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Ordre du Jour - cm 08 avril 2019
Document publié le Lundi 8 avril 2019 par la commune de Saint-Martin-de-Londres.
Lien du pdf (Ordre du Jour - cm 08 avril 2019)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Institutions publiques,
Département
de
l'Hérault
Mairie
de
Saint
Martin
de
Londres
34380 Etde
LRY ‘ox
CONSEIL
MUNICIPAL
CONVOCATION
Transmise
par
mail
le
:
- 1
AVR
2019
Réunion
du
08
avril
2019
—
18h30
ORDRE
DU
JOUR
Approbation
du
Compte
Rendu
du
Conseil
Municipal
du
18/02/19
B
FINANCES A.
Décision
Modificative
N°1
: BP
2019
B.
Admission
en
non-valeur
de
titres
de
recettes
des
années
2011
et
2017
pour
un
montant
de
1228
€.
C.
Subvention
de
fonctionnement
aux
organismes
publics
— BP
2019
IL.
PROJETS A.
Demande
de
subvention
au
Conseil
Départemental
34
—
Programme
Patrimoine
et
voirie
—
FAIC
2019.
B.
Demande
de
subvention
à Hérault
Energie
—
Travaux
de
rénovation
de
l’éclairage
public
—
année
2019.
C.
Demande
de
subvention
à
Hérault
Energie
—
Travaux
d'isolation
des
logis
verts :
changement
des
menuiseries.
IT.
MARCHES
PUBLICS
A.
Travaux
de
voirie
2019
: convention
constitutive
d’un
groupement
de
commandes
publiques
IV.
ENFANCE-JEUNESSE A.
Convention
d’objectifs
et de
financement
— prestation
de
service
Contrat
Enfance
Jeunesse
2018-2021
V.
PERSONNEL
COMMUNAL
A.
Personnel
communal
— création
de
postes
suite
au
tableau
d’avancement
de
grade
2019
VI.
Compte
rendu
des
décisions
prises
dans
le
cadre
de
la
délégation
consenties
au
Maire
(article
L
2122-22
du
CGCT
-
délibération
du
conseil
municipal
du
14
avril
2014) VIL
Questions
diverses
- _
Urbanisme
: Elaboration
du
plan
local
d’urbanisme
— PADD
-
Projet
d'aménagement
de
voies
douces:
présentation
de
la
phase
n°1
par
le
bureau
d’étude
Le
Maire,
Jean-Louis
RODIER