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Ordre du Jour - aaa ordre du jour du conseil municipal du 04.02.2021
Document publié le Jeudi 4 février 2021 par la commune de Stains.
Lien du pdf (Ordre du Jour - aaa ordre du jour du conseil municipal du 04.02.2021)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Famille, Grandes et moyennes entreprises,
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 4 février 2021 à 18h00
à l’Espace Paul Eluard à Stains
ORDRE DU JOUR
COMMUNICATION DU MAIRE
0. Compte-rendu des décisions prises en application de la délégation de pouvoirs du Conseil municipal au Maire
DIRECTION GÉNÉRALE
1.1 Désignation du secrétaire de séance
1.2 Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 19 novembre 2020
1.3 Autorisation de déposer un permis de construire sur une propriété communale cadastrée section T0061 sise à Stains au titre de la SNC LNC THETA PROMOTION
RESSOURCES HUMAINES
2.1 Rapport sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes intéressant les collectivités territoriales
FINANCES ET OPTIMISATION DES RESSOURCES
3.1 Rapport d'orientations budgétaires pour l'exercice 2021
3.2 Vote des taux 2021 de la fiscalité communale
ENFANCE - ÉDUCATION
4.1 Convention d'objectifs et de financement n°20-314 entre la Caisse d'Allocations Familiales de la Seine-Saint-Denis et la commune de Stains au titre des fonds locaux de la CAF - Plan exceptionnel de soutien aux structures Petite Enfance dans le contexte de la crise sanitaire de l'année 2020
CADRE DE VIE - QUOTIDIENNETÉ
5.1 Convention entre la Région Ile-de-France et la commune de Stains pour l'aménagement des jardins familiaux sur le site Poirier-Les Fourches sis à Stains SOLIDARITÉ - SANTÉ
6.1 Convention de partenariat entre l'association Règles Elémentaires et la commune de Stains - Actions contre la précarité menstruelle
VIE SOCIALE ET CITOYENNE – VIE DES QUARTIERS
7.1 Avenant de prolongation à la convention d’objectifs et de financement n°19-236P entre la Caisse d’Allocations Familiales de la Seine-Saint-Denis et la commune de Stains relatif au Contrat local d’accompagnement à la scolarité 2019-2020 pour le centre social municipal « Maison du Temps Libre »
7.2 Avenant de prolongation à la convention d'objectifs et de financement n°19-237P entre la Caisse d'Allocations Familiales de la Seine-Saint-Denis et la commune de Stains relative au Contrat local d'accompagnement à la Scolarité 2019-2020 pour la Maison Pour Tous Yamina Setti
DÉVELOPPEMENT CULTUREL ET SPORTIF – JEUNESSE ET RELATIONS INTERNATIONALES
8.1 Convention entre le Département de la Seine-Saint-Denis et la commune de Stains relative à la subvention de fonctionnement 2020 pour l’Espace Paul Eluard de Stains
8.2 Avenant de prolongation à la convention d'objectifs et de financement n°19-233P - Contrat local d'accompagnement à la scolarité (Clas) du Service jeunesse entre la Caisse d’Allocations familiales de la Seine-Saint-Denis et la commune de Stains
8.3 Résiliation de la convention d'occupation précaire de locaux entre la commune de Stains et l'association MIEL PROD
8.4 Convention d'occupation précaire de locaux entre l’association Ocika Production et la commune de Stains