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Procès Verbal - PV du 6 fevrier 2024
Document publié le Mardi 6 février 2024 par la commune de Salles-Arbuissonnas-en-Beaujolais.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV du 6 fevrier 2024)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Logement,
PV du 6 Février 2024 Page 1 sur 2
SALLES-ARBUISSONNAS EN BEAUJOLAIS (RHONE)
CONSEIL MUNICIPAL
PROCES VERBAL REUNION DU 6 Février 2024 (20H00)
Présents : PARIZOT Stéphane - GUILLARME Grégory - DENIZOT Eric - PINEAU Marc- Henri - BOUCHARD Dominique - MONTVERNAY Didier - RAMPON Pascal – FOURNIER Michael - MORAND Frédéric – ZOCCHETTI Céline
Excusé (s) : SAUZE-PARIZOT Vanessa (procuration à Stéphane PARIZOT) Absent (s) :
Secrétaire de séance : DENIZOT Eric
Nombre de votants : 11
Ordre du jour :
Approbation PV du 9 janvier 2024 – Subventions Cadets de la gendarmerie – Usep – Demande subvention DRAC pour Escalier Eglise SALLES – Révision loyer – Assainissement Réseau séparatif – Urbanisme – Entretien poteaux incendie – CABVS -Questions Diverses
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APPROBATION COMPTE RENDU REUNION DU 9 janvier 2024 : Compte rendu approuvé à l’unanimité.
DELIBERATIONS :
a) Subvention SOU DES ECOLES - USEP :
Comme chaque année, la cotisation à l’USEP (sport pour les écoles) est divisée en 3 parties (les parents, le sou des écoles et la commune). L’adhésion pour l’année 2023-2024, s’élève à 690,50 €. Le conseil décide d’attribuer la somme de 231,00 € au Sou des Ecoles, qui est chargé de régler la totalité de l’adhésion USEP.
b) Subvention DRAC Eglise de SALLES :
Suite à l’éboulement des escaliers Nord de l’Eglise St Martin de SALLES, des travaux doivent être effectués. Compte tenu que ce bâtiment est classé au titre des Monuments Historiques, le conseil décide de demander une subvention auprès de la DRAC, à hauteur de 80 % des travaux. c) Révision Loyer 178 rue de la Voûte Location KOOMEN :
Conformément au bail, le loyer mensuel, à compter du 7 mars 2024, sera de 489,79 €. d) Cadets de la gendarmerie :
Suite à la demande de subvention de cet organisme, le conseil décide de ne pas attribuer de subvention, compte tenu que nous n’avons plus de jeunes de la commune, suivant cette formation.
DEMISSION Mme JOMAIN Chloé :
Mr le Maire donne lecture du courrier de Mme JOMAIN Chloé, confirmant sa décision de démissionner de son poste de conseillère municipale.
PARC POTEAUX INCENDIE :
Le conseil examine les devis (VEOLIA et SUEZ) concernant la gestion du contrôle des 34 bornes incendie. Le devis de la Ste SUEZ, d’un montant de 1 530,00 € HT pour un an a été retenu. Mr Frédéric MORAND est sorti de la salle et n’a pas pris part à ce débat. PV du 6 Février 2024 Page 2 sur 2
RESEAU SEPARATIF ASSAINISSEMENT :
Avant le commencement des travaux d’assainissement, des fouilles pour le diagnostic archéologique doivent être effectuées. Ces fouilles seront réalisées « Rue du Chapitre et rue de l’Eglise », courant mars. Des restrictions de circulation et stationnement seront mises en place. Une information sera communiquée, en temps voulu, aux riverains. La remise en état de la chaussée sera faite avec du goudron rouge.
SYDER :
Mr RAMPON donne le compte rendu de la dernière réunion de ce syndicat. Le conseil donne son accord pour deux devis du SYDER :
- Abribus du Tang, installation d’un éclairage solaire, pour un coût de 4 200,00 € (abattement 50 % déduit).
- Candélabre (haut de la rue de la Croix-Rousse), remplacement du point lumineux défectueux par un éclairage solaire et dépose de l’armoire de commande, pour un coût de 3 196 € (abattement 50 % déduit).
URBANISME :
BEROUJON François « Le Tang » : Accord PC Maison individuelle
VERNE Yannick « Chemin d’Herbain » : Accord DP Pose Panneaux photovoltaïques DESSAUX Michel « Rue de la Croix-Rousse » : Accord DP Remplacement fenêtres et volets SCI COMBE MORGUIERE « Rue de la Voûte » : Rejet DP Réfection toiture JAMMES Jérémy « Chemin de la Côte » : Accord DP Réfection Toiture MALLET Aurélie « Impasse de la Tuilerie » : Refus DP Création Gîtes avec changement destination KARRIERE Jacqueline « Rue de la Voûte » : Dépôt DP Ravalement façade MERLO Donata « Route de Bussy » : Dépôt PC Rénovation bâtiment et changement destination SIGNORET Frédéric « Rue du 8 mai » : Dépôt DP Pose portail + seuil et piliers
CABVS :
Présentation des grandes lignes du budget 2024 par Grégory GUILLARME.
QUESTIONS / INFORMATIONS DIVERSES :
Habitants :
La population légale au 1er janvier 2024, est de 790 habitants.
Brassard sécurité :
Il serait bien de pouvoir s’occuper du dossier « Brassard fluo Sécurité » pour les collégiens et lycéens. Monsieur le Maire rappelle que ce dossier avait été confié à deux conseillers en 2021, Mme Jomain et Mr Bouchard, mais que rien n’a été fait jusqu’à ce jour. A suivre
PROCHAINES REUNIONS :
Mercredi 6 mars 2024 à 20h00
Mercredi 10 avril 2024 à 20h00
Mardi 7 mai 2024 à 20h00
Le Maire, Stéphane PARIZOT Le secrétaire, Eric DENIZOT