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Document publié le Jeudi 4 avril 2024 par la commune de Brides-les-Bains.
Lien du pdf (Déliberation - cms viewFile.php?idtf=151212&path=3)
Thèmes du document : Institutions publiques, Fiscalité, Démocratie,
Conseil Municipal du 04 Avril 2024 : Liste des délibérations
CONSEIL MUNICIPAL
JEUDI 04 Avril À 18H
Liste des délibérations
Présents
Monsieur Bruno PIDEIL, Maire,
Monsieur Bernard ABRIGNANI, 1er adjoint
Madame Peggy SHELLEY, 2ème adjointe
Monsieur Jean-Marc MURAZ, 3ème adjoint
Madame Carole CHEDAL-ANGLAY, 4ème adjointe
Monsieur Alexandre FOURRAT, conseiller municipal délégué
Monsieur Dominique LE SOURD, conseiller municipal délégué
Madame Carole CHEDAL, conseillère municipale
Madame Noëlle CHEDAL-MATER, conseillère municipale
Monsieur David FALLETTA, conseiller municipal
Madame Nathalie MARIE, conseillère municipale
Absents représentés :
Monsieur Jérémy CARMES, conseiller municipal, représenté par Madame Carole CHEDAL-ANGLAY Monsieur Franck LE BRETON, conseiller municipal, représenté par Madame Carole CHEDAL Monsieur Fabien POLLIER, conseiller municipal délégué, représenté par Monsieur Bruno PIDEIL
Absent non représenté :
Délibération n° 24.04.19 : Convention d’application du contrat de délégation de service public portant sur l’exploitation de la télécabine de l’Olympe (Annexe n°2)
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 24.04.20 : Ouverture élargie de la piscine municipale Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 24.04.21 : Carte bridoise Modalités d’attribution
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 24.04.22 : Approbation du compte de gestion Budget Principal 2023 Approuvée à la majorité 12 pour, 1 contre (M Jérémy CARMES, conseiller municipal)
Délibération n° 24.04.23 : Approbation du compte administratif Budget Principal 2023 Avec 5 pour, 2 abstentions (Mme Peggy SHELLEY,2ème adjointe, M Bernard ABRIGNANI ,1er adjoint), 5 contre (M Jérémy CARMES, conseiller municipal, Mme Carole CHEDAL, conseillère municipale, Mme Noëlle CHEDAL-MATER, conseillère municipale, Mme Carole CHEDAL-ANGLAY, conseillère municipale, M LE BRETON Franck, conseiller municipal)
Délibération n° 24.04.24 : Affectation résultats Budget principal 2024 Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 24.04.25 : Vote des Taux d’imposition 2024
Approuvée à l’unanimité Conseil Municipal du 04 Avril 2024 : Liste des délibérations
Délibération n° 24.04.26 : Approbation Budget Principal 2024
Approuvée à la majorité 11 pour, 2 abstentions (Mme Carole CHEDAL, conseillère municipale, Mme Noëlle CHEDAL-MATER, conseillère municipale), 1 contre (M Jérémy CARMES, conseiller municipal)
Délibération n° 24.04.27 : Subvention d’équilibre CCAS 2024
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 24.04.28 : Subvention d’équilibre Caisse des Ecoles 2024 Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 24.04.29 : Approbation avenant financier n°14 EPIC Brides les Bains Tourisme (annexe n°3)
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 24.04.30 : Participation communale 2024 -Transports scolaire Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 24.04.31 : Subvention à l’association « BLB Sports » Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 24.04.32 : Avenant n°1 – DSP Télécabine de l’Olympe Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 24.04.33 : Attribution marché Eclairage Public
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 24.04.34 : Prescription de la procédure de la modification simplifiée n°2 du PLU Approuvée à la majorité, 2 abstentions (Mme Carole CHEDAL, conseillère municipale, M Jérémy CARMES, conseiller municipal)
DATE DE LA CONVOCATION :
28/03/2024
DATE DE MISE EN LIGNE :
11/04/2024
NOMBRE DE CONSEILLERS :
EN EXERCICE : 14
PRESENTS : 11
POUVOIRS : 03
VOTANTS : 14