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Ordre du Jour - 02. Ordre du Jour cm 17.02.2022
Document publié le Jeudi 17 février 2022 par la commune d'Annemasse.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 02. Ordre du Jour cm 17.02.2022)
Thèmes du document : Banque, Humanitaire, Grandes et moyennes entreprises,
Ville d’Annemasse
Direction Générale
ORDRE DU JOUR
DE LA SÉANCE
DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 17 FÉVRIER 2022
La séance publique est programmée
à 18h30 dans la salle du conseil communautaire de l'Hôtel d'Agglomération 11 avenue Émile Zola 74100 Annemasse
Cette séance ne peut avoir lieu dans la salle du Conseil de l’Hôtel de Ville qui ne permet pas l’application des gestes barrières - en particulier la règle de distanciation physique - toujours prévue par le I de l’article 1er du décret n° 2021-699 du 1er juin 2021 modifié prescrivant les mesures générales nécessaires à la gestion de la sortie de crise sanitaire.
La possibilité de réunir l’organe délibérant en tout lieu en cas d’impossibilité de respecter les règles sanitaires au sein du lieu habituel de réunion est confirmée par la circulaire du Préfet de la Haute-Savoie en date du 24 novembre 2021.
La séance sera retransmise en direct de manière électronique sur www.annemasse.fr.
OUVERTURE DE LA SÉANCE
DÉSIGNATION DU SECRÉTAIRE DE SÉANCE
APPROBATION DES PROCÈS-VERBAUX DES SÉANCES ANTÉRIEURES
Séance du 20 janvier 2022
DÉCISIONS PRISES EN APPLICATION DE L’ARTICLE L.2122-22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES
COMMUNICATIONS ET INFORMATIONS DIVERSES
QUESTIONS INSCRITES A L’ORDRE DU JOUR ET FAISANT L’OBJET D’UNE DÉLIBÉRATION
RESSOURCES
Finances
1) Débat sur les orientations budgétaires (DOB) 2022
2) PLH - Convention financière entre Annemasse-Les Voirons Agglomération, la Ville d'Annemasse et Immobilière Rhône-Alpes - Opération "Le Namascae" sise 88 rue de Romagny
3) PLH - Convention financière entre Annemasse-Les Voirons Agglomération, la Ville d'Annemasse et ICF - Opération "Opaline" sise rue de Romagny 4) PLH - Convention financière entre Annemasse-Les Voirons Agglomération, la Ville d'Annemasse et ICF - Opération "Rue de Genève" sise 39 rue de Genève
5) PLH - Convention financière entre Annemasse-Les Voirons Agglomération, la Ville d'Annemasse et Erilia - Opération "Les Balcons d'Orion" sise 4-6 rue Aristide Briand / 5-7 rue des Platanes
6) Garantie d'emprunt - CDC Habitat Social - Acquisition de 19 logements (14 PLUS, 5 PLAI) / Opération "Central Place" - Prêt de 1 965 611 €
7) Garantie d'emprunt - CDC Habitat Social - Acquisition de 28 logements (20 PLUS, 8 PLAI) / Opération "Villa Hermès" - Prêt de 2 661 449 €
8) Garantie d'emprunt - Alliade Habitat - Acquisition de 8 logements (5 PLUS, 3 PLAI) / Opération "Villa Riva" - Prêt de 1 040 382 €
Aquarel
9) Charte de la participation citoyenne 2022-2026 - Approbation
Réglementation générale et vie publique
10) Élections nationales - Convention relative à l'organisation des opérations de mise sous pli et du colisage à l'occasion des élections présidentielle et législatives 2022
Ressources Humaines
11) Tableau des emplois - Modification
Prévention des risques
12) Centre de vaccination - Convention annuelle d'objectifs et de financement au titre du Fonds d'Intervention Régional (FIR) pour l'année 2022
COHESION SOCIALE ET ANIMATION DU TERRITOIRE
Vie culturelle et associative
13) Compagnie de danse 7273 - Approbation de la convention de soutien conjoint transfrontalier pour une compagnie à rayonnement régional, national et international 2022-2024
14) "Les Trophées d'Annemasse, ils s'engagent pour le territoire genevois !" - Partenariat entre le Groupe Dauphiné Média et la Ville / Approbation des modalités d'organisation de l'événement y compris le financement des Trophées "Solidarité" et "Coup de Cœur de la Ville"
AMENAGEMENT DURABLE ET CADRE DE VIE
Urbanisme et Foncier
15) Plan France Relance - Approbation d'un contrat de relance du logement
Aménagement des espaces publics
16) Micro-ferme urbaine du Perrier - Convention cadre de partenariat au titre de la Chaire d'Enseignement et de Recherche en Architecture "Habitat du futur" et Convention de projet support "Fermes urbaines" dans le cadre de la Chaire d'Enseignement et de Recherche en Architecture "Habitat du Futur"