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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Cruis.
Lien du pdf (Déliberation - S25C 0i22101413180)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Tourisme,
Envoyé en préfecture le 14/10/2022
Reçu en préfecture le 14/10/2022
Affiché le 47 Mo] 22 LEZ
ID : 004-210400651-20220926-DCM232022-DE
RÉPUBLIQUE FRANCAISE
Extrait du registre des
Délibérations du Conseil Municipal Canton de Forcalquier Commune de CRUIS
L'an deux mille vingt-deux et le 26 septembre, Le Conseil Municipal de la Commune de Cruis, dûment convoqué par Monsieur le Maire le 22/09/2022, s'est réuni au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Félix MOROSO, Maire. IL ouvre la séance à 20h20. Le quorum est atteint.
£taient présents :
M. Dominique COQUELET
M. Stéphane DERRIVES
M. Sébastien D'URSO
"M. Félix MOROSO M. Aimé JOURDAN
M. Alain BESSAC
M, Jean-Pierre CHABUS Mme. Monique QUER
Mme. Patricia GAMBA Mme. Carmen TRAMBAUD
Absents excusés ayant donné pouvoir: Absents:
M. Robin CHAMBOST à M, Stéphane DERRIVES
Mme. Joëlle CHAZOT M. Aimé JOURDAN
M. Didier ÉGÉA à M. Félix MOROSO
Mme. Corinne KÜMMER à M. Jean-Pierre CHABUS
Mme. Pauline MOROSO à Mme. Monique QUER
à
à
à
à
| + Membres en exercice : 15 + Membres présents: 10 + Membres votants : 15 |
IL est procédé à La nomination d'un secrétaire conformément aux dispositions de l'article L2121-15 du CGCT ; Monsieur Alain BESSAC a été désigné à l'unanimité et a accepté de remplir ces fonctions.
Délibération n° 23-2022
Modification du tableau des emplois
Le tableau qui suit sera annexé à toutes les délibérations autorisant la création ou la suppression d'un emploi permanent titulaire ou contractuel (article 3-3 de la loi n°84-53 du 26/01/1984).
SERVICE D'AFFECTATION LIBELLE DES EMPLOIS capes connesronvanrs | M DéllbérationetDaide | Dir ee | création ou modification Pa Art .
| À — FILIERE ADMINISTRATIVE
[ | | Secrétaire de mairie, DCM n° 27-2008 du
Direction générale Secrétaire de mairie Adjoint administratif, 25/05/2008 35 Non
| Rédacteur, Attaché 4 = _ _—
5 Assistant de gestion financière et La ent DCM n° 11-2009 du Affaires générales administrative Adjoint administratif 20/02/2009 35 Non
: Chargé d'accueil / assistant de a Ce DCM n° 14-2022 du Affaires générales gestion administrative Adjoint administratif | 28/06/2022 24 Non
- Chargé d'agence postale Adjoint administratif | DCM n° 38-2009 du Affaires générales communale | 25/09/2009 18 Non
B — FILIERE TECHNIQUE
Interventions techniques | . . a DCM n° 91-18 du polyvalentes Entretien et services généraux Agent de maîtrise 24/05/1991 35 Non
| - - —_
: Entretien et services généraux / ° Interventions techniques pe : DCM n° 2003-36 du
palyvalentes Espaces us sy Eau et Adjoint technique 26/05/2003 35 Non
+--—
— —+À _——+
Interventions techniques Entretien et services généraux / 5 : DCM n° 2005-33 du
palyvlentes Véhicules / Voirie Adjoint technique 17/10/2005 35 Non
: : Entretien et services généraux / e Interventions techniques : : Hs . DCM n° 2007-06 du
polyvalentes ES ns et Adjoint technique 15/01/2007 35 Non
FU ï . Assistante en maternelle / Adjoint technique, Agent | DCM n°35-2019 du 33,5 EE Scolaire et périscolaire animatrice périscolaire de maîtrise 13/08/2019 Annualisée | Non
Interventions techniques | Chargé de propreté des locaux / Adjoint technique DCM n° 08-2016 du 29 polyvalentes Surveillante cantine 01/03/2016 Non
Restaurant scalaire Responsable de Cantine Adjoint technique El a Oui
C — EMPLOIS CONTRACTUELS
Tourisme Accueil touristique Adjoint du patrimoine OR du 18 (aponnièrs) |
Le Conseil, après en avoir délibéré, à l'unanimité des membres présents ; > Approuve la modification du tableau des emplois.
Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an que dessus et ont signé au registre tous les membres présents: Pour extrait conforme, Le Maire, Félix MOROSO > rs
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LRÉELITIIS—
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