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Déliberation - DELIBERATIONS JUIN 2026
Document publié le Lundi 1 juin 2026 par la commune de Nieul-sur-l'Autise.
Lien du pdf (Déliberation - DELIBERATIONS JUIN 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne,
1
Mairie de Rives-d’Autise – 01 juin 2026
Listes des délibérations examinées en séance
du Conseil Municipal du 01 juin 2026
L’an deux mille vingt-six, le premier juin à dix-neuf heures quinze, les membres du Conseil Municipal de RIVES-D’AUTISE se sont réunis en session ordinaire dans la salle du conseil de Nieul- sur-l’Autise, sous la présidence de Mme Mélanie MOINARD, Maire de Rives-d’Autise.
Présents : Mme MOINARD Mélanie, M. GEROME Philippe, Mme RISTOR Mathilde, M. OUVRARD Roland, Mme MALLET Sophie, M. COIRIER Jannick, M. CHAUVET Bruno, Mme BOBINEAU Sylvie, M. GOBIN Stéphane, Mme. ROUET Delphine, M. RAVARD Stéphane, M. POUVREAU Mickaël, Mme ROUX Line, M. GUILBAUD Jérôme M. BRODEAU Flavien, Mme JAUZELON Eva, Mme NOUZILLE Valérie, M. BUGEAUD Cyril, Mme CHOPIN Adeline.
Excusés : Mme SIMON Christie (pouvoir à RISTOR Mathilde), Mme RASSINOUX Elodie (pouvoir à
MALLET Sophie), M. POITIERS Patrice (pouvoir à BUGEAUD Cyril), Mme DUDOIGNON Sophie.
Secrétaire de séance : Mme CHOPIN Adeline.
Les conseillers présents formant la majorité des membres en exercice, lesquels sont au nombre
de vingt-trois, il a été procédé immédiatement à l’ouverture de la séance.
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré :
N° d’ordre Objet de la délibération Décision 2026-06-01 NOMINATION D’UN SECRETAIRE DE SEANCE NOMME à l’unanimité 2026-06-02 APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU
04 MAI 2026
ARRETE à l’unanimité
2026-06-03 COMPPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE PREND ACTE à l’unanimité
2026-06-04 DESIGNATION D’UN REFERENT DEONTOLOGUE POUR
LES ELUS LOCAUX
DESIGNE à l’unanimité
2026-06-05 DESIGNATION DES REPRESENTANTS E LA COMMUNE
AUS EIN DE LA COMMISSON LOCALE D’EVALUATION DES
CHARGES TRANSFEREES (CLECT) DE LA COMMUNAUTE
DE COMMUNES VENDEE-SEVRE-AUTISE
DESIGNE à l’unanimité
2026-06-06 ACCUEIL DES MEDECINS – APPROBATION D’UNE
CONVENTION D’AIDE FINANCIERE
APPROUVE
(1 Abstention)
2026-06-07 REMBOURSEMENT D’ACOMPTE SUITE A UNE
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APPROUVE à l’unanimité
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DISPOSITION D’UN AGENT COMMUNAL AU PROFIT DE
LA COMMUNE DE SAINT HILAIRE DES LOGES
APPROUVE à l’unanimité
Commune de
RIVES-d’AUTISE
Nieul-sur-l’Autise & Oulmes 2
Mairie de Rives-d’Autise – 01 juin 2026
……………………………………………………………………………………………………………………………………………….
Pour extrait conforme,
Le Maire,
Mélanie MOINARD
Document affiché conformément à l’article L.2121-25 du Code Général des collectivités Territoriales, le 08/06/2026. 3
Mairie de Rives-d’Autise – 01 juin 2026
DELIBERATIONS
CONSEIL MUNICIPAL
DU
01 JUIN 2026
La Maire atteste la télétransmission au contrôle de légalité de l’ensemble des délibérations le 01 juin 2026.
Document publié sur le site internet de la Commune de Rives-d’Autise pour une durée minimale de 2 mois à compter du 01 juin 2026. 4
Mairie de Rives-d’Autise – 01 juin 2026
Conformément aux articles R421-1 à R421-5 du code de la justice administrative, les présentes délibérations peuvent faire l’objet d’un recours contentieux devant le Tribunal Administratif de Nantes – 6 Allée de l’Ile Gloriette – BP 24111 – 44041 NANTES CEDEX 01 – dans un délai de 2 mois à compter de sa publication ou de sa notification. La juridiction administrative peut aussi être saisie par l’application Télérecours citoyens (https://www.telerecours.fr)