Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - AR2024 810 Circulation faubourg de Besancon et rue
Arrêté - AR2026 075 Circulation faubourg de Besancon Travau
Arrêté - AR2026 1109 Circulation et stationnement faubourg
Arrêté - AR2026 1052 Circulation et stationnement – Faubour
Arrêté - AR2026 908 Circulation – Faubourg de Besancon et r
Arrêté - AR2026 091 Circulation 23 faubourg de Besancon Tra
Arrêté - AR2026 1314 Circulation et stationnement faubourg
Arrêté - AR2026 1069 Circulation et stationnement – Faubour
Arrêté - AR2026 033 Circulation faubourg de Besancon Travau
Arrêté - AR2026 079 Circulation 23 faubourg de Besancon Tra
Arrêté - AR2026 1180 Circulation faubourg de Besancon et rue Pardonnet Travaux HAEFELI
Document publié le Vendredi 18 septembre 2026 par la commune de Montbéliard.
Lien du pdf (Arrêté - AR2026 1180 Circulation faubourg de Besancon et rue Pardonnet Travaux HAEFELI)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Institutions publiques,
Ville de Antheliard
Arrêté du Maire N° 2026-1180/AG
Nous, Maire de la Ville de Montbéliard,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et
notamment ses articles L2211.1 et L2212.1, L2213.1 et
L22132,
Vu le Code de la Route et notamment ses articles R.110-
1, R.110-2, R.325-12 à R.325-52, R.411-1 à R.411-7,
R.411-25, R.411-26 et R.417-1 à R.417-13,
Vu la demande de l'entreprise HAEFELI - rue des
Berniers - 70200 LURE, en date du lundi
14 septembre 2026,
Et afin de permettre le bon déroulement des travaux de
pose de réseau électrique faubourg de Besançon et rue
Louis Pardonnet, tout en assurant la sécurité des
usagers.
Objet : Circulation faubourg de Besançon et rue Louis Pardonnet — Travaux HAEFELI
Arrêtons,
Article 1 :
Le stationnement de tout véhicule, à l'exception des véhicules de l'entreprise HAEFELI, sera interdit faubourg de Besançon au droit de l'immeuble sis au n° 77, selon le plan joint qui restera annexé au présent arrêté, sur une durée de 1 jour, dans la période comprise entre le lundi 21 septembre et le vendredi 25 septembre 2026 selon l'avancement des travaux.
Article 2 :
+ Une voie de circulation sera neutralisée rue Pardonnet, dans le sens de circulation faubourg de Besançon / quartier Citadelle à hauteur de la propriété sise au n° 2, selon le plan joint qui restera annexé au présent arrêté sur une durée de 1 jour, dans la période comprise entre le lundi 21 septembre et le vendredi 25 septembre 2026 selon l’avancement des travaux.
En conséquence :
Les véhicules en provenance du faubourg de Besançon seront déviés en
direction de la rue Jules Grosjean / route d'Allondans.
+ La voix mixte piétons / cycle sera réduite faubourg de Besançon à hauteur de
l'angle de la propriété sise au n° 91 et de l'entrée du magasin ALDI, selon le
plan joint qui restera annexé au présent arrêté sur une durée de 1 jour, dans
la période comprise entre le lundi 21 septembre et le vendredi
25 septembre 2026 selon l'avancement des travaux.
En conséquence :
Les piétons et les cycles devront suivre la signalisation mise en place et ne pas circuler dans la zone des travaux.
Hôtel de Ville
BP 95287 - 25205 Montbéliard cedex
tél 03 81 99 22 00
2026-420 fax 03 81 09 22 64
www.montbeliard.com N° 2026-1180/AG (suite)
Article 3 :
Toute circulation piétonne sera interdite faubourg de Besançon, côté des numéros impairs, à hauteur de la propriété sise au n° 77, sur une durée de 1 jour, dans la période comprise entre le lundi 21 septembre et le vendredi 25 septembre 2026 selon l'avancement des travaux.
En conséquence :
Les piétons seront invités à emprunter le trottoir côté opposé.
Article 4 :
Le chantier se déroulant dans un quartier subissant l'extinction de l'éclairage public une partie de la nuit, l'entreprise HAEFELI devra installer des panneaux de chantier de type classe 2 ou tri-flash avec des lampes de chantier pour signaler
ses travaux.
Article 5 :
La mise en place et la maintenance de la signalisation pendant toute la durée du chantier seront assurées par l'entreprise HAEFELI — Rue des Berniers — 70200 LURE chargée de l'exécution des travaux.
Article 6 :
Madame la Directrice Générale des Services de la Collectivité et Monsieur le Commissaire Central de Police sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Montbéliard, le vendredi 18 Septembre 2026 Le Maire
Pour le Maire,
le Conseiller municipal délégué
Gilles Maillard
Affiché le : 18/09/2026
Notifié le :
Le Maire,
+ certifie, sous sa responsabilité, le caractère exécutoire de cet acte,
+ informe que le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours pour excès
de pouvoir devant le Tribunal Administratif dans un délai de deux mois.
2026-420 N° 2026-1180/AG (suite)
2026-420