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Convocation - Convocation CM 28 septembre 2022
Document publié le Mercredi 28 septembre 2022 par la commune de Châteauroux.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM 28 septembre 2022)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Justice et droit, Institutions publiques,
RÉPUBLIQUE RANÇAISE
DÉPARTEMENT DE L'INDRE
VILLE
DE
CHÂTEAUROUX
Châteauroux, le 21 septembre 2022
Cher(e) Collègue,
J'ai l'honneur de vous convier à la prochaine séance publique du Conseil municipal qui se réunira à
l'Hôtel de ville le mercredi 28 septembre 2022 à 18h30.
Veuillez agréer, Cher(e) Collègue, l'expression de mes salutations distinguées.
as ù
Fi Rs aV$- * Le Maire,
æ
Gil Avérous
Ordre du jour :
Désignation des secrétaires de séance
1 - Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 27 juin 2022
2 - Compte rendu des décisions prises conformément à l'article L2122.22 du Code général
des collectivités territoriales portant sur les délégations de pouvoirs au Maire
3 -_ Décharge de responsabilité et remise gracieuse
4 -_ Personnel Communal : Modification du tableau des effectifs 2022
5 - Modalités de versement de la gratification retraite versée aux agents adhérents du
Comité des Oeuvres Sociales (COS)
Hôtel de ville - CS 80509 - 36012 Châteauroux cedex - Bureaux ouverts du lundi au vendredi de 9h à 17h
Tél. : 02 54 08 33 00 - www.chateauroux-metrople.fr 10
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Avenant n°1 à la convention entre la Ville de Châteauroux et l'EPIC Châteauroux Events
pour l'attribution, en 2022, d'une subvention destinée au financement des missions de
service public
Fonds sportif : attribution de subventions à des associations sportives castelroussines
Tickets loisirs C.A.F. acceptés par les structures municipales : signature des conventions
d'habilitation
Conventionnement relatif au relogement du club La Berrichonne Châteauroux Tennis de
Table au Centre National de Tir Sportif
Fin de l'aide à l'installation des professionnels de santé
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Avenant n° 2 à la convention pluriannuelle des projets de renouvellement urbain de
Châteauroux Métropole - modifications apportées aux projets Beaulieu et Saint
Jean/Saint Jacques
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Participation financière au Syndicat mixte de transports scolaires d'Ardentes pour
l'année scolaire 2021-2022
Convention relative au don de surplus alimentaire de la Ville de Châteauroux au
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Actualisation du règlement de fonctionnement des Accueils Périscolaires et
Extrascolaires de la Ville de Châteauroux
Renouvellement de la convention relative à la mise à disposition de l'A.L.S.H. "Le Moulin
de la Valla" pour le fonctionnement de la classe relais du collège Beaulieu
Avenant aux tarifs majorés 2022 : Accueils de loisirs La Valla - La Pingaudière - Le Pôle
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Renouvellement de la convention relative à l'accueil des élèves de la classe relais du
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