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Compte-Rendu - Ordre du jour 29 mars 2022
Document publié le Mardi 29 mars 2022 par la commune de Saint-Jean-de-la-Ruelle.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Ordre du jour 29 mars 2022)
Thèmes du document : Consommateurs, Justice et droit, Grandes et moyennes entreprises,
O R D R E DU J O U R
Désignation du.de la secrétaire de séance. Rapporteur.e.s:
Adoption du procès-verbal de la séance du 20 décembre 2021.
Décisions prises dans le cadre de la délégation du conseil municipal à
Monsieur le Conseiller Départemental-Maire.
Délibérations.
o CABINET DU MAIRE C. CHAILLOU 2022-242 Soutien de la commune de Saint Jean de la Ruelle aux citoyens d’Ukraine – Décision modificative et subventions.
o AMENAGEMENT – AFFAIRES FONCIERES P. LAVAL 2022-243 Bilan des cessions et acquisitions d'immeubles par la Commune au cours de l’année 2021.
2022-244 Renouvellement urbain du quartier des Chaises – Centre commercial des Chaises – Aliénation de locaux commerciaux et d’un terrain non
bâti.
2022-245 Opération « Park L’Espée» - acquisition d’une parcelle boisée rue de Bagneaux.
2022-246 Plan de relance du logement – Autorisation donnée à Monsieur le Maire pour signer le contrat de relance pour la période du 1er septembre 2021 au 31 août 2022.
o CULTURE A. LE BIHAN 2022-247 Adoption des tarifs applicables pour les spectacles à l’Unisson pour la saison culturelle 2022-2023.
2022-248 Convention entre la ville de Saint Jean de la Ruelle et l’association Cultures du Cœur du Loiret.
2022-249 Adoption du projet d’établissement de la Médiathèque et des bibliothèques.
o JEUNESSE – ANIMATION URBAINE
2022-250 Convention avec la CAF au titre de la Prestation de Service Centre Social « ACF » - Renouvellement des agréments des Centres Sociaux
Maisons Pour Tous Nord et Sud.
O. BELLIZIO
2022-251 Convention avec la CAF au titre de la Prestation de Service Centre Social « AGC » - Renouvellement des agréments des Centres Sociaux
Maisons Pour Tous Nord et Sud.
o SPORTS - TOURISME V. DESNOUES 2022-252 Budget annexe du camping – Tarifications aux usagers.
VILLE DE SAINT JEAN DE LA RUELLE
Direction Générale des Services
Pôle Assemblées et Affaires Juridiques
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du Mardi 29 mars 2022
Espace Anna-Marly – 19h00 o AFFAIRES GENERALES C. CHAILLOU 2022-253 Pacte de gouvernance métropolitain – avis de la commune.
2022-254 Festivités du 13 juillet 2022 – Groupement de commandes avec les communes d’Orléans et Saint Pryvé Saint Mesmin.
2022-255 Convention de partenariat avec l’IRESDA – Projet « La ville du futur ». 2022-256 Marché public d’assurance – Convention de groupement de commandes avec les communes de la Chapelle-Saint-Mesmin, Saint
Jean le Blanc et leur CCAS.
I. GAUTHIER
2022-257 Cession des véhicules non roulants et matériels inutilisés de la ville. C. CHAILLOU 2022-258 Mutualisation des achats - Ajout de familles d’achat à la convention de groupement de commandes pluriannuelle passée entre Orléans
Métropole, le C.C.A.S. d’Orléans et les communes de la Métropole.
o FINANCES C.CHAILLOU 2022-259 Garantie d’emprunt - Valloire Habitat – Projet ZAC Alleville Nord – Construction de 10 logements locatifs sociaux.
2022-260 Garantie d’emprunt - Valloire Habitat – Réhabilitation de 40 logements collectifs « Primevères A et B » 14, 16, 18, 20, 22 rue du
Clos Neuf.
2022-261 Annulation de la subvention exceptionnelle versée au SIRCO au titre de l’exercice 2021.
o RESSOURCES HUMAINES C. CHAILLOU 2022-262 Fixation du nombre de représentants du personnel et maintien du paritarisme numérique au sein du Comité Social Territorial.
2022-263 Instauration des indemnités forfaitaires complémentaires pour élection.
2022-264 Instauration de l’indemnité horaire de travail normal de nuit. 2022-265 Création d’un poste dans le cadre du dispositif Contrat Unique d’Insertion – Contrat d’Accompagnement dans l’Emploi (CUI-CAE) –
Parcours Emploi Compétences (PEC).
2022-266 Modification du tableau des effectifs permanents.
2022-267 Mise à jour du tableau des effectifs non permanents.
Questions diverses.
Rappel
Pour toutes délibérations, les documents complémentaires disponibles peuvent être consultés par les élu.e.s auprès de la Direction Générale des Services.
Les questions à poser ou les modifications concernant le procès-verbal d’une réunion précédente doivent être formulées par écrit et remises à Monsieur le Conseiller Départemental-Maire avant le Vendredi 25 mars 2022 – 12h.