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Déliberation - Liste DES Deliberations Examinees 14 03 2023
Document publié le Mardi 14 mars 2023 par la commune de Saubrigues.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations Examinees 14 03 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Travail et emploi, Institutions publiques,
Conseil municipal du 14 mars 2023
Page 1 sur 2
COMMUNE DE SAUBRIGUES
Département des Landes
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 14 MARS 2023
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES
L’an Deux Mil Vingt-trois, le quatorze du mois de mars à vingt heures, le Conseil Municipal de cette Commune, s’est réuni au nombre prescrit par la loi dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur DARETS Benoît, Maire.
Etaient présents : DARETS Benoît, DARDY Nathalie, DESSARPS Philippe, BEGARDS Pascale, BECUS Denis, NERCAM Sylvie, LALANNE David, LAVIELLE Denis, GAYON Jérôme CASTAIGNEDE Clément,
Etaient excusées : LISSALDE Corinne, AUBERT Laure, RECLUS LIBIER Delphine, BOUCHFAR Magali,
Mme Nathalie DARDY a été nommée secrétaire de séance.
1. Présentation de la police pluri-communale à 19h30
2. Approbation du procès-verbal de la séance du 30 janvier 2023 ADOPTE A L’UNANIMITE
3. Délibération convention police pluricommunale
ADOPTE A L’UNANIMITE
4. Délibération création d'un emploi permanent service animation ADOPTE A L’UNANIMITE
5. Délibération création d'un emploi permanent service technique ADOPTE A L’UNANIMITE
6. Délibération création emplois non permanents service animation ADOPTE A L’UNANIMITE
7. Délibération modification tarifs les Ricochets des Rencontres Enchantées 2023 ADOPTE A L’UNANIMITE
8. Délibération compte de gestion 2022
ADOPTE A L’UNANIMITE
9. Délibérations compte administratif 2022
ADOPTE A L’UNANIMITE Conseil municipal du 14 mars 2023
Page 2 sur 2
10. Délibération affectation du résultat 2022
ADOPTE A L’UNANIMITE
11. Divers
DONT ACTE