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Document publié le Jeudi 5 mars 2026 par la commune de Chevrolière.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 05 03 2026 panneau affichage)
Thèmes du document : Banque, Justice et droit, Institutions publiques,
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COMMUNE DE LA CHEVROLIERE
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 05 MARS 2026, A 19H30 EN MAIRIE
ORDRE DU JOUR
1. Compte-rendu des décisions prises par le Maire dans le cadre des délégations d'attributions du Conseil municipal au Maire
2. Approbation du procès-verbal des délibérations du Conseil municipal du 02 février 2026 Rapporteur : Monsieur le Maire
3. Reprise anticipée du résultat 2025 et affectation du résultat provisoire de clôture de l'exercice 2025 du budget "principal"
Rapporteur : Madame Sophie CLOUET
4. Reprise anticipée du résultat 2025 et affectation du résultat provisoire de clôture de l'exercice 2025 du budget "ZAC"
Rapporteur : Madame Florence BERTHELOT
5. Bilan des acquisitions et des cessions foncières pour l'année 2025
Rapporteur : Madame Anaïs BOUTET
6. Vote des taux d'imposition des taxes directes pour l'année 2026
Rapporteur : Monsieur le Maire
7. Budget Primitif "Ville" – exercice 2026 (avec reprise anticipée des résultats 2025) Rapporteur : Monsieur le Maire
8. Budget primitif "ZAC" – exercice 2026 (avec reprise anticipée des résultats 2025) Rapporteur : Madame Laurence GOURAUD
9. Autorisation d'un emprunt de 2 000 000 € - prêt à taux fixe auprès de la Caisse d'Epargne Bretagne Pays de la Loire
Rapporteur : Monsieur le Maire
10. Avis du Conseil municipal sur l'implantation d'un atelier de préparation de la société ARTISANS REUNIS BOIS ATLANTIQUE (ARBA) sis au 14 rue Nicolas Appert sur la commune de La Chevrolière
Rapporteur : Monsieur Dominique OLIVIER
11. Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de La Laiterie – approbation de l'avenant n° 7 et du bilan de clôture de la concession d'aménagement
Rapporteur : Monsieur le Maire
12. Zone d'Aménagement Concertée (ZAC) de La Laiterie – transfert des emprises de voirie et des équipements publics au profit de la commune de La Chevrolière
Rapporteur : Monsieur Christophe AUBERT Page 2 sur 2
13. Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de La Laiterie – acquisition foncière des parcelles AT20 et AT21 auprès de Mme LEJAY
Rapporteur : Monsieur Florent COQUET
14. Convention de partenariat avec les entreprises dans le cadre de l'organisation d'évènements festifs et culturels – année 2026
Rapporteur : Monsieur Vincent YVON
15. Convention de mise à disposition d’un terrain communal en vue de l’installation d’un poste de transformation au lieu-dit le Mortier
Rapporteur : Monsieur Joël GUILBAUD
16. Modification du tableau des effectifs
Rapporteur : Madame Marie-France GOURAUD
17. Questions Diverses