Conseil Municipal - CM 03 mars 2020

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Conseil Municipal - CM 03 mars 2020 Document publié le Mardi 3 mars 2020 par la commune de Pays de Belvès. Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 03 mars 2020)Thèmes du document : Tourisme, Institutions publiques, Consommateurs, PAYS DE BELVES

Place de la Liberté

24170 BELVES

C O N V O C A T I O N Le Conseil Municipal de Pays de Belvès se réunira, en session ordinaire, le :

Mardi 03 mars 2020

à 18 h 30

à la Mairie de PAYS DE BELVES

Nous vous remercions de bien vouloir assister à cette réunion, et vous prions d'agréer l'expression de mes sentiments distingués.

A l’attention des Conseillers Municipaux, Monsieur le Maire a le plaisir de vous inviter à un apéritif dinatoire qui clôturera cette dernière séance du Conseil Municipal, actuel. ORDRE DU JOUR :

Adoption P.V. :

- Séance du 10/12/2019.

Finances :

- Budget Général :

• Compte Administratif 2019 (et Compte de Gestion 2019) ;

• Affectation du résultat 2019 ;

- Budget annexe : Maison Rurale de Santé :

• Compte Administratif 2019 (et Compte de Gestion 2019) ;

• Affectation du résultat 2019 ;

Délibérations à prendre :

• Virement Subvention, 1er trimestre 2020, à l’Association Action Jeunesse BUISSON DE CADOUIN – BELVES ;

• Achat terrain, régularisation d’une partie de CR, Lieu-Dit : « Le Mondinet » - Saint Amand de Belvès – PAYS DE BELVES ;

• Achat terrain, régularisation d’une partie de CR, Lieu-Dit : « Les Chicoux Bas » - Fongalop – PAYS DE BELVES ;

• Achat terrain, régularisation d’une partie de CR, Lieu-Dit : « La Cantine » - Fongalop – PAYS DE BELVES ;

• Suite Enquête Publique, Vente d’une partie de CR, Lieu-Dit : « Gauthier » - Belvès – PAYS DE BELVES ;

• Suite Enquête Publique, Vente d’une partie de CR, Lieu-Dit : « Marcillac » - Belvès – PAYS DE BELVES ;

• Vente d’une petite parcelle communale, Lieu-Dit : « Marcillac » - Belvès – PAYS DE BELVES ;

• Arrêt Projet AVAP, classée SPR, afin de le soumettre à la Commission Régionale du Patrimoine et des Sites ;

• Autorisation Recours à un Avocat et Consultation Service de Publicité Foncière ;

• Autorisation Signature Convention avec l’association HAPPY CULTORS ;

• Autorisation Signature Convention de mise à disposition d’un ensemble immobilier entre la commune, l’EPIC Périgord Noir Vallée Dordogne et la Communauté de Communes « Vallée Dordogne et Forêt Bessède » ;

• Autorisation Signature Convention de Gestion des Sites Touristiques de la Commune avec l’association des sites touristiques du Pays de Belvès ;

• Validation des nouveaux statuts du SIVOM de Belvès ;

• Prime exceptionnelle au personnel communal, médaillé d’honneur du travail ;

• Prime forfaitaire aux jeunes de la commune, dans le cadre de réussite scolaire ou professionnelle ;

• Procédure de neutralisation de l’incidence budgétaire des amortissements des subventions d’équipement versées.

Questions diverses :

Fait à Pays de Belvès, le 27 février 2020, Le Maire, Christian LEOTHIER,