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Déliberation - Liste des deliberations Seance du 12 fevrier 202
Déliberation - liste deliberations conseil municipal 12 fevrier 2026
Document publié le Jeudi 12 février 2026 par la commune de Risoul.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations conseil municipal 12 fevrier 2026)
Thèmes du document : Transports, Institutions publiques, Démocratie,
DEPARTEMENT
DES HAUTES-ALPES
MAIRIE
DE
05600 RISOUL
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 12 Février 2026
LISTE DES DELIBERATIONS
L'an deux mille vingt-six et le douze Février à 09h00,
Le Conseil municipal de Risoul, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par
la loi, dans le lieu habituel de ses séances, à savoir à la Rua 05600 RISOUL en salle du
Conseil municipal sous la présidence de M. Régis SIMOND, Maire.
Présents : Mmes et Mrs les Conseillers : Mmes BALLOCCHI Sylvie, JUZIAN Catherine,
VASINA Pauline MM. BONNAFFOUX Mickaël, CARRETTA Thierry, ESMIEU Alain,
FEUILLASSIER Sylvain, JEHAN Frédéric, LELIEVRE Benoit, QUERE Gérard, SIMOND
Régis.
Excusés : Mme TUDORET Sabira, M RODINI Jean-Louis
Absent : M. BRUN Jean Luc
Secrétaire de séance : Pauline VASINA
Quorum : 11
M le Maire a rendu acte des décisions qu'il a prises en application de sa délégation de
pouvoirs prise en application de la délibération du Conseil municipal N°2020-50 du 24 juillet
2020 modifiée.
Approbation des Comptes Financiers Uniques de 2026-001 2025 Retirée
2026-002 | Affectation des résultats 2025 Approuvée
2026-003 | Approbation des budgets 2026 Approuvée
Approbation des nouveaux tarifs du cinéma , 2026-004 Approuvée
2026-005 | Lancement de la DSP du Cinéma Approuvée
2026-006 | Subvention 2026 à la SEM SGATRIS Approuvée
2026-007 | Subvention 2026 à la caisse des écoles Approuvée
2026-008 | Rétrocession la Remise Approuvée
2026-009
Dénomination des rues, voies et places de la | Approuvée
commune de Risoul : Chemin du Brezounet
2026-010 | Conventions de servitudes avec Enedis pour
l'installation de bornes IRVE (voitures électriques) Approuvée
2026-011 | Signature convention CCGQ travaux Clot des Bruns | Approuvée
2026-012 | Convention d'autorisation d'intervention sur parcelle
privée et de servitude d'accès au mur de Approuvée soutènement de la route du Clot des Bruns en limite
de parcelle D 28
Programme Esthétique 2026 Territoire d'Energie
2026-013 | Hautes Alpes SyMEOS : Risoul - Enfouissement BT | Approuvée
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2026-014 Présentation du RSU Approuvée
2026-015 | Dérogation au repos dominical Foncia Approuvée
Refus à la
majorité
2026-016 | Etat d'assiette des coupes de bois 2027 par 10
voix et 1
abstention
Affichée et publiée le 13 Février 2026
Le Maire,
Régis SIMOND