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Convocation - Convocation CM 15.12.2022
Document publié le Jeudi 15 décembre 2022 par la commune de Châteauroux.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM 15.12.2022)
Thèmes du document : Éducation, Associations, ONG et mouvements politiques, Investissement et développement économique,
RÉPUBLIQU FRANÇAISE
DÉPARTEMENT DE L'INDRE
VILLE
DE
CHÂTEAUROUX
Châteauroux, le 7 décembre 2022
Cher(e) Collègue,
J'ai l'honneur de vous convier à la prochaine séance publique du Conseil municipal qui se réunira à
l'Hôtel de ville le jeudi 15 décembre 2022 à 18h30.
Veuillez agréer, Cher(e) Collègue, l'expression de mes salutations distinghées.
Sesxà \aus,
Le Maire,
mo. Gil Avérous
Ordre du jour :
Désignation des secrétaires de séance
L - Compte rendu des décisions prises conformément à l'article L2122.22 du Code général
des collectivités territoriales portant sur les délégations de pouvoirs au Maire
2 -_ Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 8 novembre 2022
3 - Décision modificative n°2 - exercice 2022 - Budget annexe lotissement communal la
Loge de la commune de Châteauroux
4 -__ Reprise de l'excédent d'investissement du budget annexe lotissement communal la Loge
5 -_ Clôture du budget annexe lotissement communal la Loge
6 -_ Modification du Règlement budgétaire et financier : intégration du vote par opération
7 -_ Budget primitif 2023 - Budget principal de la commune de Châteauroux
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Budget principal 2023 - Modification d'autorisation de programme
Budget principal 2023 - Modification des modalités d'amortissement des
immobilisations
- Budget primitif 2023 - Budget annexe lotissement communal les frères Pichette de la
commune de Châteauroux
- Budget primitif 2023 - Budget annexe lotissement communal Notz Vernusse tranche 1
de la commune de Châteauroux
- Budget primitif 2023 - Budget annexe lotissement communal les Fontaines de la
commune de Châteauroux
- Budget primitif 2023 - Budget annexe lotissement communal le Nôtre de la commune
de Châteauroux
- Budget primitif 2023 - Budget annexe lotissement communal Chambon (Camille Claudel}
de la commune de Châteauroux
- Budget primitif 2023 - Budget annexe lotissement communal Bitray tranche 1 {Louise
Dupin} de la commune de Châteauroux
- Budget primitif 2023 - Budget annexe lotissement communal Bitray tranche 2 (Louis
Studer/Gué des dames) de la commune de Châteauroux
- Budget primitif 2023 - Budget annexe lotissement communal Zulma Carraud de la
commune de Châteauroux
- Budget primitif 2023 - Budget annexe lotissement communal Saint Jean Bosco de la
commune de Châteauroux
-_ Tarifs des prestations municipales 2023
-_ Renouvellement de la convention de fourrière municipale pour les animaux errants avec
la société protectrice des animaux de l'Indre
-_ État des indemnités des élus siégeant au Conseil municipal
- Instauration indemnité pour travail dominical régulier des personnels de la filière
culturelle
-_ RIFSEEP : Modification des montants plafonds
-_ Participation employeur à la cotisation prévoyance
-_ Personnel communal : Tableau des effectifs 2023
- Mise à jour du règlement intérieur des assistants maternels
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- Règlement intérieur relatif au port de vêtements de travail et d'équipements de
protection individuelle au personnel titulaire, stagiaire, contractuel de droit privé et
saisonnier
-_ Convention de mise à disposition de moyens à la Caisse des Ecoles
- Convention de mise à disposition de personnel de la commune de Châteauroux à la
Caisse des Ecoles
- Convention de mise à disposition de personnel de la ville de Châteauroux à l'EPIC
Châteauroux Events
- Convention de mise à disposition de personnel de la ville de Châteauroux au Centre
Communal d'Action Sociale (C.C.A.S.)
- Convention liant la Communauté d'Agglomération Châteauroux Métropole, la Ville de
Châteauroux et le Comité des Œuvres Sociales
- Convention de mise à disposition de personnel de la Ville de Châteauroux à la
Communauté d'Agglomération Châteauroux Métropole pour l'année 2023
- Convention de mise à disposition de patrimoine et de mobilier de la commune de
Châteauroux au Syndicat mixte de Traitement des Ordures Ménagères de la Région de
Châteauroux (SYTOM) pour l'année 2023
-_ Subventions avec conventions à signer (Sports)
-_ Fonds sportif : attribution de subventions à des associations sportives castelroussines
-_ Subvention à l'association La Berrichonne Football
-_ Attribution de subvention exceptionnelle de fonctionnement à l'Espoir Club Laïque Saint
Christophe
- Attribution de subvention exceptionnelle de fonctionnement à l'Union Cycliste de
Châteauroux
- Attribution de subventions pour les actions d'animation réalisées par les associations
sportives dans le cadre de l'école municipale des sports castelroussine
- Convention avec la Chambre de Commerce et d'Industrie de l'Indre - Manager du
commerce - année 2023
-_ Convention avec l'association "Les Boutiques de Châteauroux" - année 2023
-_ Dérogation à la fermeture dominicale des commerces pour l'année 2023
-_ Subvention 2023 pour l'association festival de la voix
-_ Subvention 2023 pour l'association Les Lisztomanias
-_ Subvention 2023 à l'association A.G.E.C. (Association de Gestion des Espaces Culturels)
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-_ Subvention 2023 à l'association Musique Municipale
-_ Subvention 2023 à l'association F.O.L. de l'Indre
-_ Subvention 2023 à l'association D.A.R.C.
-_ Subvention 2023 à l'assoction M.L.C. Belle Isle
- Renouvellement du classement du Conservatoire à Rayonnement Départemental de
Musique, de Danse et d'Art dramatique de Châteauroux
-_ EPIC Châteauroux Events: rapport d'activité 2021
- Adhésion au centre du bénévolat de Châteauroux
- Convention partenariale avec l'UDAF dans le cadre du dispositif "Lire et faire lire"
- Fermeture du groupe scolaire Buffon
- Renouvellement de la convention relative à l'accueil des élèves de l'institut du Football
Régional (1.F.R.) à l'office municipal de restauration de Touvent
- Renouvellement de la convention relative à la fourniture de repas à l'association
"Solidarité Accueil" par la Restauration Municipale
- Convention déterminant les conditions d'accueil et de scolarisation des élèves de l'Unité
d'enseignement en école maternelle pour les enfants polyhandicapés de l'association
Adapei de l'Indre au sein de l'école maternelle Martin Luther King Les 4 Vents de
Châteauroux.
-_ Convention relative au partenariat dans le cadre du dispositif Passeurs d'images
- Mise à jour de la convention entre la Ville de Châteauroux, la Communauté
d'Agglomération Châteauroux Métropole et le SYTOM de la Région de Châteauroux
pour la mise en place, le financement, l'exploitation et l'entretien de conteneurs à verre
enterrés
- Dénomination d'opérations d'aménagement "lotissement Louis Struder" et "lotissement
du Gué des Dames", quartier Bitray
-_ Rapport d'activité du Syndicat Départemental d'Énergies de l'Indre pour 2021
-_ Rapport d'activité de la brocante des Marins pour l'année 2021
- Acquisition foncière rue de Chambon - Centre Départemental de Gireugne Saint-Denis
- Recensement de la longueur de la voirie communale 2022
- Acquisition foncière Chapelle Saint Denis - Centre Départemental de Gireugne Saint-
Denis
-_ Opération façades : nouvelles conditions 2023
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du Site Patrimonial Remarquable : modification n° 2 du règlement
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