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Compte-Rendu - convocation CM 08.11.19
Document publié le Mardi 29 octobre 2019 par la commune de Simiane-la-Rotonde.
Lien du pdf (Compte-Rendu - convocation CM 08.11.19)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Économie et finances,
Liberté + Liberté» Égalité + Fraternité + Fraternité
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
COMMUNE DE
SIMIANE-LA-ROTONDE
ALPES DE HAUTE PROVENCE
Le 29 octobre 2019
[ CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL |
Madame, Monsieur, Cher (e) Collègue,
J'ai l’honneur de vous inviter à assister à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu à la salle du
conseil municipal attenante à la salle des fêtes, place René Char de Simiane-la-Rotonde le :
Vendredi 8 novembre 2019 à 21 heures
ORDRE DU JOUR :
N° OBJET RAPPORTEUR
I Ancien tracé de la Route Départementale 18 au lieu-dit de l’Eyrouse — Benoît CASSAN
classement du domaine public dans le domaine privé communal - Louis LAUDUN
; es ba Marie-José NOËL 2 | Travaux sur le clocher Saint-Jean — modification de la délibération 2019-11. Louis LAUDUN
3 Renouvellement de la convention d’occupation de la place des halles BLANC Vincent couvertes par le restaurant La Palette — fixation du tarif. Louis LAUDUN
4 Rapport d’activité de la Communauté des Communes Haute Provence Claude WICART
Pays de Banon (CCHPPB). Louis LAUDUN
5 Rapport sur le prix et la qualité du service des déchets ménagers pour Claude WICART
l’exercice 2018. Louis LAUDUN
6 Rapport d’activité du service public d’assainissement non collectif Jean-Pierre COMTE 2018. Claude WICART
7 Travaux de réhabilitation de la station d’épuration de Cheyran — demande de | Jean-Pierre COMTE
subvention au titre de la DETR. Louis LAUDUN
8 Vente de chemins TER — fixation du prix de vente et autorisation à donner Louis LAUDUN au Maire de signer l’acte de vente.
9 Dématérialisation de envoi des données d’état civil — autorisation à donner Louis LAUDUN
au maire de signer la convention.
10 Aménagement de sécurisation de la RD 18 en traversée du village — Jean-Pierre COMTE
modification de la délibération 2019-73. Louis LAUDUN
11 Aménagement de sécurisation de la RD 18 en traversée du village — Jean-Pierre COMTE
modification de la délibération 2019-74. Louis LAUDUN
Hôtel de ville — 04150 SIMIANE-LA-ROTONDE / Téléphone : 04.92.75.91.40 — Télécopie : 04.92.75.94.39 1/2 Courriel : communedesimiane@wanadoo.fr 12
Budget principal — autorisation à donner au Maire, pour le budget 2020,
d’engager, liquider et mandater des dépenses d’investissement, dans la limite du quart des crédits ouverts au budget 2019.
Jean-Pierre COMTE
13
Budget annexe eau & assainissement — autorisation à donner au Maire, pour
le budget 2020, d’engager, liquider et mandater des dépenses
d’investissement, dans la limite du quart des crédits ouverts au budget 2019. Jean-Pierre COMTE
14 Budget principal — décision modificative. Jean-Pierre COMTE
Hôtel de ville — 04150 SIMIANE-LA-ROTONDE / Téléphone : 04.92.75.91.40 — Télécopie : 04.92.75.94.39 | 2/2 Courriel : rammunedecimiane/Mwanadan fr