Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - Compte rendu réunion 28 janvier 2025
Compte-Rendu - Compte rendu réunion 7 fevrier 2024
Compte-Rendu - Compte rendu réunion 13 mars 2024
Compte-Rendu - Compte rendu réunion 18 mars 2025
Compte-Rendu - Compte rendu réunion 10 décembre 2024
Compte-Rendu - COMPTE RENDU REUNION 5 JUIN 2026
Compte-Rendu - CR LIVRE 25092023
Compte-Rendu - CR20210913
Compte-Rendu - CR POPULATION 20032026
Compte-Rendu - CR POPULATION 24042025
Compte-Rendu - CR20230628
Document publié le Mercredi 28 juin 2023 par la commune de Chambolle-Musigny.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR20230628)
Thèmes du document : Numérique, Institutions publiques, Exploration spatiale,
COMMUNE DE CHAMBOLLE-MUSIGNY
REUNION DU 28 JUIN 2023
Présents : BOULANGER Florence, BOURS Ghislain, BRUNEAU Catherine, CUNIN Véronique, EUVRARD Sandrine, FELETTIG Gilbert, GILLANT Jean-Marc, GUERINI Christel, MARQUET François, MARTENOT Andrée, MILLET François Excusé :
Absent :
Secrétaire de séance : GILLANT Jean-Marc
Affichage et convocation : 21 juin 2023
APPROBATION DU COMPTE-RENDU PRECEDENT
Le conseil municipal approuve à l’unanimité le compte-rendu de la séance du 31 mai 2023.
2023/37 : BAIL DE CHASSE
Le bail de chasse a été conclu pour une durée de 9 ans soit du 1er juillet 2017 au 30 juin 2026.
Le montant du loyer annuel est de 3 400 € et est révisable à chaque période triennale.
Par conséquent, le conseil municipal, avec 8 voix pour et 3 abstentions, décide de fixer le loyer à 3 800 € pour la troisième période triennale soit du 1er juillet 2023 au 30 juin 2026.
2023/38 : SUBVENTION POUR LA COOPERATIVE SCOLAIRE DE CHAMBOEUF
La coopérative scolaire de l’école de Chambœuf demande au Sivos de Chambœuf une aide financière concernant un stage d’initiation aux arts du cirque.
Par son courrier du 10 mars 2023, le Sivos de Chambœuf demande à la commune de Chambolle-Musigny de verser cette aide en raison d’un enfant chambollois inscrit dans cette école.
Le conseil municipal, à l’unanimité, décide d’attribuer une subvention de 50 € à la coopérative scolaire de Chambœuf.
QUESTIONS DIVERSES :
Services numériques : le conseil municipal décide d’utiliser à partir du 1er janvier 2024 les services du département de Côte d’Or en matière de télétransmission des actes au contrôle de légalité ainsi que la plateforme dématérialisée des marchés publics.
Mois du film documentaire : il aura lieu à la salle des fêtes de Chambolle- Musigny le mercredi 22 novembre 2023 à 19h30. Le film projeté sera « les barges » : A Vaulx-en-Velin, près de Lyon, un nouvel immeuble vient de sortir de terre. Il abrite la première coopérative de personnes vieillissantes : Chamarel….
Prochaine réunion :
Conseil municipal le 19 juillet 2023 à 20H00
Fin de la séance à 21 h 30 SIGNATURES
BOULANGER Florence BRUNEAU Catherine
BOURS Ghislain CUNIN Véronique
EUVRARD Sandrine FELETTIG Gilbert
GILLANT Jean-Marc GUERINI Christel
MARQUET François MARTENOT Andrée
MILLET François