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Compte-Rendu - compte rendu du conseil municipal du 28 juin 2021 nouveau
Document publié le Lundi 28 juin 2021 par la commune de Saint-Remèze.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu du conseil municipal du 28 juin 2021 nouveau)
Thèmes du document : Tourisme, Justice et droit, Consommateurs,
CDG07 - 300513
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 JUIN 2021
Sur convocation de Monsieur le Maire de la Commune de Saint-Remèze en date du 24 juin 2021, L’an deux mille vingt et un et le vingt huit du mois de juin à dix-neuf heures, le conseil municipal de Saint-Remèze, s’est réuni dans la salle de la mairie de Saint-Remèze sur la convocation qui leur a été adressée par Monsieur le Maire.
Étaient présents : Mesdames BERNARD Evelyne, DUMARCHER Cécile, FLORES Nicole, ISSARTEL Nadège, METIVIER Chantal, MIALON Sabine, SARTRE Jacqueline, SIMONET Marie- Claire, Messieurs BOULLE Claude, BOULLE Didier, CHARMASSON Claude, GOVART Marcel, HAON Frédéric, MEYCELLE Patrick, SOUBEYRAND Tom.
Mme Nadège ISSARTEL a été élue secrétaire de séance.
Ont été traités les sujets suivants :
- Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 17 mai 2021.
- Point sur les dossiers en cours :
- Achat de terrain - parcelle 2146 lieu-dit Touroulet :
- Signature du compromis de vente le 11 juin 2021.
- Achat bâtiments au coeur du village :
- Signature de l'acte de vente le 7 juin 2021 ;
- Un état descriptif de division en volumes du bâtiment a été réalisé par Monsieur Miotto,
géomètre.
- Ecole :
- Demande de versement de la subvention que le SDE07 a octroyée à la commune pour le
remplacement des menuiseries de l'école, soit 5 743 € ;
- Retour de la convention du conservatoire Ardèche Musique et Danse pour les interventions
musicales en milieu scolaire pour l'année 2021/2022.
- Chemin du parterre :
- Convention de répartition des honoraires.
Monsieur le Maire fait part au conseil municipal de la convention d'honoraires à établir entre l'Etude de Maître Bérangère VASSIEUX, Notaire à Ruoms, Monsieur René CHARMASSON et la commune de SAINT-REMEZE, représentée par son Maire, Patrick MEYCELLE.
M. CHARMASSON et la commune de Saint-Remèze confient à l'office notarial la mission d'établir le dépôt de pièce du jugement rendu par la Cour d'Appel de Nîmes et du document d'arpentage.
L'honoraire forfaitaire attaché à la mission a été fixé à 600 € TTC.
Il y a lieu de rajouter :
- 125 € et 15 € à verser au service de la publicité foncière de PRIVAS ;
- et la provision pour débours d'un montant de 80 €.
Soit un total de 820 €. CDG07 - 300513
Etant ici précisé que ces frais seront pris à hauteur de la moitié par M. René CHARMASSON, soit la somme de 410 €, et la moitié par la commune de SAINT-REMEZE, soit la somme de 410 €.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal approuve les termes de la convention d'honoraires ci- dessus mentionnée et autorise le Maire à signer cette convention.
- Diagnostic énergétique :
- Mme Jacqueline SARTRE présente le rapport de l'étude énergétique réalisée par le SDE07
pour les bâtiments de l'école et du SGGA.
- Festivités de l'été :
- Subvention octroyée par le conseil départemental de l'Ardèche pour les "Mardis en
musique", soit 800 € ;
- Achat d'une caisse enregistreuse pour les festivités ;
- Nomination de régisseurs élus.
- Grotte :
- Réservations en ligne ;
- Nouvelle organisation de travail pour la saison estivale ;
- Planning du mois de juillet ;
- Rappel des différentes activités proposées à la grotte ;
- Point sur les actions publicitaires.
- Tarif de la visite couplée oenologique et visite de la Grotte de la Madeleine
Monsieur le Maire présente au conseil municipal le projet de création d'une visite guidée de la grotte de la Madeleine couplée avec la dégustation de vins locaux.
Concept :
Les couleurs chatoyantes de notre grotte se retrouvent dans nos vins. Blanc, rosé, rouge : la palette est identique. C'est une expérience unique en milieu souterrain. Au cœur des concrétions, dans un univers majestueux et apaisant, les visiteurs de la grotte percevront toute la gamme aromatique de nos vins. Seront proposés 3 vins de 3 couleurs différentes, dont un élevé en milieu souterrain, associés à 3 produits du terroir surprenants. Cette dégustation sensorielle sera assurée par une spécialiste en œnologie.
Pour cette prestation couplée oenologique et visite de la grotte, Monsieur le Maire propose de fixer le tarif à 29 € par adulte.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal approuve cette proposition.
- Courses cyclistes :
- Tour de France du 8 juillet ; CDG07 - 300513
- Triathlon du 10 juillet.
La circulation sur la route des gorges est interrompue. Le fonctionnement de la grotte de la Madeleine
est impacté.
- Mobilier urbain :
- Approbation de la convention relative aux modalités de cession de mobiliers vélos aux
collectivités.
Monsieur le Maire informe le conseil municipal du lancement d'un dispositif de mise à disposition de mobilier vélo à destination des collectivités par le Département de l'Ardèche.
La commune de Saint-Remèze a été retenue pour l'attribution de mobilier vélo, pour un montant global de :
1 226.40 € :
- 1 Rack(s) 3/4 vélos-Altinnova - (Rack Altao Parco) - 470.40 €
- 1 Rack(s) 5/6 vélos-Altinnova - (Rack Altao Parco) - 756.00 €
Monsieur le Maire rappelle qu'il y a lieu de signer une convention relative aux modalités de cession de mobiliers vélos à l'attention des collectivités.
Objet de la convention :
Le Département cède à titre gratuit sous la forme de subvention en nature les mobiliers vélo ci-dessus mentionnés.
Le Département procède au retrait de son patrimoine du mobilier.
La commune de Saint-Remèze accepte d'intégrer ce mobilier vélo dans son patrimoine communal. La présente convention a pour objet de définir les obligations respectives des parties et acte le transfert du mobilier vélo départemental vers le patrimoine communal.
Conditions de remise du mobilier vélo :
Le Département procède à l'achat et à la livraison du mobilier vélo. La commune prend à sa charge l'installation et l'inclut dans son patrimoine.
Exécution de la présente convention :
Cette convention conclue entre le Département de l'Ardèche et la commune de Saint-Remèze entrera en application à compter de sa signature par les deux collectivités et prendra fin au 31 décembre de l'année de remise du mobilier vélo.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal approuve les termes de la présente convention et autorise le Maire à signer cette convention.
- Subventions de fonctionnement 2021 aux associations.
Monsieur le Maire propose au conseil municipal de verser aux associations de la commune, les subventions de fonctionnement suivantes :
Association Montant 2021
COMITE DES JEUNES 250 €
AOC FOOT 1000 € CDG07 - 300513
ARDECHE MALI 250 €
LES CHENES VERTS 250 €
LES JOYEUX PETANQUEURS 250 €
LES TONIQUES 250 €
PAYSAGES PATRIMOINE 250 €
AMICALE SAPEURS POMPIERS 250 €
TERRE ET SOIE 250 €
EN TOUS LES SENS 250 €
ACTEURS ECONOMIQUES 250 €
ACCA 250 €
COOPERATIVE SCOLAIRE CL MAT 150 €
COOPERATIVE SCOLAIRE CL MOYEN 150 €
COOPERATIVE SCOLAIRE CL GRAND 150 €
LA RIBAMBELLE 250 €
LA BARTADE 250€
Après en avoir délibéré, le conseil municipal approuve ces propositions.
Ainsi fait et délibéré.
Et ont signé les membres présents.
Votants : 15 ; Pour : 15 ; Contre: 0 ; Abstentions: 0.
Le Maire,
Patrick MEYCELLE.