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Procès Verbal - PV du 2 juillet 2024
Document publié le Mardi 2 juillet 2024 par la commune de Salles-Arbuissonnas-en-Beaujolais.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV du 2 juillet 2024)
Thèmes du document : Logement, Eau et assainissement, Aménagement du territoire,
SALLES-ARBUISSONNAS
EN
BEAUJOLAIS
(RHONE)
CONSEIL
MUNICIPAL
PROCES
VERBAL
REUNION
DU
2 Juillet
2024
(20H00)
Présents:
PARIZOT
Stéphane
- GUILLARME
Grégory
- DENIZOT
Eric
- PINEAU
Marc-
Henri
- BOUCHARD
Dominique
-
MONTVERNAY
Didier
- RAMPON
Pascal
- FOURNIER
Michael
—-
MORAND
Frédéric
—
ZOCCHETTI
Céline
Excusé
(s):
SAUZE-PARIZOT
Vanessa
(a
donné
procuration
à
Stéphane
PARIZOT)
-
FOURNIER
Michael
(a
donné
procuration
à
Céline
ZOCCETTHI).
Absent
(s):
Secrétaire
de
séance:
GUILLARME
Grégory
Nombre
de
votants
: 11
(dont
2
procurations)
Ordre
du
jour :
Approbation
PV
du
4 juin
2024
—
Révision
Loyer
Locations
communales
—
Assainissement
—
Personnel
—
PLUIH
—
Local
technique
—
Urbanisme
—
Rapport
d'activités
2023
de
la CABVS
—
Ecole
—
Lotissement
«
Hameau
du
Pont
Mathivet
» — Compostage
partagé
— Activités
Cloitre
- Questions
diverses
KOKKOKOHOHOKHOHKOKHOKHOHHOK AOHHKOK HRK
OK
HRK
HO
HR OK OH OK HORDE OKOH OK OK OOKE OK
ROKO
HR
HEHOHHOK HOHK
HO
HORHK
DELIBERATIONS
:
a)
Révision
annuelle
Loyer
«
SD
LA
BENOITE
» :
Conformément
à
la clause
de
révision
portée
dans
le
bail,
le
loyer
mensuel
est
porté
à
1 446,19
€,
à compter
du 1° juillet
2024
b)
Révision
loyer
communal
:
A
compter
du
2 juillet
2023,
le
loyer
de
Mr
GEROLIN
(31
rue
de
l'église),
s'élèvera
à
la
somme
de
676.60
€/mois. c)
Activités
Cloitre
:
Le
conseil
donne
son
accord
(10
pour
/
1
contre)
pour
la
réalisation
d'activités
de
yoga
et
de
méditation
au
sein
du
cloitre.
Une
convention
sera
signée
entre
la
commune
et
la
société
organisatrice
«
NAMALYAYOGA.
Une
participation
de
10
€/séance
sera
versée
par
cette
dernière
à
la commune.
d)
Personnel
:
Suite
au
résultat
de
la
promotion
interne,
l’adjoint
administratif
principal
1°°
classe,
est
admis
au
grade
de
rédacteur.
De
ce
fait,
il est
décidé
la création
d'un
poste
de
rédacteur,
à
compter
du
5
juillet
2024,
Ce
grade
sera
rajouté
aux
grades
d'attribution
du
régime
indemnitaire.
e)
Personnel :
En
ce
qui
concerne
le
prochain
remplacement
de
l’adjoint
administratif
principal
1?"
classe,
(retraite),
différents
candidats
ont
été
reçus.
Une
personne
(par
voie
de
mutation)
a
été
retenue
et
pourra
prendre
son
poste,
au
1°’ octobre
2024.
De
ce
fait,
il y a
lieu
d'abroger
la délibération
N°23/24
et
de
la
remplacer
par
une
nouvelle
délibération,
concernant
l'ouverture
d’un
poste
de
rédacteur
avec
possibilité
de
recrutement
d'une
personne
de
catégorie
B ou
C.
PV
du
2 juillet
2024
Page
1 sur
3 ECOLE
: L'effectif
à
la
rentrée
2024-2025
sera
de
62
enfants,
réparti
en
8 sections,
pour
3 classes
(maternelle
+
CP-CE1
+
CE2-CM1-CM2)
La
classe
découverte
a
été
un
succès
et a
permis
de
découvrir
le
parc
naturel
de
la
Chartreuse
et de
finaliser
le travail
entrepris
durant
l'année
scolaire,
sur
le thème
de
l'arbre.
ASSAINISSEMENT :
Les
travaux
de
mise
en
séparatif
(eaux
usées/eaux
pluviales)
doivent
débuter
début
novembre,
pour
une
durée
de
3
à
4
mois.
Il
y
aura
3
phases
de
travaux
:
-
Phase
1
: Croisement
«
Rue
du
11
novembre/Rue
de
la
Voute
à
la
voute
».
-
Phase
2
: Voute
jusqu'à
la
place
de
l'école
-
Phase
3
: Place
de
l'école
jusqu'au
croisement
«
Rue
de
la Voûte/Rue
du
8
mai
»
Ces
travaux
vont
engendrer
des
modifications
de
circulation
et
de
stationnement.
Une
réunion
d'informations
pour
les
habitants
aura
lieu
au
mois
d'octobre.
La
date
sera
communiquée
en
temps
voulu.
Les
services
de
la
CABVS,
l'entreprise
ALBERTAZZI
et
la
commune
présenteront
ces
travaux
aux
enfants
des
écoles,
afin
d'expliquer
la
raison
de
cette
réalisation
(gestion
de
l'eau,
etc...)
COMPOSTAGE
:
Une
personne
du
service
de
gestion
des
déchets
de
la
CABVS
contacte
les
habitants
du
centre
village
pour
un
sondage
sur
la
mise
en
service
d'un
composteur
partagé.
Il
est
rappelé
que
tout
foyer
peut
se
procurer
un
composteur
auprès
des
services
de
la
CABVS,
au
prix
de
20
€.
LOTISSEMENT
«
HAMEAU
LE
PONT
MATHIVET
»
:
Mr
le
Maire
donne
le compte
rendu
de
l'entretien
avec
ALLIADE
HABITAT
(gestionnaire
des
bâtiments),
quant
à
la
possibilité
d'achat
des
maisons
par
les
locataires.
Il
précise
que
cela
n'est
pas
une
obligation
pour
les
locataires.
URBANISME
:
CROZET
Anaïs
«
Chemin
de
la
Météorite
»
: Refus
DP
pour
3
habitations
légères.
ANCHESCHI
Pauline-LAY
Romain
«
Route
du
Sallerin
»
: DP
pour
réfection
toiture
CHIZELLE
Romain
«
Chemin
du
Muret
»
: PC
pour
transformation
garage,
création
d'ouvertures
VOYANT
Bertrand
«
Rue
du
8
mai
1945
»
: Refus
DP
Remplacement
portail
garage
MARGUERITE
Chantal
«
Route
de
la
Carrière
»
: DP
pour
ouverture
façade
Est
COMMUNE
«
Route
de
Blaceret
»
: PC
pour
construction
local
technique
LEROY
Baptiste
«
Route
des
Combes
»
: Refus
DP
création
abri
de
jardin
MEYNIER
Véronique
«
Route
du
Tang
»
: Accord
DP
Clôture
et
portail
LOCAL
TECHNIQUE : Le
permis
de
construire
pour
la construction
du
local
technique
au
Fond
de
Salles,
a
été
déposé.
Les
ABF
ont
donné
leur
accord.
PLUIH
: L'approbation
du
PLUIH
par
le
conseil
communautaire
de
la
CABVS
aura
lieu
le
17
juillet
2024.
PV
du 2
juillet
2024
Page
2 sur
3 FESTIVITES :
a)
Fête
médiévale
:
Les
retours
sont
positifs,
tant
au
niveau
du
public,
des
exposants
que
de
la
municipalité.
La
date
prévisible
pour
l'an
prochain
est
le
samedi 14
juin
2025.
b)
Rosés
nuit
d'été
:
Vendredi
5 juillet
à
partir
de
19h30,
avec
les
vignerons
de
la
commune,
Miss
Beaujolais,
2 groupes
de
rock
et
un
feu
d'artifice.
c)
Fête
de
St
laurent
à ARBUISSONNAS
:
Samedi
10
août,
avec
messe
à
19h
en
l'église
d'Arbuissonnas,
suivie
d'un
vin
d'honneur,
sur
la
place. QUESTIONS
DIVERSES
:
a)
Environnement
:
Le
samedi
matin
14
septembre
se
tiendra
la
matinée
de
l'environnement
avec
des
ateliers.
Ateliers
ouverts
à
tous.
Inscription
en
mairie.
Le
vendredi
27
septembre,
intervention
et ateliers
avec
les
enfants
de
l'école.
b)
Nids
de
frelons
:
La
préfecture
nous
informe
que
le
SDMIS
(sapeurs-pompiers)
n'interviendront
plus
pour
la
destruction
de
nids
de
frelon.
Si
besoin,
il est
demandé
de
contacter
une
société
privée
spécialisée
dans
ce
domaine
ou
demander
une
intervention
par
l'intermédiaire
du
site
www.frelonsasiatiques.fr.
c)
CABVS
:
Le
Conseil
a
pris
connaissance
du
rapport
d'activités
2023.
d)
Destination
Beaujolais
:
Visites
de
la
mairie
les
18
+
25
juillet
et
22
août.
PROCHAINES
REUNIONS
:
Mardi
3 septembre
2024
à
20h00
Mardi
1°’
octobre
2024
à
20h00
Mardi
5
novembre
2024
à
20h00
Le
secrétaire, EE
ee
ILLARME
K
PV
du
2 juillet
2024
Page
3
sur
3