Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - Convoc CM 18.12.2024
Conseil Municipal - Convoc CM 26.05.2021
Convocation - Convocation CM 14.12.2021
Convocation - Convocation CM 26.09.24
Convocation - Convocation CM 15.12.2022
Convocation - convocation CM 28 juin 2021
Conseil Municipal - Convoc CM 13.05.2024
Convocation - convocation CM 25.02.25
Conseil Municipal - Convoc CM 03.09.2024
Convocation - Convocation CM 9 mars 2022
Convocation - Convocation CM 28 septembre 2022
Document publié le Mercredi 28 septembre 2022 par la commune de Châteauroux.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM 28 septembre 2022)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Justice et droit, Institutions publiques,
RÉPUBLIQUE RANÇAISE
DÉPARTEMENT DE L'INDRE
VILLE
DE
CHÂTEAUROUX
Châteauroux, le 21 septembre 2022
Cher(e) Collègue,
J'ai l'honneur de vous convier à la prochaine séance publique du Conseil municipal qui se réunira à
l'Hôtel de ville le mercredi 28 septembre 2022 à 18h30.
Veuillez agréer, Cher(e) Collègue, l'expression de mes salutations distinguées.
as ù
Fi Rs aV$- * Le Maire,
æ
Gil Avérous
Ordre du jour :
Désignation des secrétaires de séance
1 - Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 27 juin 2022
2 - Compte rendu des décisions prises conformément à l'article L2122.22 du Code général
des collectivités territoriales portant sur les délégations de pouvoirs au Maire
3 -_ Décharge de responsabilité et remise gracieuse
4 -_ Personnel Communal : Modification du tableau des effectifs 2022
5 - Modalités de versement de la gratification retraite versée aux agents adhérents du
Comité des Oeuvres Sociales (COS)
Hôtel de ville - CS 80509 - 36012 Châteauroux cedex - Bureaux ouverts du lundi au vendredi de 9h à 17h
Tél. : 02 54 08 33 00 - www.chateauroux-metrople.fr10
11
12
13
14
15
16
17
18
19
20
21
22
23
24
Avenant n°1 à la convention entre la Ville de Châteauroux et l'EPIC Châteauroux Events
pour l'attribution, en 2022, d'une subvention destinée au financement des missions de
service public
Fonds sportif : attribution de subventions à des associations sportives castelroussines
Tickets loisirs C.A.F. acceptés par les structures municipales : signature des conventions
d'habilitation
Conventionnement relatif au relogement du club La Berrichonne Châteauroux Tennis de
Table au Centre National de Tir Sportif
Fin de l'aide à l'installation des professionnels de santé
Affectation de la DSU 2021
Avenant n° 2 à la convention pluriannuelle des projets de renouvellement urbain de
Châteauroux Métropole - modifications apportées aux projets Beaulieu et Saint
Jean/Saint Jacques
Adhésion à l'association ADESLI
Participation financière au Syndicat mixte de transports scolaires d'Ardentes pour
l'année scolaire 2021-2022
Convention relative au don de surplus alimentaire de la Ville de Châteauroux au
Restaurant social et solidaire “l'Assiette"
Actualisation du règlement de fonctionnement des Accueils Périscolaires et
Extrascolaires de la Ville de Châteauroux
Renouvellement de la convention relative à la mise à disposition de l'A.L.S.H. "Le Moulin
de la Valla" pour le fonctionnement de la classe relais du collège Beaulieu
Avenant aux tarifs majorés 2022 : Accueils de loisirs La Valla - La Pingaudière - Le Pôle
Ados
Renouvellement de la convention relative à l'accueil des élèves de la classe relais du
collège Beaulieu à l'office municipal de restauration la Valla
Renouvellement de la convention relative à la fourniture de repas au Hameau de
Gâtines de Valençay par la Restauration Municipale de Châteauroux
Avenant n° 1 à la convention relative au financement des actions de prévention
spécialisée sur la Ville de Châteauroux entre la Ville de Châteauroux et le Centre
communal d'Action Sociale
Acquisition d'un local sis 25 cours Saint-Luc propriété de la société Boulogne Saint Luc
Acquisition d'un local commercial sis 19 cours Saint-Luc propriété de la SCI DMS
Acquisition d'un terrain appartenant à l'OPAC de l'Indre quartier Bitray à Châteauroux
Hôtel de ville - CS 80509 - 36012 Châteauroux cedex - Bureaux ouverts du lundi au vendredi de 9h à 17h Tél. : 02 54 08 33 00 - www.chateauroux-metrople.fr25
26
27
28
29
30
31
32
33
34
35
36
Acquisition de la parcelle CW 23 lieudit Les Grouailles à Châteauroux appartenant à
Madame LAMY
Suppression d'une servitude de passage au profit de la Ville de Châteauroux - 58 rue de
Vaugirard
Suppression d'une servitude de passage - Parcelles AV 95, 151 et 152 à Châteauroux
Convention de servitude au profit de R.T.E - La Vallée aux Prêtres - parcelle CX 73 à
Châteauroux
Convention de servitude au profit de R.T.E - Pièce des Grouailles - parcelle CX 1 à
Châteauroux
Redevance d'occupation du domaine public pour les terrasses sur des emplacements de
stationnement
Passage au régime forestier de parcelles boisées à gestion communale
Avenant au Procès-Verbal de mise à disposition du site des Tourneix au profit de
Châteauroux Métropole
Convention de partenariat entre la Ville de Châteauroux et la Protection civile
Plafonnement des participations aux charges de fonctionnement des logements de
fonction
Approbation de la convention annuelle relative au versement par le SDEI à la commune
d'un fonds de concours pour 2022
Rapport d'activités 2021 DSP Les Halles
Hôtel de ville - CS 80509 - 36012 Châteauroux cedex - Bureaux ouverts du lundi au vendredi de 9h à 17h
Tél. : 02 54 08 33 00 - www.chateauroux-metrople.fr