unknown - Communauté d'agglomération - Porte de l'Isère - ODJ 1

Documents similaires

unknown - Communauté d'agglomération - Porte de l'Isère - OD

unknown - Communauté d'agglomération - Porte de l'Isère - CR

unknown - Communauté d'agglomération - Porte de l'Isère - OD

unknown - Communauté d'agglomération - Porte de l'Isère - OD

unknown - Communauté d'agglomération - Porte de l'Isère - 2

unknown - Communauté d'agglomération - Porte de l'Isère - 2

unknown - Communauté d'agglomération - Porte de l'Isère - OD

unknown - Communauté d'agglomération - Porte de l'Isère - OD

unknown - Communauté d'agglomération - Porte de l'Isère - 2

unknown - Communauté d'agglomération - Porte de l'Isère - 2

unknown - Communauté d'agglomération - Porte de l'Isère - ODJ 1 Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Porte de l'Isère - ODJ 1)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Transports, Associations, ONG et mouvements politiques, ORDRE DU JOUR DIRECTION DE L’ADMINISTRATION GENERALE

COMMUNAUTAIRE

Service des Assemblées

CONSEIL COMMUNAUTAIRE

DU 12/05/2026

Approbation du procès-verbal du conseil communautaire du 21 AVRIL 2026

Projets de délibérations

GOUVERNANCE

Rapporteur Jean PAPADOPULO

1. Constitution d'une commission chargée d'élaborer le règlement intérieur des instances communautaires

2. Fixation de la composition de la commission consultative des services publics locaux et date de dépôt des candidatures

3. Composition de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT)

4. Constitution de la Commission d’appel d’offres et élection de ses membres

5. Constitution de la Commission de Délégation de services publics et élection de ses membres

6. Désignation des membres du conseil d'administration de la Scène de Musiques actuelles Les Abattoirs

7. Désignation des représentants à l'Assemblée générale et au conseil d'administration de la SPL SEMIDAO et autorisation de rémunération des administrateurs

8. Désignation des représentants à l’assemblée générale et au conseil d’administration de la Société Publique Locale d’aménagement SARA Aménagement

9. Désignation des représentants à l’assemblée générale et au conseil d’administration de la Société d’Economie Mixte Locale SARA Développement et autorisation de rémunération des administrateurs

10. Désignation des représentants à l’assemblée générale et à l’assemblée spéciale de la Société Publique Locale ISERE Aménagement

11. Désignation d’un représentant à l’assemblée générale de la SAS Centrales Villageoises NID’Energies

12. Désignation d'un représentant permanent à l'assemblée générale et d'un représentant au comité de suivi de la SAS Vilieu solaire

13. Désignation des représentants à l'assemblée Générale et au Conseil d'administration du Groupement d'Intérêt Public Réussite Educative du Nord-Isère (GIP-RE)

14. Désignation des représentants à l’assemblée générale et à l’assemblée spéciale de la Société d’Economie Mixte de Construction du Département de L’Ain (SEMCODA)2 / 4

15. Désignation des représentants titulaires et suppléants au Syndicat Mixte du Nord Dauphiné (SMND)

16. Désignation des représentants titulaires et suppléants au Syndicat Mixte pour l'élaboration et suivi du schéma de cohérence territoriale du Nord-Isère (SCoT)

17. Désignation des représentants titulaires et suppléants à l’Etablissement Public d’Aménagement et de Gestion des Eaux de la Bourbre – EPAGE DE LA BOURBRE

18. Désignation des représentants titulaires et Suppléants au Syndicat mixte d’Aménagement et de Gestion des Aires pour les gens du Voyage en Nord-Isère (SAGAV)

19. Désignation des représentants titulaires et suppléants au Syndicat Mixte de Transports pour l'Aire Métropolitaine Lyonnaise (SMTL)

20. Désignation des représentants titulaires et suppléants au Syndicat Mixte de Production des Eaux du Nord-Ouest Isère (SYPENOI)

21. Désignation des représentants titulaires et suppléants au Syndicat Mixte des Eaux de la Plaine et des Collines du Catelan

22. Désignation des représentants titulaires et suppléants au Syndicat Mixte des Eaux de la Région de Biol

23. Désignation d’un représentant titulaire et d’un représentant suppléant au comité syndical du Syndicat Mixte Territoire d’Energie Isère

24. Désignation du représentant au conseil d'administration de l'Etablissement public foncier de l'Ouest Rhône-Alpes (EPORA)

25. Désignation d'un représentant au CEREMA

26. Désignation de deux représentants au conseil de surveillance du Centre Hospitalier Pierre Oudot (CHPO)

27. Désignation d'un représentant au conseil de surveillance du Centre Hospitalier de Morestel

28. Désignation des représentants à la commission consultative de l'environnement de l'aéroport de Lyon - Saint Exupéry

29. Désignation d’un représentant à la Commission Locale de l’Eau du Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux de la Bourbre

30. Désignation d'un représentant à la commission consultative paritaire pour l’énergie

31. Désignation d’un représentant permanent à l’assemblée générale de la SCIC APIDAE

32. Désignation d’un représentant titulaire et d’un suppléant à l’assemblée générale du GIP « Centre régional Auvergne-Rhône-Alpes de l’information géographique » (CRAIG)

33. Désignation d'un représentant à l’assemblée générale de l'association "Groupe de Recherche, Animation technique et Information sur l'Eau" (GRAIE)

34. Désignation d'un représentant à l’assemblée générale du Réseau des Pépinières d’entreprises de RHONE-ALPES (R.P.R.A.)

35. Désignation d'un représentant à l’assemblée générale du Conseil National des Economies Régionales (CNER)3 / 4

36. Désignation d'un représentant à l'assemblée générale de l'association PALME (Association nationale pour la qualité environnementale et le développement durable des territoires d’activités)

37. Désignation d'un représentant à l'assemblée générale de l'ADN Tourisme, Fédération nationale des organismes institutionnels de tourisme

38. Désignation de 2 représentants à l’assemblée générale de la Fédération Départementale des Offices de Tourisme

39. Désignation des représentants à l’assemblée générale et au conseil d'administration de la Mission Locale Nord-Isère

40. Désignation d'un représentant à l'assemblée générale de l'association Labo Cités

41. Désignation d'un représentant à l'assemblée générale de l'Agence Départementale d'Information sur le Logement de l'Isère (ADIL 38)

42. Désignation d'un représentant à l'assemblée générale de l'association Alliance Ville Emploi

43. Désignation d'un représentant à l'assemblée générale de l'Agence d’Urbanisme de l'Aire Métropolitaine Lyonnaise

44. Désignation d'un représentant titulaire et d'un représentant suppléant à l'assemblée générale du Groupement des Autorités Responsables du Transport (GART)

45. Désignation d'un représentant à l’assemblée générale de l'Association pour la Gestion Indépendante des Réseaux de transports publics (AGIR)

46. Désignation d'un représentant à l'assemblée générale de l'AGEDEN

47. Désignation d'un représentant à l'assemblée générale de l'association Auvergne-Rhône-Alpes Énergie Environnement (AURA-EE)

48. Désignation d'un représentant titulaire et d'un représentant suppléant à l'assemblée générale de l'association AMORCE

49. Désignation d'un représentant titulaire et d'un représentant suppléant à l'assemblée générale de l'association Conservatoire des Espaces Naturels 38

50. Désignation d’un représentant à l’assemblée générale de l’association Réserves Naturelles de France

51. Désignation d'un représentant à l’assemblée générale de l'association Rivière Rhône-Alpes- Auvergne

52. Désignation d'un représentant à l'assemblée générale de l'association "Syndicat de défense et de promotion des étangs dauphinois "

53. Désignation d'un représentant à l'assemblée générale de l'Association des Collectivités Publics utilisant des Systèmes d'Information (ACPUSI)

54. Désignation d'un représentant à l'assemblée générale de l'Association des Développeurs et Utilisateurs de Logiciels Libres pour les Administrateurs et les Collectivités Territoriales (ADULLACT)

55. Désignation d'un représentant à l'association Développement d'Echanges entre Collectivités Locales en matière d'Informations et de Communications (DECLIC)4 / 4

56. Désignation d'un représentant à l'assemblée Générale de l'Association pour la Coopération des Professionnels de l'Information Musicale (ACIM)

57. Désignation d'un représentant à l'assemblée générale de l'Assemblée Des Communautés de France (AdCF)

58. Indemnités de fonction des membres de l'exécutif communautaire

59. Mise à disposition des véhicules de la CAPI aux agents et aux élus communautaires pour l'année 2026

60. Remboursement des frais engagés par les membres du conseil communautaire

61. Délégation d'attributions accordées par le Conseil communautaire au Bureau

62. Délégation d'attributions accordées par le Conseil communautaire au Président