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Document publié le Jeudi 24 mars 2022 par la commune de Chevrolière.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 24 03 2022 panneau affichage)
Thèmes du document : Justice et droit, Banque, Eau et assainissement,
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COMMUNE DE LA CHEVROLIERE
Séance du Conseil Municipal du jeudi 24 mars 2022 à 19 H 30 en Mairie
ORDRE DU JOUR
1. Approbation du procès-verbal des délibérations du Conseil municipal du 27 janvier 2022 Rapporteur : Monsieur le Maire
2. Approbation de la modification des statuts de Grand Lieu Communauté et du règlement relatif aux garanties d'emprunts octroyées sur les logements locatifs sociaux
Rapporteur : M. le Maire
3. Compte de gestion de l'exercice 2021 du budget "principal"
Rapporteur : Monsieur Laurent MARTIN
4. Compte de gestion de l'exercice 2021 du budget "ZAC"
Rapporteur : Monsieur Laurent MARTIN
5. Compte Administratif de l'exercice 2021 du budget "principal"
Rapporteur : Monsieur le Maire
6. Compte Administratif de l'exercice 2021 du budget "ZAC"
Rapporteur : Monsieur le Maire
7. Affectation du résultat de clôture de l'exercice 2021 du budget "principal" Rapporteur : Monsieur Didier FAUCOULANCHE
8. Affectation du résultat de clôture de l'exercice 2021 du budget "ZAC"
Rapporteur : Madame Laurence GOURAUD
9. Bilan des acquisitions et des cessions foncières pour l'année 2021
Rapporteur : Monsieur Florent COQUET
10. Vote des taux d'imposition des taxes directes pour l'année 2022
Rapporteur : Monsieur le Maire
11. Modification n°1 de l’Autorisation de Programme et des Crédits de Paiement (AP/CP) pour les travaux de requalification des espaces publics et sur réseau d’eaux pluviales de Passay Rapporteur : Monsieur Christophe AUBERT
12. Budget Primitif "Ville" – exercice 2022
Rapporteur : Monsieur le Maire
13. Budget Primitif "ZAC" - exercice 2022
Rapporteur : Monsieur le Maire
14. Ouverture d’une ligne de trésorerie
Rapporteur : Madame Fabienne PAJOT Page 2 sur 2
15. Attribution des subventions aux associations pour l'année 2022
Rapporteur : Madame Florence BERTHELOT
16. Attribution des subventions aux associations suite à l'Appel à Projets 2022 Rapporteur : Madame Sylvie ETHORE
17. Convention de partenariat avec les entreprises dans le cadre de l'organisation d'évènements festifs et culturels
Rapporteur : Monsieur Vincent YVON
18. Animation sportive départementale convention avec Le Département de Loire-Atlantique Rapporteur : Monsieur Pascal FREUCHET
19. Multi accueil – Projet de fonctionnement
Rapporteur : Monsieur Emmanuel BEZAGU
20. Plan collectif volontaire de lutte contre le frelon asiatique
Rapporteur : Madame Sophie CLOUET
21. Fixation du nombre de représentants du personnel au comité social territorial, maintien du paritarisme et décision du recueil de l’avis des représentants des collectivités et établissements
Rapporteur : Madame Marie-France GOURAUD
22. Formation des Elus – budget 2022
Rapporteur : Monsieur Michel AURAY
23. Précision apportée à la délibération relative au RIFSEEP : ajout du cadre d’emplois des puéricultrices territoriales
Rapporteur : Monsieur Aymeric PEROCHEAU
24. Modification du Tableau des Effectifs
Rapporteur : Madame Christine LAROCHE
25. Questions diverses