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Déliberation - DELIBERATIONS JUILLET 2026
Document publié le Lundi 6 juillet 2026 par la commune de Nieul-sur-l'Autise.
Lien du pdf (Déliberation - DELIBERATIONS JUILLET 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Consommateurs,
1
Mairie de Rives-d’Autise – 06 juillet 2026
Listes des délibérations examinées en séance
du Conseil Municipal du 06 juillet 2026
L’an deux mille vingt-six, le six juillet à dix-neuf heures quinze, les membres du Conseil Municipal de RIVES-D’AUTISE se sont réunis en session ordinaire dans la salle du conseil de Nieul-sur- l’Autise, sous la présidence de Mme Mélanie MOINARD, Maire de Rives-d’Autise.
Présents : Mme MOINARD Mélanie, M. GEROME Philippe, , M. OUVRARD Roland, Mme MALLET Sophie, M. COIRIER Jannick, Mme SIMON Christie, M. CHAUVET Bruno, Mme BOBINEAU Sylvie, M. GOBIN Stéphane, Mme. ROUET Delphine, M. RAVARD Stéphane, M. POUVREAU Mickaël, Mme ROUX Line, M. GUILBAUD Jérôme M. BRODEAU Flavien, Mme RASSINOUX Elodie, Mme JAUZELON Eva, M. POITIERS Patrice, Mme NOUZILLE Valérie, M. BUGEAUD Cyril, Mme CHOPIN Adeline.
Excusés : Mme RISTOR Mathilde, Mme DUDOIGNON Sophie.
Secrétaire de séance : Mme Line ROUX.
Les conseillers présents formant la majorité des membres en exercice, lesquels sont au nombre
de vingt-trois, il a été procédé immédiatement à l’ouverture de la séance.
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré :
N° d’ordre Objet de la délibération Décision 2026-07-01 NOMINATION D’UN SECRETAIRE DE SEANCE NOMME à l’unanimité 2026-07-02 APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA
SEANCE DU 01 JUINI 2026
ARRETE à l’unanimité
2026-07-03 COMPPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE
MAIRE
PREND ACTE à
l’unanimité
2026-07-04 APPROBATION DE L’AVENANT A LA CONVENTION
CONSTITUTIVE DU GIP GEO VENDEE
APPROUVE à l’unanimité
2026-07-05 CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE SGC DE
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2026-06-08 PRISE EN CHARGE PAR LA COMMUNE DES FRAIS
D’ABONNEMENT AU TRANSPORT SCOLAIRE DES
PRIMAIRES – ANNEE 2026-2027
APPROUVE à l’unanimité
……………………………………………………………………………………………………………………………………………….
Commune de
RIVES-d’AUTISE
Nieul-sur-l’Autise & Oulmes 2
Mairie de Rives-d’Autise – 06 juillet 2026
Pour extrait conforme,
Le Maire,
Mélanie MOINARD
Document mis en ligne sur le site internet du la Commune de Rives-d’Autise et affiché conformément à l’article L.2121-25 du Code Général des collectivités Territoriales, le 13/07/2026