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Déliberation - liste deliberations conseil municipal 10 juillet 2026
Document publié le Vendredi 10 juillet 2026 par la commune de Risoul.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations conseil municipal 10 juillet 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
DEPARTEMENT
DES HAUTES-ALPES
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 10 juillet 2026
=
piéenes LISTE DES DELIBERATIONS
BÉ L'an deux mille vingt-six et le dix juillet à 09h00,
05600 RISOUL Présents : Mmes et Mrs les conseillers: Mmes: ALMERAS Sylvie, BASIRE- BONNAFFOUX Sandra, ESMIEU Séverine, Mrs : BONNAFFOUX Mickaël, BRUN Jean Luc, CARRETTA Thierry, FEUILLASSIER Sylvain, JEHAN Frédéric, QUERE Gérard, SIMOND Régis.
Excusées : Mmes ASSAUD Chloé (pouvoir à M. BONNAFFOUX Mickael), VASINA Pauline {pouvoir à M. SIMOND régis).
Absents : Mmes MARY Pauline, SALIGNAC Michèle, M. FISLER Quentin
Secrétaire de séance : Mme BASIRE-BONNAFFOUX Sandra.
Quorum : 10
M le Maire a rendu acte des décisions qu'il a prises en application de sa délégation de
pouvoirs prise en application de la délibération du Conseil municipal N°2026-062 en date
du 19 juin 2026.
Convention restauration scolaire cantine Vars et Saint
2026-068 = Approuvée Crépin;
2026-069 Avenant de reprise COT Cabinet médical Approuvée
Délibération de principe lancement AMI COT cabinet | 2026-070 sdical Approuvée médica
Signature convention de passage entre Territoire
2026 d'Energie Hautes Alpes et la Commune : enfouissement Approuvée
Affichée et publiée le 10 juillet 2026
Le Maire,