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Document publié le Samedi 1 janvier 2011 par la commune de Plaisance.
Lien du pdf (Procès Verbal - CM 2011 06 22 PV)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
MAIRIE
DE
PLAISANCE
- 24560 -
TEL/FAX : 05.53.58.79.55
XK KA KE Æ KE K KE KE Ke
Le 14 Juin 2011
Madame le Maire
de PLAISANCE
à
Madame et Messieurs les Adjoints
Mesdames et Messieurs
Les Conseillers Municipaux
CONVOCATION ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL
Mesdames, Messieurs,
J'ai l'honneur de vous inviter à assister à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu :
MERCREDI 22 JUIN 2011 à 20 Heures 30 dans la salle de la Mairie.
Ordre du Jour :
Délibérations
1. Avis définitif sur projet schéma départemental de coopération intercommunale,
2. Travaux de voirie : choix définitif entreprise après avis CAO.
Affaires Diverses
Le Maire,
THOMASSIN Huguette.
Commune de Plaisance Page 1 / 4 Conseil municipal du 22 juin 2011
Commune de Plaisance
Procès-verbal de la séance
du conseil municipal du
22 juin 2011 Commune de Plaisance Page 2 / 4 Conseil municipal du 22 juin 2011
L’an DEUX MILLE ONZE, le VINGT-DEUX du mois de JUIN à 20 heures 40
Le Conseil Municipal de la Commune de PLAISANCE, régulièrement convoqué, s’est assemblé au lieu ordinaire de ses séances, à la Mairie, sur convocation du 14 juin 2011 et sous la présidence de Mme Huguette THOMASSIN, Maire, afin de délibérer sur les questions inscrites à l’ordre du jour.
Nombre de conseillers en exercice : 11
Etaient présents: Mme THOMASSIN Maire, M. ROUCHON 1er adjoint, M. FRICOT 2eme adjoint, Mme CHAPOTARD 3ème adjoint, Mme UTEAU, M. GOMEZ, M. LUCIEN, M. SCALABRE
Absents excusés ayant donné pouvoir: M. LEVIGNE (pouvoir à M. ROUCHON)
Absents: M. THOMAS, M. TROUETTE
Ordre du jour
Délibérations
Travaux de voirie 2011
Projet Schéma Départemental de Coopération Intercommunale (SDCI)
Affaires diverses.
Collecte des Ordures Ménagères
Madame le Maire ouvre la séance à 20h40
Madame Nadège UTEAU est désignée secrétaire de séance conformément à l’article L.2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Le Procès-verbal de la séance du 24 mai 2011 est adopté à l’unanimité. Commune de Plaisance Page 3 / 4 Conseil municipal du 22 juin 2011
TRAVAUX DE VOIRIE 2011
Madame le Maire énonce que 7 entreprises ont été consultées, et 3 ont répondu à l’appel d’offre : ETR : 32 183 € HT
EUROVIA 38 429 € HT
COLAS 38 166,25 € HT.
Pour mémoire l'estimatif de M. DEGUILHEM (DDT) est de 35 836 € HT.
Le choix se porte sur le mieux disant, ETR qui a déjà travaillé pour la commune.
Cette proposition est soumise au vote
Votants: 9, dont 1 procuration Pour: 9 Contre: 0 Abstention: 0
PROJET DU SCHEMA DEPARTEMENTAL DE COOPERATION INTERCOMMUNALE
Madame le Maire remet à l'ensemble du conseil municipal les extraits du projet SDCI pour le Sud- Bergeracois, concernant les propositions n°02 ; n° 30 ; n°67.
Mme Thomassin appelle au vote pour la proposition n°02 (2011/28)
Votants: 9, dont 1 procuration Pour: 9 Contre: 0 Abstention: 0 Les Conseillers Municipaux, ainsi que Madame le Maire demande néanmoins à ce que la commune de Plaisance soit de nouveau consultée dans le cas où la commune de Sigoulès partirait du projet SDCI.
Mme Thomassin appelle au vote pour la proposition n°30 (2011/29)
Votants: 9, dont 1 procuration Pour: 9 Contre: 0 Abstention: 0 Les Conseillers Municipaux, ainsi que Madame le Maire demande néanmoins à ce que la commune de Plaisance soit de nouveau consultée dans le cas où la commune de Sigoulès partirait du projet SDCI.
Mme Thomassin appelle au vote pour la proposition n°67 (2011/27)
Votants: 9, dont 1 procuration Pour: 9 Contre: 0 Abstention: 0 Les Conseillers Municipaux, ainsi que Madame le Maire demande néanmoins à ce que la commune de Plaisance soit de nouveau consultée dans le cas où la commune de Sigoulès partirait du projet SDCI. Commune de Plaisance Page 4 / 4 Conseil municipal du 22 juin 2011
AFFAIRES DIVERSES
Collecte des ordures ménagères
L'échéance de certains contrats de collecte aura lieu en 2012. Actuellement la commune de Plaisance possède 12 points de collecte et le coût de ramassage est de 109 €/t. Les renouvellements de contrats par la CCPI devraient permettre des appels d'offres attractifs sur un plan économique pour tous.
La commune de Plaisance demande à la CCPI de faire une simulation de ramassage porte-à- porte.
Vin d’honneur du 14 juillet
Les préparatifs du vin d'honneur auront lieu à 14h30 et le vin d'honneur à 17h.
Divers
Madame le Maire donne lecture au Conseil Municipal des différents devis demandés pour la rénovation de la porte de l'Eglise d'Eyrenville.
Un premier artisan menuisier propose un premier devis pour la rénovation en incluant le coût pour l’installation d’une porte provisoire, le temps de la réparation et un deuxième devis pour la pose d’une porte neuve en chêne.
Mme THOMASSIN précise qu’un deuxième artisan est consulté.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22h20.