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Conseil Municipal - 230703 CM Listes des délibérations
Document publié le Lundi 3 juillet 2023 par la commune de Champagnier.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 230703 CM Listes des délibérations)
Thèmes du document : Éducation, Handicap et inclusivité, Inégalités sociales,
Die
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
Commune de
_
Conseil
municipal
Champbagnier
séance du 3 juillet 2023
DEL2023_050: DEL2023_051 : Approuvée DEL2023_052: Approuvée DEL2023_053
:
DEL2023_054 : DEL2023_055
:
DEL2023_056 :
Personnel
- Convention
Protection
sociale
complémentaire
santé
- Approuvée
Enfance
jeunesse
- Règlement
intérieur
des
services
périscolaires
et extrascolaires
-
Lecture
publique
- Charte
de
coopération
du
bénévole
en
bibliothèque
publique
—
Lecture
publique
- Règlement
intérieur
de
la
bibliothèque
municipale
- Approuvée
Rénovation
et
déplacement
du
monument
aux
Morts
- Approuvée
SICCE
— Approbation
de
la modification
des
statuts
du
SICCE
- Approuvée
SPL
ALEC
- Rapport
du
mandataire
de
la commune
de
Champagnier
au
sein
de
la SPL
ALEC
Grande
Région
Grenobloise
—
Exercice
2022
- Approuvée
À Champagnier,
le 4 juillet 2023 Florent
CHOLAT
Maire
Date
de
publication:
(4
JUIL,
103