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Acte - DE 110 2023
Document publié le Samedi 17 juin 2023 par la commune de Barre-des-Cévennes.
Lien du pdf (Acte - DE 110 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Union Européenne,
DE_110_ 2023
République Française
Département de la Lozère
COMMUNE DE BARRE DES CEVENNES
Séance du vendredi 28 juillet 2023
Date convocation : L'an deux mille vingt-trois et le vingt-huit juillet, à 18 h 00, l'assemblée régulièrement convoquée s'est réunie sous la présidence de François Membres en exercice : 10 ROUVEYROL
Présent(e)s : Charles ALDROVANDI, Jean-Claude AUBERLET, Corentin CAPELIER, Lisa CLARY, Robert DEMOLIN, Rémy MONET, Votants : 8 François ROUVEYROL, Patrick ROY
Absent(e)s et représenté(e)s: Isabelle BENOIT par Lisa CLARY
Excusé(e)s: Fanny JACQUART
Absent(e)s:
Secrétaire de séance: Jean-Claude AUBERLET
Présents : 8
Pour : 8
Contre : 0
Abstentions : 0
Objet: Approbation du P.V. du Conseil municipal du samedi 17 juin 2023
Vu le procès-verbal de la séance du Conseil municipal du samedi 17 juin 2023,
Le conseil, après en avoir délibéré à l'unanimité,
Adopte le procès-verbal de la séance du Conseil municipal en date du samedi 17 juin 2023, ci-joint en annexe,
Fait et délibéré en mairie les jour, mois et an ci-dessus,
Au registre sont les signatures,
Acte rendu exécutoire
après dépôt en S/Préfecture Pour copie conforme. Le Maire,
François Rouveyrol
1
DE_110_2023
SOUS-PREFECTURE DE FLORAC Date de réception de l'AR: 01/08/2023
048-214800195-20230728-DE_110_2023-DE