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unknown - Communauté d'agglomération - Porte de l'Isère - ODJ V1 Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Porte de l'Isère - ODJ V1)Thèmes du document : Eau et assainissement, Consommateurs, Justice et droit, ORDRE DU JOUR DIRECTION DE L’ADMINISTRATION GENERALE

COMMUNAUTAIRE

Service des Assemblées

CONSEIL COMMUNAUTAIRE

DU 29/01/2026

Approbation du procès-verbal du conseil communautaire du 18/12/2025

Projets de délibérations

GOUVERNANCE

Rapporteur Jean PAPADOPULO

01. Compte-rendu des décisions prises par le bureau en application de la délibération 20_10_15_340

02. Compte-rendu des décisions du président en vertu de la délibération 20_10_15_341 du 15 octobre

2020

MUTUALISATION

Rapporteur Alain MARY

03. Mise à jour de la convention de fonctionnement du service commun archives

CYCLE DE L'EAU

Rapporteur Fabien DURAND

04. Approbation et signature d'une convention spéciale de déversement d'effluents non domestiques dans les ouvrages publics d'assainissement établie entre la CAPI et la société G.T.A.

05. Délégation de service public de l'assainissement collectif et de la gestion des eaux pluviales - Approbation de l'avenant 4

06. Délégation de service public de production et de distribution d'eau potable - Approbation de l'avenant 5

MOBILITES

Rapporteur Vincent CHRIQUI

07. Approbation du règlement d'exploitation du service MOBI'BUS - Réseau de transport RUBAN

POLITIQUE DE LA VILLE, EMPLOI ET INSERTION

Rapporteur Roland BORGHI

08. Approbation de la convention Gestion Urbaine et Sociale de Proximité (GUSP) 2025-2030 de la commune de VILLEFONTAINE

POLITIQUES SPORTIVES

Rapporteur Aurélien LEPRETRE

09. GOLF DES 3 VALLONS : Mise à jour de la grille tarifaire

10. Piscine de Saint-Bonnet - Gratuité des lignes d'eau à l'association ASVF pour les deux premiers trimestres de la saison 2025/20262 / 3

Rapporteur Pascale BADIN

11. Organisation de la fête du sport : Approbation des conditions du parrainage en faveur de la CAPI

RAYONNEMENT CULTUREL ET ARTISTIQUE

Rapporteur Nadiège GUSTO

12. Approbation des tarifs de billetterie pour la Biennale de Cirque 2026

13. Action musique mouvement et handicap - Convention entre le DITEP de MONTBERNIER et le conservatoire HECTOR BERLIOZ

14. Collaboration bénévole à une mission de service public

15. Conservatoire Hector Berlioz - Convention de partenariat entre la SMAC LES ABATTOIRS et la CAPI

16. Dotation de fonctionnement pour LES ABATTOIRS - Année 2026

RESSOURCES HUMAINES

Rapporteur Anne CHAUMONT-PUILLET

17. Mise à jour du tableau des emplois

18. Fixation du nombre de représentants du personnel au Comité Social Territorial, répartition Hommes/Femmes, maintien du paritarisme et décision du recueil de l'avis des représentants de la collectivité

19. Instauration du vote électronique et des modalités d'organisation des élections des représentants du personnel au sein du Comité Social Territorial

20. Délibération relative à l’évolution du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions,

de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP)

21. Délibération relative à l’attribution d’une prime d’équipement informatique des enseignants du

Conservatoire HECOR BERLIOZ

22. Indemnité de maniement de fonds allouée aux régisseurs

23. Instauration de l’indemnité de suivi et d'orientation des élèves (ISOE) aux personnels de la filière

culturelle - Enseignement artistique

STRATEGIE FINANCIERE, JURIDIQUE ET PATRIMONIALE

Rapporteur Jean-Pierre GIRARD

24. Autorisations de paiement et crédits de paiement 2026 - Budget principal et budget annexe assainissement

25. Fixation des taux de fiscalité directe locale 2026

26. Fixation du taux de la Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM) pour l'année 2026

27. Adoption du Budget primitif 2026 - Budget Annexe - Budget Principal

28. Adoption du Budget primitif 2026- Budget Annexe AEP

29. Adoption du Budget primitif 2026 - Budget Annexe Assainissement

30. Adoption du Budget primitif 2026 - Budget Annexe SPANC3 / 3

31. Adoption du Budget primitif 2026 - Budget Annexe GOLF

32. Adoption du Budget primitif 2026 - Budget Annexe THEATRE LE VELLEIN

33. Adoption du Budget primitif 2026 - Budget Annexe TRANSPORT

34. Taxe pour la Gestion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations (GEMAPI) - Fixation du produit 2026

35. Régularisation foncière d'une partie de la parcelle A 960 à Vaulx-Milieu

36. Approbation des modalités de versement d’un fonds de concours à la commune de L’Isle-d’Abeau

pour la réhabilitation de la ferme Chaffard (ZAC Pierre Louve)

37. Conclusion d’un bail emphytéotique administratif pour l’exploitation et la rénovation du cinéma « Le Fellini » à Villefontaine avec la SARL FELICINE

Rapporteur Patrick NICOLE-WILLIAMS

38. Utilisation de la Centrale d'achat spécialisée dans le domaine du numérique et des Télecoms dénomée la CANUT

STRATEGIE TERRITORIALE D'AMENAGEMENT

Rapporteur Patrick MARGIER

39. Approbation de la convention annuelle 2026 entre la CAPI et l'Agence d'urbanisme de l'aire métropolitaine lyonnaise

40. Approbation de la convention type de participation constructeurs – ZAC de la MALADIERE

VOIRIES, ESPACES PUBLICS ET ECLAIRAGE

Rapporteur Dominique BERGER

41. Commune de Maubec - Convention de fonds de concours en matière de voirie - Actualisation du montant du fonds de concours pour l'année 2026

TRANSITION ECOLOGIQUE ET ENERGETIQUE ET LUTTE CONTRE LES POLLUTION

Rapporteur Jean PAPADOPULO

42. Approbation de la convention d'objectifs entre l'AGEDEN et la CAPI pour l’année 2026

43. Centre administratif à l'Isle d'Abeau - Mise en place d'une tarification pour les bornes de recharge situées sur le parking

ADMINISTRATION GENERALE

Rapporteur Jean PAPADOPULO

44. Convention de partage de l’actif et du passif du Syndicat Intercommunal des Marais de Bourgoin- Jallieu

45. SEMIDAO - Principe de cession d'actions aux communes capiséroises