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Déliberation - Annexe Deliberation n°14 2025 Principe dacquisition de 10 logements PLS TAMP
Document publié le Samedi 28 février 2026 à 05h57 par la commune de Lamorlaye.
Lien du pdf (Déliberation - Annexe Deliberation n°14 2025 Principe dacquisition de 10 logements PLS TAMP)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Logement,
Envoyé en préfecture le 30/12/2025
Reçu en orétecture le 80/14/2025
Publié le
ID : 660-2566003441-20251217-1 À _2025-AU
« LE COEURVILLAGE »
REALISATION DE 10 LOGEMENTS COLLECTIFS SOCIAUX
29-31 Rue Michel Bléré
60 260 — LAMORLAYE
NOTICE DESCRIPTIVE
Conforme à l'Arrêté du 10 Mai 1968
Maître d'Ouvrage : Maître d'Œuvre : SCI ILE DE FRANCE A26 BLM
Représentée par PROMOGIM 167 Rue de Vaugirard, Paris 22/24, rue de Bellevue 75015 PARIS 92100 BOULOGNE
22/07/25 Publié le
ID : 660-2566003441-20251217-1 4 2025-AU
NOTICE DESCRIPTIVE
« LE COEURVILLAGE »
Opération : 10 logements collectifs sociaux dans un programme immobilier
comprenant en outre 25 logements collectifs en accession et 1 commerce.
29-31 Rue Michel Bléré
60260 LAMORLAYE
0 Généralités
1 Caractéristiques techniques générales de l'immeuble
2 Locaux privatifs et leurs équipements
3 Annexes privatives
4 Parties communes intérieures à l'immeuble
5 Equipements généraux de l'immeuble
6 Parties communes extérieures à l'immeuble et leurs
équipements
7 Servitudes
22/07/25 Reçu en orétecture le 80/
Publié le
ID : 660-2566003441-20251217-1 À 2025-AU
0) GENERALITES
La présente notice descriptive, établie conformément aux dispositions de l'article R 231-13 du Code de la construction et de l'habitation et à l'arrêté du 10 mai 1968, définit les caractéristiques techniques de l'immeuble.
La construction se conformera :
- Aux lois et réglementations en vigueur à la date de dépôt du Permis de Construire ; - Aux prescriptions des Documents Techniques Unifiés à caractère obligatoire ; - Aux règles de construction et de sécurité.
En particulier, la construction sera conforme à la Règlementation Acoustique, à la Réglementation Thermique RT 2012 -10% et à la Réglementation Accessibilité en vigueur.
L'opération a fait l’objet d'une demande de certification NF Habitat HQE auprès de l'organisme CERQUAL.
La conformité de la construction sera vérifiée, tout au long de sa mise en œuvre, par un bureau de contrôle technique agréé.
Un dossier d'intervention ultérieure sur l'ouvrage (DIUO) sera réalisé par un coordonnateur sécurité et santé agréé, désigné par le Maître d'Ouvrage, et sera remis à la copropriété à la livraison du bâtiment.
La SCI lle de France précise que le programme de construction est réalisé sur un terrain pour lequel le relief, les courbes de niveau et les caractéristiques du sol, constituent des sujétions en matière de construction, d'aménagement de voiries, des espaces communs et des parcelles de jardin.
En outre, les travaux de terrassement, de construction et de remblaiement nécessaires à la réalisation du chantier, peuvent modifier l'état naturel du terrain.
En conséquence, la planimétrie des sols des parcelles privatives ne peut être garantie. L'attention des acquéreurs est également attirée sur le fait que l'écoulement naturel des eaux de ruissellement sur le terrain, peut être perturbé du fait des travaux. En conséquence, l'infiltration normale des eaux de pluie pourra être perturbée pendant un certain temps et ne peut être garantie.
il est aussi possible de constater, en période de fortes précipitations, la présence d'excès d'eau en surface.
Il est rappelé aux acquéreurs de maisons que celles-ci sont construites sur des parcelles qui suivent la pente naturelle du terrain. Ces pentes pourront donner lieu selon plans à la mise en place de talus ou d'ouvrages de soutènement ou de drainage suivant nécessité technique.
Il est rappelé, conformément à l'acte de vente, les dispositions générales suivantes :
Les marques modèles et dimensions des matériels, matériaux et équipements sont donnés à titre indicatif. Le Vendeur se réserve à tout moment, sur demande de l’Architecte ou du Maître d'Œuvre, d'apporter des modifications de prestations et le droit de les remplacer par d’autres de qualité fonctionnelle et esthétique au moins équivalente, dans le but de résoudre un problème technique ou de compléter ou de parfaire soit l'effet architectural, soit l'harmonie de l'opération, en cas de défaillance d'entreprise ou des fournisseur, de cessation de fabrication, de délais non compatibles avec l'avancement du chantier ou d'imposition réglementaire.
Pour les mêmes raisons, seront admises de plein droit, toutes modifications de structure de décoration et d'agencement intérieur et extérieur.
22/07/25 Publié le
ID: 660-256003441-20251217-14 2025
Les cotes et surfaces mentionnées dans la notice et sur les plans, sous réserve des
tolérances de construction, sont susceptibles d’évolutions en fonction des études et impératifs techniques d'exécution selon les conditions et dans les limites prévues dans le contrat de vente.
Il en est de même pour l'implantation, le dimensionnement et le nombre des points porteurs, équipements, appareils, retombées de poutre, soffites, faux-plafonds, gaines techniques et autres encoffrements, canalisations et corps de chauffe, du sens d'écoulement et
d'évacuation des éviers de cuisine, baignoires ou receveurs, vasques ou lavabos, lave- mains, cuvettes WC, ballons d'eau chaude ou chaudières qui sont susceptibles d'évoluer.
Les teintes, coloris et finitions des façades, des revêtements des parties communes, l'aménagement des abords, les plantations et plus généralement la décoration des parties communes de l'ensemble immobilier et de ses dépendances seront choisies sur l'avis de l'Architecte de conception en concertation avec les administrations concernées.
Ces éventuelles modifications seront réalisées dans l'intérêt des acquéreurs et admises de plein droit.
Le dimensionnement des locaux ou emplacements à usage de stationnement sera conforme aux règles d'urbanisme et de sécurité, sans qu'il soit fait référence à une norme
dimensionnelle, La norme NFP 91-120 n’est pas prise en compte.
Les places de parking non boxées sont réputées non boxables. Certains parkings pourront être boxés ultérieurement sous les réserves prévues à l'acte de vente et notamment sous
réserve que les travaux de fermeture soient compatibles avec les règles de sécurité et
d'urbanisme et de garantir le bon fonctionnement de la ventilation du parking et les accès
aux tampons de visite. De plus, aucun travaux de boxage de parking ne pourra être réalisé
avant obtention de l'ensemble des conformités administratives et réglementaires.
Le cas échéant, les choix des matériaux des revêtements de sols ou de murs, équipements ménagers et sanitaires, etc., seront effectués par l'Acquéreur exclusivement sur la base d’un référencement et de nuanciers présentés par le Vendeur. Cependant, ces choix ne peuvent s'exercer que dans la limite de l'avancement du chantier.
Aucun tiers ou entreprise étrangère au chantier ne pourra pénétrer sur celui-ci avant la
terminaison de l'appartement et sa livraison.
L'étanchéité du sous-sol et des divers locaux situés en sous-sol (caves, locaux techniques, stationnements, etc.) n'est pas garantie en cas de venues d'eaux souterraines ou en cas de pluies exceptionnelles. Des suintements d'eau et traces d'humidité peuvent apparaitre sans qu'ils ne remettent en cause la destination des stationnements et des divers locaux situés en sous-sol.
Conformément aux règles en vigueur d'accessibilité aux personnes handicapées des bâtiments d'habitation collectifs et des maisons individuelles lors de leur construction, les balcons, terrasses et loggias peuvent présenter un ressaut avec un écart de niveau supérieur à 4 cm entre l'intérieur du logement et l'accès à l'espace extérieur en raison des contraintes architecturales, de la réglementation thermique et de la nécessité de respecter les DTU relatifs aux travaux d'étanchéité et de menuiseries extérieures. Le cas-échéant cet écart de niveau (15 à 25 cm environ) peut être mentionné sur les plans de vente des
logements devant chaque porte-fenêtre accessible.
22/07/25 1)
1.1
Envoyé en préfecture le 30/12/2025
Reçu en orétecture le 80/14/2025
Publié le
ID : 660-2566003441-20251217-1 À: 2025-AU
CARACTERISTIQUES TECHNIQUES GENERALES DE L'IMMEUBLE
INFRASTRUCTURE:
1.1.1 Fouilles :
1.1.2
1.2
1.2.1
Fouilles en pleine masse à l'emplacement de l'immeuble.
Remblais contre bâtiment si nécessaire.
Evacuation des terres excédentaires à la décharge.
Fondations :
Par semelles filantes ou isolées ou par puits ou pieux ou radier suivant étude béton d'exécution et rapport de sols.
Bassin de rétention :
Un bassin de rétention d'eaux pluviales est prévu dans l'emprise de l'opération (récupération des eaux pluviales des toitures, terrasses accessibles et terrasses jardins).
MURS ET OSSATURES :
Murs de sous sol :
1.2.1.1 Murs périphériques : en béton.
1.2.1.2 Murs de refend : en béton ou en parpainggs.
1.2.2 Murs de façades :
1.2.3
1.2.4
Béton banché d'épaisseur suivant étude de structure, sauf au dernier étage (combles) pour les parties inclinées constituées d'une structure bois conformément à l’article 1.8.1.
Doublage intérieur sur parties habitables constitué par un isolant thermique avec parement plâtre.
Doublage ponctuel par l'extérieur suivant nécessité technique et plans.
Revêtement extérieur par enduit projeté et ponctuellement peinture pliolite ou briquettes ou pierre de parement suivant plans.
Les pieds de façades sur des espaces végétalisés sont protégés par une bande de gravillons sur géotextile ou pavés drainants de largeur 40 cm minimum délimité par une bordure affleurante.
Les façades sont protégées des salissures par ruissellement des eaux de pluies par un dispositif de protection des bandeaux et corniches (couvertines).
Murs pignons :
Béton banché d'épaisseur suivant étude de structure, sauf au dernier étage (combles) pour les parties inclinées constituées d’une structure bois conformément à l'article 1.8.1.
Doublage intérieur sur parties habitables constitué par un isolant thermique avec parement plâtre, suivant nécessité technique et plans.
Revêtement extérieur par enduit projeté et ponctuellement peinture pliolite ou briquettes ou pierre de parement, sur les parties visibles uniquement suivant plans.
Murs mitoyens : dito article 1.2.3 selon cas.
22/07/25 1.2.5
1.2.6
1.2.7
Envoyé en préfecture le 30/12/2025
Reçu en gréfecture le 20/12/2025
Publié le
ID : 66-268003441-20251217-14 2025-AU
Murs porteurs à l'intérieur des logements :
Murs en béton d'épaisseur suivant étude de structure.
Murs et cloisons séparatifs :
Entre locaux privatifs habitables contigus : dito 1.2.5.
Entre locaux privatifs habitables et locaux divers : dito 1.2.5 y compris isolation
thermique et/ou phonique si nécessaire suivant plans.
Murs et clôtures: Murets et clôtures suivant plans
1.3 PLANCHERS :
1.3.1
1.3.2
1.3.3
1.4
14.1
1.4.2
1.5
1.5.1
Suivant contraintes techniques lors de l'exécution, des poutres et/ou soffites avec
retombée pourraient être rajoutés dans certaines pièces avec l'accord de la Maîtrise
d'Oeuvre de réalisation.
Nota : la hauteur minimale entre étages est de 2.40m pour les appartements, sauf
pour les parties comprenant éventuellement un faux-plafond ou un soffite ou les
parties sous combles, qui auront une hauteur inférieure, notamment de 2.10m
environ au droit des faux-plafonds et soffites.
Plancher sur étage courant :
Plancher dalle pleine en béton armé, d'épaisseur suivant-étude de structure.
Chape isophonique dans les étages et thermo acoustique à RDC.
Planchers hauts des locaux habitables du dernier niveau :
Faux-plafond en plaques de plâtre avec isolation thermique en plancher haut des
combles, d'épaisseur suivant étude thermique et impératifs de sécurité incendie. Nota: certains logements situés dans les combles pourront comporter partiellement des faux-plafonds en plaques de plâtre en sous face de plancher haut en béton : localisation suivant plans.
Planchers locaux habitables sur locaux non chauffés ou ouverts :
Dito 1.3.1 avec isolation thermique en sous-face, d'épaisseur suivant étude thermique.
CLOISONS DE DISTRIBUTION :
Entre les pièces principales :
Cloisons alvéolaires de 50 mm d'épaisseur constituées de deux plaques de plâtre et séparées par un réseau cartonné, ou suivant cas particulier et plans : voile béton
d'épaisseur suivant étude de structure.
Suivant contraintes techniques lors de l'exécution de la charpente, des poteaux métalliques pourraient être rajoutés dans certaines cloisons d'appartements sous combles avec l'accord de la Maîtrise d'Œuvre de réalisation (pouvant générer une augmentation de l'épaisseur du cloisonnement).
Entre pièces principales et pièces humides :
idem paragraphe 1.4.1. avec parement hydrofuge, avec traitement type Fermasec ou équivalent sous faïence au droit des baignoires et douches
ESCALIER DE SECOURS :
Escalier :
En béton armé, marches et contre-marches en béton.
22/07/25 Reçu en orétecture le 80/
Publié le
ID : 080-266003441-20251217-14 2025-AU
L'espace libre sous la première volée sera condamné.
Traitement jointif désolidarisé avec résilient de la volée avec mur d’échiffre.
1.6 CONDUITS DE VENTILATION :
1.6.1 VMC des logements de type simple flux:
Suivant normes en vigueur, conduits de ventilation mécanique en gaines techniques dans les logements.
1.6.2 Sous-sols :
Ventilations naturelles haute et basse par grille et/ou conduit avec grille.
1.6.3 Locaux poubelles à rez-de-chaussée :
Ventilation naturelle basse par grille et/ou conduit avec grille et ventilation haute par extraction mécanique suivant nécessité technique.
1.7 CHUTES ET GROSSES CANALISATIONS :
1.7.1 Chutes d'eaux pluviales :
Les descentes d'eaux pluviales seront verticales en évitant si possible coudes et cheminements complexes. On privilégiera leur passage en gaine palière ou en façade.
Si elles sont situées en parties privatives, les chutes intérieures seront de préférence situées en gaine technique des pièces humides des logements avec mise en place d'un traitement acoustique renforcé. Gouttières et descentes réalisées en zinc si chutes intérieures ou en zinc avec dauphin en fonte si chutes extérieures.
1.7.2 Chutes d'eaux usées :
Elles seront en tuyaux PVC, situées en gaine logement. Elles recevront les branchements des appareils sanitaires et seront raccordées au réseau eaux usées/eaux vannes.
Elles bénéficieront d'un traitement acoustique renforcé au droit de tous les dévoiements.
Des calfeutrements seront mis en œuvre au passage de chaque dalle.
1.7.3 Canalisations horizontales : canalisations en PVC en sous-sol.
1.7.4 Canalisations en sous-sol :
En présence de sous-sol, les chutes d'eaux usées et eaux vannes sont évacuées en sous face du plancher haut du sous-sol par un collecteur en PVC branché sur un regard extérieur, suivant possibilité techniques et suivant plans.
Protection mécanique des canalisations sur une hauteur de 150 cm minimum.
1.8 TOITURES / ETANCHEITE:
1.8.1 Charpente/couverture : charpente en fermettes industrialisées ou charpente traditionnelle suivant le cas, supportant la toiture en tuiles et la couverture zinc. Seront prévus les équipements facilitant l'entretien et le nettoyage régulier en accord avec le coordonnateur SPS et suivant ses préconisations (point d'ancrage, accès). Plaque signalétique avec mention : « Accès en toiture uniquement autorisé aux personnes habilitées et disposant des équipements de sécurité nécessaires ».
1.8.2 Etanchéité suivant normes en viqueur :
Par complexe type bicouche élastomère ou équivalent + protection par dalles sur plots gravillonnées sur les terrasses accessibles privatives suivant plans.
22/07/25 2)
2.1
2.1.1
Envoyé en préfecture le 30/12/2025
Reçu en préfecture le 30/12/2025
Publié le ..
ID : 660-266003441-2025121 7-4 2025-AU
Par complexe type bicouche élastomère ou équivalent +complexe drainant et filtrant
sur les terrasses jardins suivant plans.
Certains complexes d'étanchéité pourront comprendre un isolant thermique suivant nécessité technique et étude thermique.
LOCAUX PRIVATIFS ET LEURS EQUIPEMENTS
SOLS ET PLINTHES :
Sols et plinthes des pièces principales :
Séjour, chambres :
Revêtement de sol vinylique type Transit Plus de marque Gerflor ou équivalent (classement U2SP3).
Plinthes en bois peintes 7cm.
Coloris : un choix par logement dans la sélection PROMOGIM, gamme Elégance. Pose collée sur chape acoustique.
Les sols des espaces placards ou espaces de rangement sont revêtus du même revêtement que celui de la pièce qui les commande. Une barre de seuil vissée à chaque changement de revêtement de sol.
Sois et plinthes des pièces humides :
Cuisine, salle de bains ou salle d'eau, WC :
Carrelage de chez Saloni 30x30 ou équivalent sur isolant phonique (classement U3P3). Plinthes assorties de 7cm minimum
Coloris : un choix par logement dans la sélection PROMOGIM, gamme Elégance. Pose collée sur chape acoustique.
Une barre de seuil vissée à chaque changement de revêtement de sol. En cuisine ouverte sur le séjour, les sols des cuisines ouvertes sont revêtus d’un sol PVC tel que décrit au 2.1.1.
Sols et plinthes des entrées, dégagements, placards :
Dito 2.1.1.
Sols des balcons :
En béton armé, finition avec dalles gravillonnées sur plots sur étanchéité.
Sols des terrasses privatives :
Au RdC et étages du bâtiment suivant plans : dalles gravillonnées sur plots sur étanchéité ou sur terre-plein selon le cas et suivant plans.
2.2 REVETEMENTS MURAUX DES PIÈCES HUMIDES :
(Autres que ceux prévus à l'article 2.7)
Cuisine : faïence murale blanche, 20 x 20, série EMOCION LISO coloris Blanco Brillo
de chez SALONI ou équivalent : sur tout le linéaire en adossement des appareils
(éviers et cuisson) y compris les retours et sur une hauteur de 60cm au-dessus du
plan de travail.
Salle de Bains : carreaux de faïence 25*40 accompagnés de listel de couleur au-
dessus de la baignoire ou de la douche sur 2 ou 3 côtés suivant plans, toute hauteur
à partir de la baignoire ou de la douche, avec un rang en dépassement de chaque
élément. Profil d'arrêt en cornière PVC.
Le tablier de la baignoire est prévu faïencé dito mur avec trappe de visite.
Carreaux de faïence 25*40 accompagnés de listel au-dessus du receveur de douche
sur 2 ou 3 côtés suivant plans, toute hauteur à partir du receveur.
22/07/25 2.3
2.3.1
2.3.2
2.4
2.5
2.5.1
2.5.2
2.5.3
Envoyé en préfecture le 30/12/2025
Reçu en préfecture le 20/12/2025
Publié le
ID : 080-266003441-20251217-Y# 2025-AU
Banquette carrelée dito mur pour certaine baignoire ou douche suivant plans.
Au-dessus du lavabo, suivant exigence liée à la certification. Largeur 80 cm minimum avec un rang de faïence au-dessus du lavabo, et un rang minimum au-dessous du lavabo. Pose d'un miroir de même largeur que la faïence. On privilégiera la proximité des lavabos avec la douche ou la baignoire. Dans ce cas, il y a une continuité du revêtement en carreaux de faïence au pourtour de la douche ou de la baïgnoire jusqu'au miroir situé au-dessus du lavabo.
WC : dans le cas des WC comportant un lave-mains (suivant plans), des carreaux de faïence blanche 20*20 sont prévus au-dessus du lave-mains (2 rangs) et en débord de chaque côté, suivant le format choisi. Aucun listel n'est prévu.
Le choix de la faïence est fait dans la sélection PROMOGIM, gamme Elégance, format suivant cette sélection.
Il n'est pas prévu de faïence au-dessus des plans-vasques.
MENUISERIES EXTERIEURES :
Menuiseries extérieures des pièces principales :
Fenêtres et portes-fenêtres, en bois avec double vitrage isolant, selon normes et réglementation en vigueur et plans.
Ouverture à la française avec crémone et tige en métal.
Certains châssis pourront comporter des parties fixes suivant plans.
Dans le cas d’allèges vitrées, celle-ci seront obligatoirement opaques. Les baies à RDC seront équipées de vitrage « sécurit ».
Nota: pour les terrasses privatives en étage, la hauteur de passage libre des portes- fenêtres est de 1.80m environ.
Menuiseries extérieures des pièces humides :
Idem 2.3.1 selon cas et suivant indication des plans.
FERMETURES EXTERIEURES ET OCCULTATIONS :
Volets roulants à lames PVC ou volets battants en bois sur fenêtres et portes- fenêtres des logements, manœuvre manuelle par tringle.
Localisation : sur toutes les ouvertures sauf sur les petits châssis.
Volets roulants anti effraction au RDC.
MENUISERIES INTERIEURES :
Huisseries et bâtis :
Métalliques en tôle pliée peinte.
Portes intérieures :
Porte isoplane à âme alvéolaire d'épaisseur 40 mm finition lisse laquée de marque THEUMA type WHITE LION ou équivalent, de couleur blanche, avec 1 clé par chambre, 1 verrou de condamnation pour les WC, salles de bains et/ou salles d'eau suivant plans. Béquille sur plaque KARLA DESIGN PLUS ou équivalent. Butée au sol.
Portes palières :
À âme pleine blindée de marque MALERBA ou équivalent, iso blindé anti-effraction niveau 2 parement stratifié ou à peindre aux 2 faces selon décoration de l'architecte,
22/07/25 2.5.4
2.5.5
2.5.6
2.6
2.6.1
2.6.2
2.6.3
Publié le
ID: 660-2566003441-20251217- _2025-AU
avec joints périphériques, serrure 5 points classée A2p**, avec béquillage intérieur et
poignée de tirage à l’extérieur, paumelles anti-dégondage, seuil à la suisse.
Cylindre sur organigramme avec fourniture d'une clé par typologie +1, avec un
minimum de 3 clés et d’une carte de reproduction.
Finition extérieure (côté palier) : peinture laquée lessivable
Finition intérieure (côté logement) : tôle prélaquée blanche.
Porte de placard :
Portes coulissantes ou portes ouvrant à la française suivant cas et largeur, sans bâti, finition mélaminée de couleur blanche, d'épaisseur 10mm, type Kendoors Plus de
chez SOGAL ou Premium de chez ROLER ou équivalent.
La gaine technique logement est fermée par une porte métallique affleurante laquée
blanc gamme UTIL — GTLEC de chez ATOLE ou équivalent (partie haute
démontable pour accès aux fourreaux).
Pour les portes coulissantes des freins de course sont prévus.
Le rail des portes coulissantes est fixé sur une rehausse d'environ 10cm, équivalente à la hauteur d'une plinthe et d'une profondeur suffisante pour accueillir le rail. Le
même dispositif (rehausse) assurant la continuité de la plinthe dans la pièce est à
prévoir y compris pour les placards avec portes ouvrant à la française.
Nota: dans certains cas, pour des raisons d'encombrement, certaines pièces dont des chambres ne disposent pas de placards, suivant plans.
Escaliers des duplex : sans objet.
Trappes de visite :
Les gaines techniques intérieurs aux logements sont équipées à tous les niveaux de
trappes de visite accessibles et situées hors volume des équipements sanitaire
(baignoire, douche, évier). Trappes de visites conformes aux obligations
réglementaires et aux performances acoustiques et de stabilité au feu attendues, de
dimensions minimales 40X60cm, Bâti en bois ou métal, remplissage en panneau de
médium, ouverture par carré
SERRURERIE ET GARDE-CORPS :
Garde-corps extérieurs :
Garde-corps en acier ou en un autre matériau suivant choix de l'architecte, de hauteur réglementaire suivant plans.
Certains garde-corps pourront comporter des parties maçonnées suivant plans.
Grille de protection des baies : néant.
Pare-vues :
Pare-vue en durlux ou équivalent, de 1.80m de hauteur environ, en délimitation de deux terrasses mitoyennes à rez-de-chaussée, ou en délimitation de deux terrasses mitoyennes ou balcons communs situés en étage, dimension et localisation suivant plans.
22/07/25 Reçu en orétecture le 80/
Publié le
ID : 060-256008441-2025121744 2025-AU
2.7 PEINTURE :
2.7.1 Peintures extérieures et vernis :
2.7.1.1 Sur menuiseries extérieures : peinture en phase aqueuse type acrylique, finition semi brillante.
2.7.1.2 Sur fermetures extérieures : peinture en phase aqueuse type acrylique, finition semi brillante.
2.7.1.3 Sur serrurerie :
Pour serrureries courantes selon cas : finition peinture.
Sur l’ensemble des garde-corps extérieurs, grille, portail et portillon: finition thermolaquée.
2.7.1.4 Sur béton des sous-faces de balcons, et éventuellement face intérieure des garde- corps maçonnés:
Peinture pliolite.
Nota : il n’est pas prévu de peinture sur les seuils des portes-fenêtres ni sur les appuis de baies ni sur le sol des balcons, ni sur les couronnements en béton.
2.7.2 Peintures intérieures :
2.7.2.1 Sur menuiseries (hors portes de distribution) :
Peinture blanche acrylique ou équivalent, mate en pièces sèches.
Idem satinée ou semi-brillante en pièces humides.
2.7.2.2 Sur murs :
Peinture blanche acrylique lessivable de finition B ou équivalent : mate en pièces sèches, et satinée lessivable en pièces humides sauf pour les cuisines ouvertes sur séjour.
2.7.2.8 Sur plafonds :
Peinture blanche acrylique finition B ou équivalent: mate en pièces sèches, et satinée en pièces humides sauf pour les cuisines ouvertes sur séjour.
2.7.2.4 Sur canalisations, tuyauteries :
Peinture blanche: satinée ou semi-brillante sur les canalisations ou tuyauteries apparentes uniquement.
2.8 EQUIPEMENTS INTERIEURS :
2.8.1 Equipement des cuisines :
Pour tous les logements :
Evier en résine de chez Caréa, de couleur blanche, double cuve et égouttoir 1.20*0.60 posé sur meuble qualité hydrofuge blanc avec amortisseurs sur portes. Robinetterie mitigeuse monotrou de marque GROHE type Bauedge ou équivalent. Pose sur meuble mélaminé avec attente sous meuble pour machine à laver ou lave- vaisselle.
Découpes latérales pour passage des alimentations, évacuations, machines à laver la vaisselle et linge.
A partir des 3 pièces, évier de 140 cm suivant possibilité technique et suivant plans.
22/07/25 Publié le
ID : 660-256003441-2025121 7-Y 2025-AU
Emplacement pour la mises en place d'une poubelle tri sélectif, ou, fourniture d'un
équipement spécifique sous évier suivant l'exigence du référentiel pour la certification NF HABITAT HQE.
2.8.2 Equipement sanitaires et plomberie :
2.8.2.1 Distribution eau froide :
Distribution dans logements en tube cuivre ou en PER à partir d'une colonne montante située dans une gaine technique palière ou en logement, encastrée ou en apparent suivant nécessité.
Manchette prévue permettant la pose ultérieure par la copropriété de compteurs individuels (non fournis).
2.8.2.2 Distribution eau chaude individuelle:
Distribution dans logements en tube cuivre ou en PER, encastrée ou en apparent suivant nécessité.
Les nourrices sont protégées et encoffrées par un ouvrage menuisé (cache- nourrices). Les nourrices disposeront d'un purgeur automatique.
Chaque logement sera conforme à minima aux dispositions de la RT 2012 relatives aux estimations de consommations.
2.8.2.3 Evacuations :
Les eaux usées et les eaux vannes sont évacuées à l'aide de canalisations en PVC. Finition peinture telle que décrit au 2.7.2.2. pour les canalisations apparentes. Les collecteurs d'évacuation sont raccordés à des chutes. Ces systèmes séparatifs d'évacuation sont raccordés à un regard de raccordement à l'égout et au réseau
communal.
2.8.2.4 Distribution gaz : Pour alimenter les chaudières individuelles gaz uniquement. 2.8.2.5 Branchements en attente :
Des branchements en attente sont situés dans les cuisines, salles de bains ou
celliers, et comprennent les alimentations en eau froide et évacuations pour les
machines à laver la vaisselle et le linge. Elles seront au nombre de 2 (possibilité
d'attentes doubles) si LL et LV sont situées dans la cuisine.
Elles comprennent :
Robinets d'arrêt en métal chromé sur l'eau froide,
Evacuations équipées de bouchons avec siphons PVC.
Robinets de puisage extérieurs :
ll sera prévu pour chaque logement bénéficiant d'une terrasse ou d’un jardin privatif en RDC, un robinet d'eau froide extérieur (1u/lgt), avec un robinet d'arrêt depuis
l'intérieur du logement.
Pas de robinet de puisage prévu pour les balcons, loggias, et les terrasses des
étages, sauf exigence spécifique de la certification NF HABITAT HQE.
Nota : dans certains cas suivant plans, il peut être prévu une attente de lave linge
dans la salle de bain ou la salle d'eau.
2.8.2.6 Appareils sanitaires de couleur blanche :
Baignoire en acier émaillé (170x70 cm) de marque ROCA type Contesa ou de
marque KALDEWEI ou équivalent, équipée de mitigeur de marque GROHE type
Bauedge ou équivalent, avec douchette sur support mural.
Tablier de baignoire revêtu de faïence, avec trappe carrelée.
Les siphons de baignoire devront être implantés suffisamment bas pour permettre l'implantation ultérieurement de bacs à douche sur socle sans modifier le gros-œuvre.
22/07/25 Envoyé en préfecture le 30/12/2025
Reçu en préfecture le 30/12/2025
Pubtié le
ID : 660-266008441-20251217.$4 2025-AU
Dans le cas de salle d'eau, il est prévu un receveur de douche en grès émaillé blanc extra plat type Matura de chez PORCHER ou équivalent, de dimension minimum de 0.90 x 1.20m suivant plans et encombrement, équipé d'une robinetterie mitigeuse de marque GROHE type Bauedge ou équivalent avec douchette (dito ci-dessus) sur barre murale et pare-douche de chez KINEDO ou équivalent .
Ensemble plan vasque et applique lumineuse :
- description :
. plan de toilette en résine ou en céramique avec vasque rectangulaire intégrée de type Prismalite ou en céramique de marque CULINA, où équivalent, gamme Elégance, à 1 ou 2 vasques suivant plans.
. meuble sous plan de toilette, gamme Elégance.
. applique lumineuse.
- miroir: sur toute la longueur du plan de toilette entre le dosseret et l’applique lumineuse.
- robinetterie type mitigeuse monotrou de marque GROHE type Bauedge ou équivalent.
- dimensions suivant plans avec un minimum de 800mm de large.
Nota: dans certains cas, pour des raisons d'encombrement ou de nécessité technique, le plan de toilette peut être réduit ou remplacé par un lavabo sur colonne, suivant plans.
Cuvette WC, avec abattant double en PVC, de couleur blanche. Chasse à double débit 3/6 litres.
Nota: certains WC pourront comporter un lave-mains avec robinetterie simple eau froide, suivant plans.
2.8.2.7 Robinetterie :
Voir postes 2.8.1 et 2.8.2.6.
2.8.3. Equipements électriques :
2.8.3.1 Type d'installation:
Encastrée sous fourreaux dans planchers, murs et cloisons.
Appareillage : marque SCHNEIDER Electric type Odace de couleur blanche ou équivalent.
Cette installation sera conforme à la norme NFC 15100 et à la certification NF HABITAT HQE.
2.8.3.2 Puissance à desservir :
Suivant type de logement.
2.8.3.3 Equipement de chaque pièce :
L'appareillage de type Odace de chez SCHNEIDER ou équivalent.
Tous les circuits seront reliés à la prise de terre. Toutes les prises de courant seront à éclipse. Les dispositifs de protection seront constitués par des coupe-circuits divisionnaires. Les points d'éclairage en plafond et en applique équipés de douilles à Dispositifs de Connexion de Luminaires (DCL). L'équipement de chaque pièce en conformité avec la norme NFC 15-100 (en vigueur à la date de dépôt du permis de construire) et aux prescriptions Promotelec :
Entrée :
e 1 point d'éclairage en plafond ou en applique, commandé par simple allumage ou en va et vient ou télérupteur, selon le cas.
22/07/25 Envoyé en préfecture le 30/12/2025
Reçu en gréfecture le 20/12/2025
Pubtié le |
ID : 666-268003441-20251217-14 2025-AU
1 prise de courant 16 A+T à 1,10 m du sol, à proximité immédiate du dispositif de
commande d'éclairage.
° DAAF modèle KIDDE 10Y29.
e Tableau électrique
e Visiophone
e Thermostat
Séjour :
° 1 point d'éclairage en plafond ou en applique, commandé par simple allumage ou
en va et vient ou télérupteur, selon le cas.
° 1 prise de courant 16 A+T par tranche de 4 m2 habitable, avec un minimum de 5
prises et 1 prise de courant à proximité immédiate de la commande d'éclairage.
_ TV/FM/SAT : nombre de prise RJ 45 suivant le paragraphe 2.8.7.1.
Chambres :
° 1 point d'éclairage en plafond, commandé par simple allumage.
° _3 prises de courant 16 AT.
° 1 prise de courant 16 AT à proximité immédiate de la commande d'éclairage. e TV FM/SAT : nombre de prise RJ 45 suivant le paragraphe 2.8.7.1.
Dégagement :
° 1 point d'éclairage en plafond ou en applique, commandé par simple allumage ou en va et vient ou télérupteur, selon le cas.
e 1 prise de courant 16 A+T.
Cuisine (y compris kitchenette) :
e 1 point d'éclairage en plafond et 1 point d'éclairage en applique au-dessus de l'évier commande par interrupteur double.
1 prise de courant 16 A+T à proximité immédiate de la commande d'éclairage. ° 6 prises de courant 16 A+T, dont 4 situées au-dessus du plan de travail (prises doubles proscrites) avec à minima 1 prise sur mur opposé aux appareils. 1 prise de courant 32 A+T pour la plaque de cuisson et 1 sortie de fil pour hotte. ° 3 prises de courant 16 A+T spécialisées pour lave-linge, lave-vaisselle …
Nota : 1 prise de courant 16 À + T spécialisée pour le lave-linge pourra être située en
salle de bains ou en salle d'eau suivant plans architecte.
Salle de bains et salle d'eau :
e 1 point d'éclairage en plafond.
° 1 bandeau lumineux en applique de classe Il IP 23 au-dessus du miroir du meuble vasque.
Les points lumineux seront commandés par un interrupteur double.
° 1 prise de courant 16 A+T au droit du meuble vasque (hors volume).
Nota : 1 prise de courant 16 À + T spécialisée pour le lave-linge, suivant plans architecte.
WE :
e 1 point d'éclairage en plafond ou en imposte de la porte commandé par simple allumage.
e 1 prise de courant 16 A+T à proximité immédiate de la commande d'éclairage.
Terrasses :
° A RdC : une prise de courant 16 A+T étanche, une applique murale de classe I. En étage : une prise de courant 16 A+T étanche.
2.8.3.4 Sonnerie de porte palière:
22/07/25 Envoyé en préfecture le 20/12/2085
Reçu en orétecture le 80/14/2025
Publié le F
S £
È
ID : 660-266003441-20251217.F 4: 2025-AU
Sonnette 1 ton avec bouton poussoir.
Ronfleur intégré dans le tableau électrique ou en applique.
2.8.4 Chauffage/Ventilation :
2.8.4.1 Type d'installation:
Pour tous les logements : chauffage par chaudière gaz individuelle à micro- accumulation, de marque Atlantic Guillot, ou Saunier Duval ou équivalent. Nourrice(s) de distribution prévue(s) en apparent dans le logement, localisation suivant configuration et nécessité technique.
Thermostat dans l'entrée.
Nota: le programme de chauffage peut être modifié en fonction des résultats de l'étude thermique.
2.8.4.2 Températures garanties :
Les températures respecteront les normes en vigueur.
2.8.4.3 Appareils d'émission de couleur blanche :
Pour tous les logements : radiateurs en acier de marque Radson type Compact ou équivalent, vanne de purge type Finimétal ou équivalent.
Dans toutes les salles de bains ou salles d’eau, il est prévu un sèche-serviettes à eau chaude de marque ACOVA type Atoll ou équivalent.
Robinets thermostatiques pour les radiateurs, sauf pour les sèche-serviettes qui disposent d’un robinet simple.
2.8.4.4 Conduits de fumée : Conduit de fumées de la chaudière individuelle. 2.8.4.5 Conduits et prise de ventilation:
Ventilation mécanique contrôlée avec extraction dans les pièces humides.
2.8.4.6 Prises d'air frais :
Les entrées d'air des pièces sèches des appartements seront intégrées dans les coffres des volets roulants ou dans les menuiseries extérieures ou dans les murs des façades suivant nécessité technique et réglementation en vigueur: les entrées d'air seront visibles intérieurement dans les logements et pourraient l'être extérieurement en façade pour les mêmes raisons.
I n'est pas prévu d'entrée d'air en pièces humides.
2.8.5 Production d'eau chaude individuelle:
Pour tous les logements :
Production d’eau chaude individuelle par chaudière gaz individuelle à micro- accumulation.
Nota: le programme de production d'eau chaude sanitaire peut être modifié en fonction des résultats de l'étude thermique.
2.8.6 Equipements intérieurs des placards d'entrée ou de dégagement uniquement en fonction des possibilités (1 placard par logement prévu) :
Une tablette chapelière et une penderie sur 2/3 du linéaire, un séparatif, 3 tablettes sur 1/3 du linéaire.
22/07/25 2.8.7
Envoyé en préfecture le 30/12/2025
Reçu en préfecture le 30/12/2025
Publié le
ID : 660-256003441-2025121 7à # 2025-AU
Equipements de télécommunications :
2 8.7.1 Radio TV/Téléphone (en attente d'abonnement de l'occupant) :
Raccordement à l'antenne collective hertzienne ou au réseau de télédistribution suivant cahier des charges de la municipalité pour radio/TV.
Nombre de prises communication RJ 45 : 2 dans le séjour, 1 dans la chambre 1 à partir
des 2 P, 1 dans la chambre 1 et 1 dans la chambre 2 à partir des 3P.
2.8.7.2 Fibre optique :
Pré-équipement pour un raccordement à la fibre optique, dans les gaines palières
depuis un point de mutualisation jusqu’au tableau abonné de l'acquéreur. Distribution dans les logements via les prises RJ 45. Branchement définitif et abonnement à la
charge de l'acquéreur
Nota : le raccordement extérieur de l'immeuble sur le domaine public est à la charge
du concessionnaire suivant déploiement du réseau fibre dans la commune ou le
quartier concerné.
2 8.7.3 Commande d'ouverture des portes principales d'entrée de l'immeuble :
3)
3.1
Vidéophone sur porte intérieure du sas d’entrée relié à un poste de vidéophonie placé
dans chaque entrée d'appartement, permettant de converser avec le visiteur à
distance.
La porte extérieure du sas d'entrée comporte un digicode.
Les portes sont ouvrables par les clés d'appartement compatibles avec le contrôle
d'accès type Vigik résidents et concessionnaires ou équivalent.
ANNEXES PRIVATIVES
Parkings sous-sol :
Nota : Certaines places de stationnement seront pré-équipés pour recevoir une borne de recharge électriques conformément aux articles R.111-14-2 et R.111-14-5 du
Code de la construction et de l'habitation et à son décret n°2016-968 du 13 juillet
2016.
Sol : Béton finition lissé avec incorporation d'un durcisseur de surface quartz.
Plafond :
Béton avec isolant apparent sous parties habitables.
Béton brut sans isolant sous les autres parties.
Marquage et numérotation
Par peinture.
Porte d'accès collective :
Porte collective automatique basculante électrique à nervures verticales et à commande par boîtiers émetteurs située en bas de rampe d'accès au parking, et portail collectif automatique électrique à barreaudage et à commande par boîtiers émetteurs côté rue.
Système de fermeture conforme à la norme CE EN 13241.
Fourniture d’un émetteur par place de parking + un reliquat de 4 émetteurs pour le bailleur.
Eclairage collectif :
Sur minuterie où sur détecteur dans circulation commune (éclairage 1/3 permanent et 213 sur minuterie ou détecteur de présence).
22/07/25 Reçu en orétecture le 80/
Pubtié le
ID : C60-288008441-20251217-À 4; 2025-AU
Boutons poussoirs avec voyant lumineux répartis en quinconce dans les circulations et à proximité des portes d'accès des sas.
Eclairage de sécurité par blocs autonomes LED.
3.2 Boxes sous-sol : sans objet.
3.3 Parkings aériens: sans objet.
3.4 Caves/celliers/locaux vélos privatifs: sans objet.
3.5 Canalisations, gaines:
Les parkings pourront supporter toute servitude de passage de gaines, canalisations, etc.
3.6 Terrasses privatives:
Sols dito 2.1.5.
Clôture grillagée rigide, hauteur 1.20m environ, en limite des terrasses privatives à rez-de-chaussée avec robinet de puisage, suivant plans.
Pare-vue : voir paragraphe 2.6.3.
4) PARTIES COMMUNES INTERIEURES A L'IMMEUBLE
4.1 Hall d’entrée principale de l’immeuble et circulations à rez-de-chaussée :
4.1.1 Sols :
Revêtement en carrelage grès cérame ou pierre reconstituée ou similaire selon choix de l'architecte, au droit du hall et circulations à rez-de-chaussée suivant plans.
Tapis essuie-pieds encastré et affleurant avec le revêtement de sol composé de profilés en aluminium et de bandes textiles avec cadre au droit de chaque porte de hall d'entrée.
Plinthes en carrelage assortis au sol carrelé.
4,1.2 Parois :
Revêtement mural en panneaux ton bois mélaminés ou lasurés, ou enduit décoratif et/ou autre matériau selon choix de l'architecte, au droit du hall suivant plans.
Peinture satinée sur toile de verre, au droit des circulations à rez-de-chaussée, suivant plans.
Profil de protection toute hauteur des angles saillants des parties communes en alu finition peinture.
41.3 Plafonds :
Faux-plafonds en plaques de plâtre sur ossature avec éclairage incorporé et isolation phonique, au droit du hall suivant plans.
Nota: la hauteur sous plafond est diminuée dans le hall par rapport à celle des parties communes courantes par la présence d’un faux-plafond.
4.1.4 Portes d'accès et système de fermeture :
Portes vitrées en acier laqué, ferme-porte rapporté et fermeture par ventouses électromagnétiques (2*300 kg), ouvrables sur organigramme par les clés d'appartement compatibles avec le contrôle d'accès type Vigik résidents et concessionnaires ou équivalent.
22/07/25 4.1.5
4.1.6
4.1.7
4.1.8
4.2
4.2.1
Envoyé en préfecture le 30/12/2025
Reçu en gréfecture le 20/12/2025
Publié le
ID: 660-2566003441-20251217-44 2025-AU
Il ne sera pas prévu d'anti-pince doigt sur les profils des châssis de hall.
Système de fermeture : voir aussi paragraphe 2.8.7.8.
Contrôle d'accès de la 1ère porte intérieure du hall par digicode et lecteur de badges
VIGIK. Contrôle d'accès de la 2ème porte du hall par vidéophone et badges VIGIK.
Fourniture de :
-Un badge résident par nombre de pièces par logement + un ( ex: 4 badges pour un T3)
-Un émetteur bi technologie par place de stationnement + 4 émetteurs pour la gestion pass techniques
-Un encodeur
- 5 passes techniques
Boîtes aux lettres :
Ensemble boîtes aux lettres encastrées conforme aux exigences de la Poste. BAL en acier thermolaqué Mosquitos VISOREX antivandale grade 3 avec ou sans clapet ou équivalent avec verrouillage 3 points.
Tableau indicateur vitré en plexiglas avec noms intégré à l'ensemble boites aux lettres.
Chauffage : néant.
Equipement électrique :
Les parties communes sont équipées d'un éclairage LED par spots encastrés, luminaires ou appliques au choix de l'architecte et selon projet de décoration,
conforme aux normes en vigueur, avec commande par détecteur de présence.
Eclairage de sécurité par blocs autonomes LED.
Equipement intérieur :
Corbeille.
Miroir, hauteur suivant plan architecte.
Tableaux d'affichage :
modèle extra plat de 4 x Ad, cadre acier laqué, portillon avec serrure et fond en feutrine; 2 unités par hall d'entrée, dont 1 intégré dans l'ensemble boîtes aux lettres ; façades anti-vandalisme.
Un plan de sécurité plastifié ou sous cadre alu par hall et accès sous-sol.
Circulation des étages:
Nota : La signalétique est prévue sur l'ensemble des étages
Sols :
Revêtement de sol vinylique type Taralay Initial 33 de marque Gerflor ou équivalent, U3P3E2C2
4.2.1.1 Plinthes et habillage des huisseries palières suivant cas :
4.2.2
4.2.3
Bois à peindre compris peinture. Hauteur 10 cm
Murs :
Peinture acrylique satinée lessivable sur toile de verre. Protection angle saillant en alu.
Plafonds :
Faux-plafonds acoustiques en plaques de plâtre sur ossature au droit des circulations suivant plans. La hauteur sous plafond est diminuée par la présence d'un faux- plafond.
22/07/25 4.2.4
4.2.5
4.2.6
Envoyé en préfecture le 30/12/2025
Reçu en gréfecture le 20/12/2025 * F ea
Publié le
ID : 660-266003441-20251217-4 4: 2025-AU
Chauffage : néant
Portes :
Portes des circulations communes :
e à âme pleine finition peinte.
*+ de degré coupe-feu conforme à la législation.
+ _ poignées et plaques de type KARLA de chez DESIGN PLUS ou équivalent finition nickel satiné.
+ ferme porte automatique hydraulique et butée de portes.
Portes des gaines techniques :
° en panneaux médium avec paumelles invisibles.
e finition par peinture aux étages.
Eclairage :
Plafonniers antivandales avec lampes à vis basse consommation commandés par détecteurs de présence ou par détecteur crépusculaire si éclairage naturel. Eclairage conforme à la réglementation sur l'accessibilité.
2PC 16 A+T dans la gaine technique palière de tous les niveaux, sur le circuit des services généraux.
4.2.7 Signalétique :
4.3
4.4
44.1
4.4.2
4.4.3
4.4.4
4.4.5
4.4.6
Signalétique comprenant :
-Numérotation des étages sur les paliers et sur la face intérieure de la porte des escaliers,
-Numérotation des logements,
-Repérage des locaux communs et gaines techniques,
-Toute signalisation nécessaire à la certification NF HABITAT HQE, -Etiquetage et signalétique des équipements techniques situés en gaines palière, compris les repérages demandés par les concessionnaires ou prestataires intervenant dans le cadre du comptage calorifique ou de l'individualisation des contrats d'eau.
Circulation en sous-sol (sas d'accès et dégagements):
Peinture anti-poussière au sol.
Peinture vinylique pour les murs sans préparation.
Isolant apparent en plafond (d'épaisseur suivant étude thermique) ou béton brut.
Escaliers :
Sols des paliers :
Béton + peinture anti-poussière.
Murs:
En béton armé, peinture vinylique sans préparation en infrastructure et projection type Bagar où équivalent en superstructure.
Plafonds :
Dito article 4.4.2.
Escaliers, marches, contre-marches :
Dito 4.4.1.
Chauffage, ventilation : néant.
Eclairage :
Par luminaires sur minuterie ou sur détecteur de présence.
22/07/25 Envoyé en préfecture le 30/12/2025
Reçu en gréfecture le 20/12/2025
Pubtié le :
ID: 060-268003441-20251217:14 2025-AU
44.7 Portes d'accès :
Portes intérieures : cf 4.2.5.
Portes extérieures: blocs portes à huisserie métalliques et portes en acier
thermolaqué avec stabilité au feu suivant réglementation, équipés d'un ferme-porte à coulisse. Poignée de tirage côté extérieur et barre anti-panique côté intérieur. 2
ventouses électromagnétiques encastrées de 300KG chacune. Lecteur de badge et bouton de décondamnation.
Finition peinture lessivable.
4.5 Locaux techniques :
4.5.4 Local de réception des ordures ménagères :
Au rez-de-chaussée de la résidence, suivant plans.
Sol :
Forme de pente vers le siphon de sol.
Carrelage en grès cérame, 30 x 30, classement U4P4 sur chape hydrofuge
acoustique.
Mur : faïence sur 1.80m et peinture de propreté.
Plafond : peinture. Raccord VMC.
Eclairage : hublot anti vandale sur détecteur.
Un robinet de puisage.
Une prise de courant 16 A+T étanche.
4.5.2 Local vélos ou poussettes :
Au rez-de-chaussée, suivant plans.
Sol : béton surfaquartz.
Murs et plafond : peinture blanche lessivable (ou isolant thermique en plafond sous logements selon étude thermique). Signalétique.
Bloc-porte à huisserie métallique et porte 1 vantail largeur 100cm minimum en acier thermolaqué avec stabilité au feu suivant réglementation, équipé d'un ferme-porte à coulisse. Poignée de tirage côté extérieur et barre antipanique côté intérieur. Hublots anti vandales commandés par détecteurs de présence avec éclairage LED à source lumineuse remplaçable.
Ventilation naturelle.
Fourniture et pose d’un porte vélo métallique fixé au sol.
45.3 Local transformateur : sans objet.
4.5.4 Local chaufferie :
Sans objet
4.5.5 Local fibre :
Suivant plans et suivant nécessité technique.
4.5.6 Groupe ventilation mécanique :
Les moteurs d'extraction de la VMC logements seront installés dans les combles du bâtiment.
45.7 Local entretien :
Local entretien prévu avec 1 WC, 1 lavabo avec faïence 20x20 au droit du vidoir avec un mini ballon d'ECS et un point lumineux en plafond
Carrelage antidérapant U4P3
Vidoir et siphon de sol
Accès par serrure à clés sur organigramme.
22/07/25 5)
5.1
5.2
5.2.1
5.2.2
5.2.3
5.2.4
5.3
5.4
5,5
5.5.1
5.5.2
5.5.3
5.6
Reçu en orétecture le 80/
Pubiié le
ID : 060-265003441-20251217-14 2025-AÙ
Peinture lessivable.
Localisation suivant plan en sous-sol.
EQUIPEMENTS GENERAUX DE L'IMMEUBLE
Ascenseur : sans objet.
Télécommunications :
Téléphone :
À partir du réseau général en fibre optique et/ou cuivre suivant imposition concessionnaire.
Fibre optique :
Pré-équipement pour un raccordement à la fibre optique, dans les gaines palières depuis un point de mutualisation jusqu'au tableau abonné de l'acquéreur.
TV:
Raccordement à l'antenne collective hertzienne située en toiture ou dans les combles, ou au réseau de télédistribution suivant cahier des charges de la municipalité ou de l'aménageur.
Commande d'ouverture des portes d'entrée de l'immeuble :
Voir articles 2 8.7.3.
Portillon piéton côté rue avec digicode : localisation suivant plans.
Alimentation en eau :
Alimentation en eau depuis le domaine public.
Arrivée avec comptage général dans un local ou un emplacement prévu au sous-sol ou dans un regard spécifique selon plans.
Alimentation en gaz :
Pour alimenter les chaudières gaz individuelles uniquement.
Alimentation en électricité :
Comptage des services généraux :
Le comptage des services généraux se fera dans les gaines techniques ou dans un local technique spécifique.
Colonnes montantes :
Colonnes montantes en gaines palières.
Branchements et comptages particuliers :
Depuis les gaines techniques palières jusqu'au tableau intérieur aux logements dans lequel est implanté le compteur disjoncteur du logement.
Décoration :
Signalétique comprenant :
Numérotation des étages sur les paliers et sur la face intérieure de la porte des escaliers,
Numérotation des logements,
Repérage des locaux communs et gaines techniques,
Toute signalisation nécessaire à la certification NF HABITAT HQE, Etiquetage et signalétique des équipements techniques situés en gaines palière, compris les repérages demandés par les concessionnaires où prestataires
22/07/25 6)
6.1
6.2
6.3
6.4
6.4.1
6.4.2
6.4.3
6.4.4
6.4.5
6.4.6
6.5
6.6
7)
Envoyé en préfecture le 30/12/2025
Reçu en gréfecture le 20/12/2025
Publié le
ID : 060-285003441-20251217/4 2025-AU
intervenant dans le cadre du comptage calorifique ou de l'individualisation des
contrats d'eau.
PARTIES COMMUNES EXTERIEURES A L'IMMEUBLE ET LEURS EQUIPEMENTS
Circulation des piétons:
En béton désactivé ou équivalent, localisation suivant plan.
Espaces verts communs :
Espaces verts engazonnés et plantés de végétaux suivant plans.
Eclairage extérieur :
Eclairage extérieur par appliques sur bâtiment au droit du hall d'entrée, et/ou bornes
sur jardin central, suivant plans.
Réseaux divers :
Eau
L'alimentation en eau se fera par un branchement sur le réseau de la compagnie concessionnaire jusqu'au compteur général.
Un compteur général d'eau est installé pour les logements, un sous comptage étant prévu pour la cage sociale. |
Electricité :
Alimentation depuis le domaine public, départ depuis coffret en pied de bâtiment ou depuis le local transformateur s’il en existe un. :
Gaz:
L'alimentation se fera par un branchement sur le réseau GDF jusqu'au coffret de coupure pour alimenter les chaudières gaz individuelles uniquement.
Un compteur général est installé pour l'ensemble des logements.
Chauffage urbain :
Néant.
Égouts :
Raccordement au réseau public pouvant se faire soit de façon gravitaire, soit via une pompe de relevage des eaux usées et des eaux vannes suivant nécessité technique. Passage des eaux du parking dans une fosse de décantation avant rejet.
Evacuation des eaux de pluies :
Idem paragraphe 6.4.5.
Bassin de rétention des eaux pluviales avant rejet selon impositions communales,
localisation suivant plans (cf. paragraphe 1.1.3).
Mobilier urbain : sans objet.
Signalétique :
La signalétique extérieure comprend le numéro de rue et est située en limite de propriété.
SERVITUDES :
Certaines places de stationnement seront considérées comme non-boxables dès lors qu'elles sont contigües à des ouvrages de ventilation des sous-sols.
22/07/25 Reçu en orétecture le 80/
Publié le
ID : 066-266003441-20251217
Les logements locatifs sociaux sont intégrés dans un programme d'ensemble géré par une copropriété.
22/07/25 Envoyé en préfecture le 30/12/2025
Reçu en orétecture le 80/14/2085 5 SE
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Publié le
4
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