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Déliberation - Liste deliberations CM 25.09.2023
Conseil Municipal - 230515 CM Liste des délibérations
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Champagnier.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 230515 CM Liste des délibérations)
Thèmes du document : Éducation, Entrepreneuriat et startup, Jeunesse,
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
Commune
de
:
Conseil
municipal
Champbagnier
Séance
du
15
mai
2023
DEL2023_034
:
Personnel
-
Modification
de
la
durée
hebdomadaire
d’un
emploi
permanent
-
Approuvée DEL2023_035
: Personnel
-
Renouvellement
de
la
convention
de
mise
à
disposition
d’un
adjoint
d’animation
- Approuvée
DEL2023_036
: Enfance
jeunesse
- Tarification
des
activités
périscolaires
et extrascolaires
- Approuvée
DEL2023_037
: Enfance
jeunesse
- Règlement
intérieur
des
accueils
périscolaires
et
extrascolaires
-
Approuvée DEL2023_038
: Désignation
du
référent
déontologique
élus
et adhésion
à la mission
d'assistance
et de
conseil
du
centre
de
gestion
de
l’Isère- Approuvée
DEL2023_039
: Finances
- Admission
en
non-valeur
des
créances
irrécouvrables
- Approuvée
DEL2023_040 :
Association
- Subvention
à
la
MJC
- Approuvée
DEL2023_041
: Association
- Convention
de
mise
à
disposition
d’un
local
à
l'association
Pompiers
Humanitaires
Solidaires
- Approuvée
DEL2023_042
: SDIS
- Convention
d'occupation
de
l'Espace
des
4 vents
- Approuvée
DEL2023_043
: Locaux
commerciaux
place
du
Laca
- Acte
de
vente
définitif
- Approuvée
DEL2023_044
: Autorisation
d'emprunt
- Acquisition
locaux
commerciaux
et travaux
d'investissement
de
la
bibliothèque
- Approuvée
DEL2023_045
: Projet
des
vestiaires
- Modification
des
modalités
de
financement
- Approuvée
DEL2023_046
: SICCE
- Retrait
de
la
commune
de
Saint-Georges
de
Commiers
de
la
compétence
n°1
« accompagnement
aux
activités
de
la vie
scolaire
du
collège
de
Jarrie
» - Approuvée
DEL2023_047
: GAM
- Charte
Plan
Climat
Air
Énergie
- Approuvée
DEL2023_048
: GAM
- Avis
sur
la Zone
à faibles
émissions
- mobilité
- Approuvée
À Champagnier,
le 16
mai
2023
Florent
CHOLAT
Date
de
publication:
1
6
MAI
2023