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Procès Verbal - 280920 1 Adoption du PV séance précédente
Document publié le Lundi 28 septembre 2020 par la commune d'Oberhausbergen.
Lien du pdf (Procès Verbal - 280920 1 Adoption du PV séance précédente)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
COMMUNE D'OBERHAUSBERGEN
Département
du Bas-Rhin
Extrait du procès-verbal des
Arrondissement de délibérations du Conseil Municipal Strasbourg
Séance du lundi 28 septembre 2020
Nombre de
conseillers élus : Sous la présidence de Mme Cécile DELATTRE, Maire 29
Conseillers en
fonction :
29
Conseillers
présents :
25
MEMBRES PRESENTS :
Cécile DELATTRE - Denis SCHANN - Claudia CARADONNA - Frédéric SCHALL - Karine QUIGNARD - Christian OST - Raphaèle DEPROST - André ROTH - Sandrine EPPELE - Michaël SAINTAUBIN - Regina DE ALMEIDA - Françoise RICHART - Claire HUBER - Jacques REIS - Elisabeth TAGLANG - Bernard SAETTLER - Guillaume GRIMMER - Isabelle PLAUTZ- UNTEREINER - Sofiane AIT IKHLEF - Sandra PETER - Chantal BRAYER - Nadjoua DJELLAT Thierry MOSSER - Jean-Marc LOTZ - Chrystèle DUBOIS
MEMBRES ABSENTS EXCUSES :
Daniel CHAMBET-ITHIER - Eric KREINER - Roberte IRION - Kathia GUTH
PROCURATION :
Daniel CHAMBET-ITHIER à Claire HUBER
Eric KREINER à Frédéric SCHALL
Roberte IRION à Thierry MOSSER
Kathia GUTH à Nadjoua DJELLAT
ADMINISTRATION GENERALE
1/ Adoption du procès-verbal de la séance précédente
Le procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 10 juillet 2020 a été transmis aux conseillers municipaux le 22 septembre 2020.
Aucune observation n’a été formulée auprès du secrétariat de la mairie.
DELIBERE
Le Conseil Municipal,
ADOPTE le procès-verbal de la séance précédente du Conseil Municipal précité.
Adopté à la majorité
PREFECTURE 27 voix pour
DU BAS-RHIN 2 voix contre (LOTZ, DUBOIS)
1 2 OCT. 2020 #2 & Pour extrait conforme,
DCL - Bureau & a Le Maire, du Contrôle &e Lépalité
Cécile DE E