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Document publié le Jeudi 28 janvier 2021 par la commune de Chevrolière.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 28 01 2021 panneau affichage)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Banque,
Page 1 sur 2
COMMUNE DE LA CHEVROLIERE
Séance du Conseil Municipal du Jeudi 28 janvier 2021 à 19h30 en Mairie
ORDRE DU JOUR
1. Approbation du procès-verbal des délibérations du Conseil municipal du 10 décembre 2020 Rapporteur : Monsieur le Maire
2. Rapport d'Orientations Budgétaires 2021
Rapporteur : Monsieur le Maire
3. Acquisition de terrain 4 rue de Villegaie (LEFORT)
Rapporteur : Monsieur Emmanuel BEZAGU
4. Acquisition RD65 pour la réalisation de l’itinéraire mobilités douces (consorts MORISSEAU) Rapporteur : Madame Valérie GRANDJOUAN
5. Acquisition RD 65 pour la réalisation de l'itinéraire mobilités douces (Consorts THOBIE) Rapporteur : Monsieur Florent COQUET
6. Acquisition de parcelles carrefour de la Bûchetière et de la RD62
Rapporteur : Monsieur Joël GUILBAUD
7. Acquisition de parcelles le long de la RD65 appartenant à M. et Mme RAITIERE Rapporteur : Monsieur Aymeric PEROCHEAU
8. Versement d’un fonds de concours par la Communauté de Communes de Grand Lieu – Travaux d’aménagement et d’extension de deux parkings au Complexe sportif
Rapporteur : Monsieur Christophe AUBERT
9. Modification n°3 de l’Autorisation de Programme et des Crédits de Paiement (AP/CP) pour la construction d’une salle des raquettes au complexe sportif Hugues Martin
Rapporteur : Monsieur Laurent MARTIN
10. Modification n°2 de l’Autorisation de Programme et des Crédits de Paiement (AP/CP) relative à la réhabilitation et extension du Pôle enfance
Rapporteur : Monsieur Laurent MARTIN
11. Approbation de la modification des statuts du SYDELA suite à l'adhésion de la Communauté d'Agglomération de Cap Atlantique
Rapporteur : Monsieur Christophe AUBERT
12. Subvention exceptionnelle : demande de l’association des Calvaires d'Herbauges Rapporteur : Madame Christine LAROCHE
13. Personnel : Modification du tableau des effectifs – besoins saisonniers Rapporteur : Madame Fabienne PAJOT Page 2 sur 2
14. Avenant n° 1 – convention d'expérimentation de la Médiation Préalable Obligatoire Rapporteur : Madame Laurence GOURAUD
15. Modification du tableau des effectifs
Rapporteur : Monsieur le Maire
16. Questions diverses