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Arrêté - 2022.07.26 810 tous en scene cendrillon circulation rue de castres du 26.06 au 12.08.2022
Document publié le Vendredi 12 août 2022 par la commune de Briançon.
Lien du pdf (Arrêté - 2022.07.26 810 tous en scene cendrillon circulation rue de castres du 26.06 au 12.08.2022)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Sécurité routière,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
ARRÊTÉ
DU
MAIRE
N°2022.07.26/810
BRIANCON
Thème : CIRCULATION. Objet : Annule et remplace
l'arrêté
n°2022.07.20/792
: Modification
et
règlementation
de
la circulation
dans
la cité
Vauban
notamment
au
niveau
de
la porte
d'Embrun,
place
Blanchard
et
rue
de
Castres
et
rue
Haute
de
Castres
dans
le cadre
des
spectacles
« Tous
en
scène
» Cendrillon
précieuse
mais
pas
ridicule,
du
26
juillet
2022
au
12
août
2022.
Le
Maire
de
la commune
de
Briançon
(Hautes-Alpes),
- Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les
articles
L 2212-1
et
L 22192-2,
- Vu
le Code
de
la Route
et
notamment
l'article
L 130-4
et
l'article
R 417-10,
- Vu
le Code
de
la Route
et
notamment
l'article
R.411-25,
- Vu
le Code
Pénal
et
notamment
l'article
R 610-5,
- Vu
le Code
de
la Voirie
Routière
et
notamment
l'article
R 116-2,
- Vu
le Règlement
Sanitaire
Départemental
et
notamment
l'article
99.7,
- Considérant
qu'il
convient,
pour
des
raisons
d'ordre
et
de
sécurité
publique
et
afin
de
permettre
le bon
déroulement
des
spectacles
« Tous
en
scènes
»
Cendrillon
précieuse
mais
pas
ridicule,
de
prendre
toutes
les
mesures
nécessaires,
ARRÊTE
Article
1:
À l'occasion
des
spectacles
« Tous
en
scènes
» Cendrillon
précieuse
mais
pas
ridicule,
la règlementation
de
la circulation
est
modifiée
à l'intérieur
de
la cité
Vauban
du
26
juillet
2022
au
12
août
2022
comme
suit
:
- Les
26,
27,
29,
juillet
2022
et
les
2, 3,
4,5,
8, 9,
10,
11
et
12
août
2022,
la circulation
des
véhicules
est
interdite
à partir
de
21H00
le long
de
la rue
porte
d'Embrun,
c'est-à-dire
entre
les
deux
portes
situées
entre
le square
de
Verdun
et
la place
Blanchard.
Le
passage
des
piétons
est
également
interdit
sur
ce
même
secteur
à
partir
de
21h00.
- La
réouverture
de
la rue
porte
d'Embrun
est
effective
dès
la fin
des
spectacles
pour
les
piétons
et
15
minutes
plus
tard
pour
les
véhicules.
Article
2
: Durant
les
périodes
d'interdiction
de
circulation
des
véhicules
le long
de
la rue
porte
d'Embrun,
les
rues
de
Castres
et
Haute
de
Castres
peuvent
être
empruntées
exceptionnellement
et
temporairement
dans
les
deux
sens
de
circulation
afin
de
pouvoir
quitter
l'enceinte
de
la cité
Vauban
par
la porte
Dauphine
depuis
la place
Blanchard.
Article
3 : Cette
réglementation
est
matérialisée
par
la mise
en
place
de
la pré-
signalisation
et
de
la signalisation
règlementaire
par
les
services
techniques
communaux
conformément
aux
textes
en
vigueur. Article
4:
Durant
les
heures
de
spectacle,
le petit
train
touristique
verra
son
parcours
habituel
modifié,
sa
sortie
de
la vieille
ville
se
fera
par
la porte
Dauphine.
Article
5 : Conformément
aux
dispositions
du
Code
de
Justice
Administrative,
le Tribunal
Administratif
de
Marseille
peut
être
saisi
par
voie
de
recours
formé
contre
le présent
arrêté
pendant
un
délai
de
deux
mois
commençant
à courir
à compter
de
sa
date
de
publication
et/ou
notification.
Dans
ce
même
délai,
un
recours
gracieux
peut
être
déposé
devant
l'autorité
territoriale,
cette
démarche
suspendant
le délai
de
recours
contentieux
qui
recommencera
à courir
soit
:
- à compter
de
la notification
de
la réponse
de
l'autorité
territoriale,
- deux
mois
après
l'introduction
du
recours
gracieux
en
l'absence
de
réponse
de
l'autorité
territoriale
pendant
ce
délai.
Article
6 : Ampliation
du
présent
arrêté
sera
transmise
pour
exécution
à Messieurs
:
- le
Commandant
du
corps
de
police
urbaine,
- le
responsable
de
la police
municipale,
- le
directeur
des
services
techniques,
- les
services
techniques
communaux
- le
service
des
fêtes,
- le
centre
de
secours
principal,
- le
petit
train
des
Alpes
Article
7 : Copie
sera
adressée
à :
- Ja
C.C.B.
Fait
à Briançon,
le 26
juillet
2022
Le
Conseiller
municipal
délégué
à la
sécurité,
2
CLR. Al:
René
Transmis-le
:
2 8 JUIL
2022
Notifié
le :