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Convocation - convocation cm 01 07 26
Document publié le Lundi 8 juin 2026 par la commune de Croissy-sur-Seine.
Lien du pdf (Convocation - convocation cm 01 07 26)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Démocratie locale et participation citoyenne,
VILLE DE CROISSY-SUR-SEINE
CROISSY
SUR
SEINE
CONVOCATION
Madame, Monsieur,
J'ai l'honneur de vous informer que le Conseil municipal se réunira le :
Mercredi 1° Juillet 2026 à 21h00
Hôtel de ville, salle du conseil — 8 avenue de Verdun
et vous prie de bien vouloir y assister.
ORDRE DU JOUR
Approbation du Procès-verbal du Conseil Municipal du 08 juin 2026
Communication : Néant
Décisions (résumé)
Commission municipale (compte-rendu)
Délibérations :
N°01- Modification simplifiée n°1 du Plan Local d'Urbanisme - Modalités de mise à disposition du public
du projet de modification simplifiée
N°02- Création de tarifs pour les frais liés au nettoyage des graffitis, à l'enlèvement des dépôts sauvages
N°3- Créations et suppressions de postes
Croissy-sur-Seine, le 25 juin 2026