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Compte-Rendu - Ordre du jour 18 Octobre nouveau
Compte-Rendu - Ordre du jour 29 mars 2022
Ordre du Jour - 2 Ordre du jour 24 06 2024
Document publié le Lundi 24 juin 2024 par la commune de Saint-Jean-de-la-Ruelle.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2 Ordre du jour 24 06 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Handicap et inclusivité, Consommateurs,
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VILLE DE SAINT JEAN DE LA RUELLE
Direction Générale des Services
Pôle Assemblées et Affaires Juridiques
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 24 juin 2024
Espace Anna Marly – 19 heures
ORDRE DU JOUR
Désignation du.de la secrétaire de séance,
Adoption du procès-verbal de la séance du 25 mars 2024,
Décisions prises dans le cadre de la délégation du Conseil Municipal à Monsieur le Maire, Délibérations :
Rapporteur.e.s :
CABINET DU MAIRE
2024-496 Opération « Les Berges d’Houlippe » - Dénomination de la promenade haute « Jacques DELORS ».
F. RIVIERE DA SILVA
SOLIDARITES
2024-497 Contrat de ville « Engagements Quartiers 2030 ». M. VILLARET 2024-498 Convention avec Orléans Métropole relative aux contributions apportées aux actions de prévention spécialisée dans les communes de
Fleury les Aubrais, Orléans, Saint Jean de Braye et Saint Jean de la
Ruelle.
2024-499 Attribution d’une subvention à l’association de la Fédération des Aveugles et Amblyopes de France Val de Loire.
V. DESNOUES
CULTURE A. LE BIHAN 2024-500 Signature de la convention du festival intercommunal Festiv’Elles. 2024-501 Attribution d’une subvention au Comité de Jumelage de Saint Jean de la Ruelle
AMENAGEMENT P. LAVAL 2024-502 ZAC Alleville Nord – Compte-rendu annuel d’activité pour la collectivité locale (CRACL) – Exercice 2023.
2024-503 Aliénation d’une partie de parcelle située 50 rue des Fontaines. 2024-504 Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) – Fixation des tarifs pour l’année 2025.
2024-505 Demande de subvention au titre du fonds de solidarité métropolitaine 2023-2026 dans le cadre de la plantation des haies favorables à la
biodiversité sur la commune de Saint Jean de la Ruelle.
F. BUREAU
EDUCATION - JEUNESSE N. HAMEAU 2024-506 Subvention exceptionnelle collège André Malraux pour le projet « Réussites au féminin ». 2 / 2
VILLE DE SAINT JEAN DE LA RUELLE
Direction Générale des Services
Pôle Assemblées et Affaires Juridiques
FINANCES F. RIVIERE DA SILVA 2024-507 Budget principal – Approbation du compte de gestion 2023. 2024-508 Budget annexe locations immobilières – Approbation du compte de gestion 2023.
2024-509 Budget annexe camping – Approbation du compte de gestion 2023. 2024-510 Budget principal – Adoption du compte administratif 2023. 2024-511 Budget annexe locations immobilières – Adoption du compte administratif 2023.
2024-512 Budget annexe camping – Adoption du compte administratif 2023. 2024-513 Budget principal – Affectation du résultat 2023.
2024-514 Budget annexe locations immobilières – Affectation du résultat 2023. 2024-515 Budget annexe camping – Affectation du résultat 2023.
2024-516 Budget principal – Rapport retraçant les actions de Développement Social Urbain et de Cohésion Sociale sur l’exercice 2023.
2024-517 Budget principal – Adoption du budget supplémentaire 2024. 2024-518 Budget annexe locations immobilières – Adoption du budget supplémentaire 2024.
2024-519 Budget annexe camping – Adoption du budget supplémentaire 2024. 2024-520 Admission en non-valeur et créances éteintes sur le budget principal – exercice 2024.
2024-521 Admission en non-valeur et créances sur le budget annexe des locations immobilières – exercice 2024.
2024-522 Autorisations de Programme et Crédits de Paiement – ajustement des montants.
AFFAIRES GENERALES
2024-523 Attribution du marché de concession de mobiliers urbains à la société JC Decaux.
F. RIVIERE DA SILVA
2024-524 Approbation des nouveaux statuts de la SEMDO. P. LAVAL
RESSOURCES HUMAINES F. RIVIERE DA SILVA 2024-525 Modification du tableau des effectifs permanents.
2024-526 Mise à jour de la détermination du nombre maximal de vacataires recrutés par la collectivité et des modalités de rémunération.
2024-527 Revalorisation de la participation de la collectivité aux contrats de mutuelle complémentaire de santé et de prévoyance des agents.
2024-528 Versement d’une prime pouvoir d’achat (PPA)
Questions diverses.
RAPPEL
Pour toutes délibérations, les documents complémentaires disponibles peuvent être consultés par les élu.e.s auprès de la Direction Générale des Services.
Les questions à poser ou les modifications concernant le procès-verbal d’une réunion précédente doivent être formulées par écrit et remises à Monsieur le Maire avant le 21 juin 2024 – 12 heures.