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Déliberation - 8 Adoption Compte Administratif 2021 Budget Assainissement Commune de Confolens
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Confolens.
Lien du pdf (Déliberation - 8 Adoption Compte Administratif 2021 Budget Assainissement Commune de Confolens)
Thèmes du document : Économie et finances, Institutions publiques, Famille,
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
REPUBLIQUE
FRANCAISE
DEPARTEMENT
DE
LA
CHARENTE
COMMUNE
DE
CONFOLENS
DDDDDDDDDDDPPDD
DD
D
DD
D
D
DD
PDP
PDP
PPDPDPPOPIPDPPDD
DEPARTEMENT DE
LA
CHARENTE
COMMUNE
DE
CONFOLENS Effectif
légal
du
Conseil
Municipal
:
27
Nombre
de
conseillers
en
exercice
:
26
Présents
:
19
Excusés-Absents
: 07
Délégations
:
06
Date
de
Convocation
:
jeudi
10
février
2022
Date
d'affichage
:
jeudi
10
février
2022
CONFOLENS Cité de Confluences
Le
dix-sept
février
deux
mille
vingt-deux
à dix-huit
heures
trente,
le Conseil
Municipal
de
la
Ville
de
CONFOLENS
s'est
réuni
au
lieu
ordinaire
de
ses
séances,
sur
convocation
en
date
du
jeudi
10
février
2022,
sous
la présidence
de
M.
DUPRE
Jean-Noël,
maire.
Etaient
présents
:
M.
BOUTY
Philippe,
Mme
VILLEDARY
Véronique,
M.
GUINOT
Jean-François,
M.
PAULET
Didier,
Mme
DEVAINE
Colette,
M.
BOOB
Frédéric,
adjoints
M.
GRAVELLE
Alain,
M.
LEBRET
Hubert,
M CHOPY
Laurent,
M.
TEXIER
Christophe,
Mme
SIMON
Sandrine,
Mme
FOURNIER
Sylvia,
Mme
MANCEAU
Emmanuelle,
Mme
SOULAT
Séverine,
M.
FELIX
Gaël,
Mme
FAYET
Margot,
M.
MILLOTTE
Amaury,
Mme
BOURDIER
Elise,
conseillers
municipaux
Excusé(e}s
/ Absent{e)}s:
Mme
LAMANT
Marie-Line,
M.
DEMONT
Jean-Michel,
Mme
LANDREVIE
Susanne,
Mme
BARRY
Marie-Christine,
Mme
LAFONT
Cindy,
M.
DEVAINE
Justin,
M.
GAULTIER
Tom
Délégations
: Mme
LAMANT
Marie-Line
à Mme
DEVAINE
Colette,
M.
DEMONT
Jean-
Michel
à M.
GUINOT
Jean-François,
Mme
LANDREVIE
Susanne
à Mme
VILLEDARY
Véronique,
Mme
BARRY
Marie-Christine
à M.
PAULET
Didier,
M.
DEVAINE
Justin
à M.
FELIX
Gaël,
M.
GAULTIER
Tom
à M.
LEBRET
Hubert,
Secrétaire
de
séance
: Mme
Elise
BOURDIER
S'agissant
de
l’adoption
d’un
compte
Administratif
M.
Jean-Noël
DUPRE
ne
prend
pas
part
au
vote
de
cette
délibération
2022/02/17
N°08
Finances.
Adoption
Compte
Administratif
2021
Budget
Assainissement
Commune
de
Confolens
Le
Conseil
Municipal,
Réuni,
sous
la présidence
de
M.
Jean-Noël
DUPRE,
délibérant
sur
le compte
administratif
assainissement
de
l'exercice
2021,
dressé
par
M.
Jean-Noël
DUPRE,
Maire,
Après
s'être
fait
présenter
le budget
primitif
et
les
décisions
modificatives
de
l'exercice
considéré
;
1° Lui
donne
acte
de
la présentation
faite
du
compte
administratif,
lequel
peut
se
résumer
ainsi
:
FONCTIONNEMENT
INVESTISSEMENT
ENSEMBLE
libellé
dépenses
ou
recettes
ou
dépenses
ou
recettes
ou
dépenses
ou
recettes
où
déficit
excédent
déficit
excédent
déficit
excédent
résultats
reportés
23
715,69
189
911,33
213
627,02
opération
de
l'exercice
148
321,86
242
207,60
175
651,87
259
281,59
323
973,73
501
489,19
totaux
148
321,86
265
923,29
175
651,87
449
192,92
323
973,73
715
116,21
résultats
de
clôture
117
601,43
273
541,05
391
142,48
restes
à réaliser
10
000,00
0,00
10
000,00
0,00
totaux
cumulés
148
321,86
265
923,29
185
651,87
449
192,92
333
973,73
715
116,21
AR Prefecture
016-200054047-20220217-2022_02_17_08-BF Reçu le 18/02/2022 Publié le 18/02/2022
2°
Constate,
aussi
bien
pour
la comptabilité
principale
que
pour
chacune
des
comptabilités
annexes,
les
identités
de
valeurs
avec
les
indications
du
compte
de
gestion
relative
au
report
à nouveau,
au
résultat
d'exploitation
de
l'exercice
et
au
fonds
de
roulement
du
bilan
d'entrée
et
du
bilan
de
sortie,
aux
débits
et aux
crédits
portés
à titre
budgétaire
aux
différents
comptes
;
3°
Reconnaît
la sincérité
des
restes
à réaliser
;
4°
Arrête
les
résultats
définitifs
tels
que
résumés,
ci-dessus.
Après
en
avoir
débattu
et
délibéré,
le conseil
municipal
à l’unanimité
e _APPROUVE
le compte
administratif
2021
du
budget
assainissement
de
la commune
de
Confolens,
e CONSTATE,
que
les
identités
de
valeurs
avec
les
indications
du
compte
de
gestion
relatives
au
report
à nouveau,
au
résultat
d'exploitation
de
l'exercice
et
au
fonds
de
roulement
du
bilan
d'entrée
et du
bilan
de
sortie,
aux
débits
et
aux
crédits
portés
à titre
budgétaire
aux
différents
comptes.
e RECONNAIT
la sincérité
des
restes
à réaliser.
e ARRETE
les
résultats
définitifs
tels
que
résumés
ci-dessus.
Pour
Extkait
Conforme
En
Mairie\
le 18
février
2022
Jean-Noël
DÜPRÉ
Maire
de
Confolens
AR Prefecture
016-200054047-20220217-2022_02_17_08-BF Reçu le 18/02/2022 Publié le 18/02/2022