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Conseil Municipal - affiche cm 30 06 2025
Document publié le Lundi 30 juin 2025 par la commune de Croissy-sur-Seine.
Lien du pdf (Conseil Municipal - affiche cm 30 06 2025)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Justice et droit,
VILLE DE CROISSY-SUR-SEINE
CROISSY
AVIS DE CONVOCATION
DU
CONSEIL MUNICIPAL (Exécution de l'article
L.2121-10 du Code général des collectivités territoriales)
-—-0---
Le Conseil municipal est convoqué pour le
Lundi 30 juin 2025 à 21h00 Hôtel de ville — 8 avenue de Verdun
ORDRE DU JOUR
e Communication :
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 13/02/25 et du 07/04/25
e Décisions (résumé)
+ Commissions municipales (comptes-rendus)
Délibérations :
N°01 — Retrait de la ville de Croissy-sur-Seine du Syndicat Intercommunal d'Aviron des Rives de Seine
(SIARS)
N°02 — Fixation du nombre et de la répartition des sièges au sein du Conseil communautaire de la CASGBS
pour le mandat 2026-2032
N°03 — Modification simplifiée n°1 du Plan Local d'Urbanisme - Décision de réaliser une évaluation
environnementale
N°04 — Modification simplifiée n°1 du Plan Local d'Urbanisme - Définition des objectifs poursuivis et des modalités de concertation préalable
N°05 — Modification des règlements intérieurs des activités périscolaires, de l'Espace Jeunes, et de la restauration scolaire
N°06 — Ecole municipale de musique- Approbation du règlement des études
N°07 — Espaces communs du stade omnisport - Approbation du règlement intérieur
N°08 — Adhésion au dispositif d'identification des personnes physiques par l'API R2P de la DGFIP N°09 — Rémunération d'un(e) animateur(rice) pour les temps d'analyse de pratiques en établissement d'accueil du jeune enfant.
N°10 — Créations et suppressions de postes
Croissy-sur-Seine, le À 3 Dé/ AR 2S