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Ordre du Jour - 2 Ordre du jour CM 2 décembre 2024
Document publié le Lundi 2 décembre 2024 par la commune de Saint-Jean-de-la-Ruelle.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2 Ordre du jour CM 2 décembre 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Logement, Grandes et moyennes entreprises,
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VILLE DE SAINT JEAN DE LA RUELLE
Direction Générale des Services
Pôle Assemblées et Affaires Juridiques
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 2 décembre 2024
Espace Anna Marly – 19h00
ORDRE DU JOUR
Désignation du.de la secrétaire de séance,
Adoption du procès-verbal de la séance du 15 octobre 2024,
Décisions prises dans le cadre de la délégation du Conseil Municipal à Monsieur le Maire, Délibérations :
Rapporteur.e.s :
AMENAGEMENT – CADRE DE VIE
2024-546 Convention de partenariat avec Valloire sur la médiation de proximité. M. VILLARET 2024-547 Convention d’abattement de taxe foncière sur les propriétés bâties pour les bailleurs sociaux ayant un patrimoine dans les quartiers priori-
taires de la politique de la ville – autorisation donnée à Monsieur le
Maire de signer les conventions avec la Préfecture du Loiret, Orléans
Métropole et les bailleurs sociaux.
2024-548 Garantie d’emprunt – Valloire Habitat – Construction en VEFA de 16 lo- gements Berges d’Houlippe - Avenue Georges Clemenceau.
P. LAVAL
2024-549 Garantie d’emprunt – Valloire Habitat – Construction en VEFA de 17 lo- gements Berges d’Houlippe - Avenue Georges Clemenceau.
2024-550 Commerces - Ouvertures dominicales accordées au titre de l'année 2025.
2024-551 Alleville Nord – Traité de concession du 13 juillet 2011 – Approbation de l’avenant n°2.
FINANCES F. RIVIERE DA SILVA 2024-552 Décision modificative budget principal.
2024-553 Décision modificative budget annexe des locations immobilières. 2024-554 Décision modificative budget annexe camping.
2024-555 Débat d'Orientations Budgétaires 2025.
2024-556 Budget principal – Tarification aux usagers 2025.
2024-557 Autorisation du Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement 2025.
AFFAIRES GENERALES A. LE BIHAN 2024-558 Convention de partenariat-mécénat et subvention à La Fabrique Opéra Val de Loire.
2024-559 Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association PhotoRuelle.
2024-560 Rapport 2023 sur l’égalité entre les femmes et les hommes. O. BELLIZIO 2 / 2
VILLE DE SAINT JEAN DE LA RUELLE
Direction Générale des Services
Pôle Assemblées et Affaires Juridiques
RESSOURCES HUMAINES F. RIVIERE DA SILVA 2024-561 Adhésion à un organisme national pour l’action sociale des agents de la ville – Centre National d’Action Sociale (CNAS).
2024-562 Présentation du Rapport Social Unique 2023.
2024-563 Modification du tableau des effectifs permanents.
Questions diverses.
RAPPEL
Pour toutes délibérations, les documents complémentaires disponibles peuvent être consultés par les élu.e.s auprès de la Direction Générale des Services.
Les questions à poser ou les modifications concernant le procès-verbal d’une réunion précédente doivent être formulées par écrit et remises à Monsieur le Maire avant le 29 novembre 2024 – 12 heures.