Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - 2 Ordre du jour
Compte-Rendu - Ordre du jour 18 Juin 2020
Ordre du Jour - Ordre du Jour CM 16 oct 2023
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 10 juillet 2023
Ordre du Jour - 2 Ordre du jour CM 15 octobre 2024
Ordre du Jour - 2 Ordre du jour 24 06 2024
Compte-Rendu - Ordre du jour 18 Décembre 2020
Ordre du Jour - 2 Ordre du jour CM 15 octobre 2024
Ordre du Jour - 2 Ordre du jour CM 18 déc 2023
Ordre du Jour - Ordre du jour
Compte-Rendu - Ordre du jour 18 Octobre nouveau
Document publié le Mercredi 30 juin 2021 par la commune de Saint-Jean-de-la-Ruelle.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Ordre du jour 18 Octobre nouveau)
Thèmes du document : Justice et droit, Handicap et inclusivité, Banque,
O R D R E DU J O U R
• Désignation du.de la secrétaire de séance. Rapporteur.e.s:
• Adoption du procès-verbal de la séance du 30 juin 2021.
• Décisions prises dans le cadre de la délégation du conseil municipal à
Monsieur le Conseiller Départemental-Maire.
• Délibérations.
o CITOYENNETE
2021-184 Mise en place d’un Appel à Projet Citoyen O. MAIGRE-BELLIZIO 2021-185 Adhésion à l’association IMAD pour la jeunesse et la paix
2021-186 Création d’un Conseil des Jeunes pour le Climat et les Solidarités E. CAKIR
o EDUCATION N. HAMEAU 2021-187 Adhésion de la commune de Saint Jean de la Ruelle au GIP RECIA (Région Centre Interactive)
o ANIMATION URBAINE O. MAIGRE-BELLIZIO 2021-188 Convention avec la CAF au titre de l’Aide Complémentaire à la Prestation de Service pour les Accueils de Loisirs (ACALAPS)
o AMENAGEMENT - AFFAIRES FONCIERES P. LAVAL 2021-189 Aliénation d'une parcelle située rue de la Jeunette
2021-190 Acquisition d'une partie de parcelle située rue de la Jeunette
2021-191 Aliénation d'une propriété bâtie située 50 rue des Fontaines
o FINANCES C. CHAILLOU 2021-192 Budget principal - Exercice 2021 - Décision modificative n°1
2021-193 Budget annexe locations immobilières - Exercice 2021 - Décision modificative n°1
2021-194 Crise sanitaire – Versement d’une subvention exceptionnelle au SIRCO
2021-195 Crise sanitaire – Versement d’une subvention complémentaire au CCAS
2021-196 Aliénation de la propriété sise au 39 rue Jean Jaurès - Accord transactionnel avec la SCI Reysam
o RESSOURCES HUMAINES C. CHAILLOU 2021-197 Convention de mise à disposition d'un agent titulaire auprès du département de la Corrèze
2021-198 Convention de mise à disposition d’un agent métropolitain dans le cadre de travaux d’aménagement de voirie municipale
2021-199 Revalorisation de la gratification des stagiaires
2021-200 Modification du tableau des effectifs permanents
• Questions diverses.
VILLE DE SAINT JEAN DE LA RUELLE
Direction Générale des Services
Pôle Assemblées et Affaires Juridiques
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du Lundi 18 octobre 2021
Salle du conseil municipal, espace Anna Marly – 19h00 Rappel
Pour toutes délibérations, les documents complémentaires disponibles peuvent être consultés par les élu.e.s auprès de la Direction Générale des Services.
Les questions à poser ou les modifications concernant le compte rendu d’une réunion précédente doivent être formulées par écrit et remises à Monsieur le Conseiller Départemental-Maire avant le Vendredi 15 octobre 2021 – 12h.