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Déliberation - liste deliberations conseil municipal 19 juin 2026
Document publié le Vendredi 19 juin 2026 par la commune de Risoul.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations conseil municipal 19 juin 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
DEPARTEMENT
DES HAUTES-ALPES
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 19 juin 2026
Ball LISTE DES DELIBERATIONS
BF L’an deux mille vingt-six et le dix-neuf juin à 09h00,
05600 RISOUL Présents : Mmes et Mrs les conseillers : Mmes : ALMERAS Sylvie, ASSAUD Chloé, BASIRE-BONNAFFOUX Sandra, SALIGNAC Michèle, VASINA Pauline, Mrs: BONNAFFOUX Mickaël, BRUN Jean Luc, CARRETTA Thierry, FEUILLASSIER Sylvain, JEHAN Frédéric, QUERE Gérard, SIMOND Régis.
Excusée : Mme ESMIEU Séverinne (pouvoir à M. SIMOND régis).
Absents : Mme MARY Pauline, M. FISLER Quentin
Secrétaire de séance : Mme VASINA Pauline.
Quorum : 12
M le Maire a rendu acte des décisions qu'il a prises en application de sa délégation de
pouvoirs prise en application de la délibération du Conseil municipal N°2026-019 en date
du 20 mars 2026.
| 2026-057 Attribution de la DSP du cinéma ; Approuvée
2026-058 Modification de la durée d'amortissement du budget Eau | Approuvée
2026-059 Modification de la durée d'amortissement du budget | Approuvée
Parking
2026-060 Décision modificative n° 2 (2ème modification) du budget | Approuvée
principal
2026-061 Décision Modificative n°1 (1e modification) du budget | Approuvée
Parking
2026-062 Modification de la délibération relative aux délégations | Approuvée
consenties au Maire par le conseil municipal
2026-063 Retrait de la délibération n°2026-044 - Désignation des | Approuvée
membres de la commission tourisme
2026-064 Retrait de la délibération n°2026-044 - Désignation des | Approuvée
membres de fa commission aménagement station
2026-065 Acquisition de la parcelle cadastrée section A-178 située | Approuvée
au lieu-dit « L'Isciasse » et autorisation de signature de la
promesse unilatérale d'achat auprès de la SAFER.
2026-066 Demande de remboursements du Parking aérien. Approuvée
2026-067 Tarifs remontées mécaniques et luge hiver 2026-2027 Approuvée
Affichée et publiée le 25 juin 2026
Le Maire,
Régis SIMOND D
[nd