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Ordre du Jour - odj 5 juillet 2012
Document publié le Jeudi 5 juillet 2012 par la commune de Felletin.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj 5 juillet 2012)
Thèmes du document : Institutions publiques, Consommateurs, Inégalités sociales,
Avis du Maire
RÉUNION DE CONSEIL MUNICIPAL
Art. L2121.10 du code Général des Collectivités Territoriales
Le conseil municipal se réunira en Mairie de Felletin,
le jeudi 5 juillet 2012 , à 20H30.
Affiché le 02/07/2012
ORDRE DU JOUR
Session ordinaire
01 Information du Maire à l'assemblée.
02 Marché de travaux pour la réalisation d'un mur en pierres sèches. Avenant n°1 de moins-value.
03 Cession de l'ancien centre équestre.
04 Modification n°1 des Autorisations de Programme 2012 (AP) et Crédits de Paiement (CP).
05 Décisions modificatives budgétaires.
06 Conservatoire du bâti et des savoir-faire : amendement au plan de financement pour la réfection du four à pain.
07 Belvédère du Centenaire : avenant à la convention pour le financement Leader. 08 Produit des amendes de police.
09 Fonds départemental d’aide à l’équipement des communes (F.D.A.E.C). 10 Transferts de propriété autour du Lycée des métiers du bâtiment, création du Sentier des Bâtisseurs.
11 Dispositions d'administration générale.
12 Règlement des services Enfance-Jeunesse.
13 Délégation de service public relatif au réseau urbain de chaleur et à l'unité de cogénération.
14 Questions diverses.
Le Maire,
Renée NICOUX ,
Sénateur de la Creuse