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Déliberation - liste deliberations conseil municipal 4 avril 2025
Document publié le Vendredi 4 avril 2025 par la commune de Risoul.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations conseil municipal 4 avril 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Consommateurs, Démocratie,
DEPARTEMENT
MAIRIE
DE
05600 RISOUL
DES HAUTES-ALPES
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 4 avril 2025
LISTE DES DELIBERATIONS
L'an deux mille vingt-cinq et le quatre avril à 09h00,
Le Conseil municipal de Risoul, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par
la loi, dans le lieu habituel de ses séances, à savoir à la Rua 05600 RISOUL en salle du
Conseil municipal sous la présidence de M. Régis SIMOND, Maire.
Présents : Mmes et Mrs les Conseillers : Mmes BALLOCCHI Sylvie, JUZIAN Catherine,
VASINA Pauline, MM. BONNAFFOUX Mickaël, ESMIEU Alain, FEUILLASSIER Sylvain,
JEHAN Frédéric, LELIEVRE Benoit, QUERE Gérard, SIMOND Régis.
Excusés : Mme TUDORET Sabira, RODINI Jean-Louis pouvoir à Mickaël BONNAFFOUX.
Absents : Mrs BRUN Jean Luc, CARRETTA Thierry.
Secrétaire de séance : BALLOCCHI Sylvie.
Quorum : 10
M le Maire a rendu acte des décisions qu'il à prises en application de sa délégation de
pouvoirs prise en application de la délibération du Conseil municipal N°2020-50 du 24 juillet
2020 modifiée.
2025-015 | Approbation des budgets 2025 ; Approuvée |
| 2025-016 | Approbation des taux d'imposition 2025 : Approuvée
| 2025-017 | Subvention 2025 à la SEM SGATRIS ; Approuvée
| Vote des subventions aux associations et | | | | 2025-0186 | Autres organismes : _| Approuvée
Mise en place d'un prêt sans intérêts au profit ,
2025-019 | de l'ASA du canal de chagnes : Approuvée
Autorisation de la Commune pour
2025-020 | l'acquisition de la Remise par la CCGQ dans | Approuvée le cadre du Fonds Barnier ;
Participation de la commune à la
2025-021 gensulation organisée par le CDGO5 pour la Approuvée
passation du contrat Assurances
_Statutaires ; —|l
2025-022 Conditions maintien |régime ndemnitaire Approuvée
IFSE dans certaines situations de congés ;
2025-023 | Mise en place IFSE filière police municipale ; | Approuvée
, 2025-024 | Mise en place IFSE Régie ; _ _Approuvée
2025-025 | Avenant 1 Convention Territoriale Globale ; | Approuvée
Convention socle avec la Bibliothèque
2025-026 | FE | approuvée Départementale Acquisition du 4 indivis des parcelles D 25-027
eo numéros 1008, 1019, 1176 et 1177 ; Approuvée
Vente parcelle communale B-1253 au lieu-dit
2025-028 | Côte Chabaude au profit de Monsieur Lionel | Approuvée
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Attribution lot étanchéité marché des toilettes | Approuvée
publiques front de neige :
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Affichée et publiée le 8 avril 2025
Le Maire,
Régis SIMOND