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Déliberation - Liste DES Deliberations Examinees 6 06 2023
Document publié le Mardi 6 juin 2023 par la commune de Saubrigues.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations Examinees 6 06 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Travail et emploi, Institutions publiques,
Conseil municipal du 6 juin 2023
Page 1 sur 2
COMMUNE DE SAUBRIGUES
Département des Landes
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 6 JUIN 2023
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES
L’an Deux Mil Vingt-trois, le six du mois de juin à vingt heures, le Conseil Municipal de cette Commune, s’est réuni au nombre prescrit par la loi dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur DARETS Benoît, Maire.
Etaient présents : DARETS Benoît, DARDY Nathalie, DESSARPS Philippe, BEGARDS Pascale, LISSALDE Corinne, LAVIELLE Denis, GAYON Jérôme, AUBERT Laure, RECLUS LIBIER Delphine, CASTAIGNEDE Clément, BOUCHFAR Magali,
Etaient excusés : BECUS Denis a donné procuration à DARDY Nathalie, NERCAM Sylvie, LALANNE David,
Mme Nathalie DARDY a été nommée secrétaire de séance.
1. Approbation du procès-verbal de la séance du 4 avril 2023
2. Délibération taux de promotion au titre de l’avancement de grade
ADOPTE A L’UNANIMITE
3. Délibération création d’emploi service animation
ADOPTE A L’UNANIMITE
4. Délibération création d’emploi permanent service animation
ADOPTE A L’UNANIMITE
5. Délibération création d’emploi permanent service technique
ADOPTE A L’UNANIMITE
6. Délibération création d’emplois non permanents service animation ADOPTE A L’UNANIMITE
7. Délibération tarifs des camps veillées et nuits ALSH d’été 2023 ADOPTE A L’UNANIMITE
8. Délibération tarifs spectacles festival des Rencontres Enchantées 2023 ADOPTE A L’UNANIMITE Conseil municipal du 6 juin 2023
Page 2 sur 2
9. Délibération tarifs taxe de séjour
ADOPTE A L’UNANIMITE
10. Délibération subvention FEC 2023
ADOPTE A L’UNANIMITE
11. Délibération tarif droit de stationnement commerce ambulant
ADOPTE A L’UNANIMITE
12. Divers
DONT ACTE