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Convocation - Convocation CM du 01 07 2021
Document publié le Mardi 22 juin 2021 par la commune de Bussy-Saint-Georges.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM du 01 07 2021)
Thèmes du document : Éducation, Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne,
DUSSU Bussy-Saint-Georges, le 22 juin 2021
www.bussysaintgeorges.fr
CONVOCATION A LA SEANCE DU
CONSEIL MUNICIPAL
Madame, Monsieur,
Vous êtes convoqués à la réunion du Conseil municipal le 1° juillet 2021 à 19 heures 30 en Salle Maurice Koehl.
Dans le cadre de la gestion de la sortie de crise sanitaire, cette séance du Conseil municipal se déroulera sans que le public ne soit autorisé à y assister.
Afin de préserver le caractère public de la réunion, les débats seront accessibles en direct au public de manière électronique.
Vous trouverez ci-joint l’ordre du jour.
En attente de nous retrouver, je vous prie d'agréer, Madame, Monsieur, ma considération distinguée.
| Car | POUVOIR
Je soussigné(e),........ nina donne pouvoir à :
À BUSSY-SAINT-GEORGES LE:
Signature :
Place de la Mairie + 77600 Bussy Saint-Georges + # 01 87 94 24 + Ë 01 64 66 68 95 cabinet@bussy-saint-georges.fr + http:/Avww.bussysaintgeorges.fr bussu ss DUssysainigearges.fr Ordre du jour
Procès-verbal des séances du 4 mars et 13 avril 2021
RESSOURCES ET MOYENS
1 - Protocole d'accord transactionnel avec la société ARBONIS.
2 - Protocole d'accord transactionnel avec la société SARMATES.
3 - Attribution de la concession de service public relative à la restauration collective
municipale.
4 - Adhésion au groupement de commandes avec la Communauté d'Aggiomération de
Marne-et-Gondoire pour la fourniture et livraison de mobilier de bureau. 5 - Adhésion au groupement de commandes de Marne-et-Gondoire pour la fourniture de carburant à la pompe par cartes accréditives et prestations annexes. 6 - Parc de véhicules municipaux
Tableau d'affectation et liste des emplois bénéficiaires d'un véhicule de service.
GRANDS PROJETS
7 - Groupe scolaire n° 14 - Acquisition de gré à gré de l'assiette foncière.
URBANISME
8 - Délibération du conseil municipal définissant les modalités de mise à disposition au public du projet de modification simplifiée n°3 du Plan Local d'Urbanisme.
RESSOURCES HUMAINES
9 - Création du poste de Responsable du pôle Patrimoine bâti - TECHNIQUES. 10 - Création de postes de vacataires dans le cadre des études surveillées. 11 - Transformation de postes par voie d'intégration directe - Guichet Unique. 12 - Adoption du plan de formation 2021-2023 et du règlement intérieur de formation. 13 - Modalités de prise en charge des frais liés au Compte Personnel de Formation. 14 - Temps de travail des agents municipaux.
15 - Autorisations Spéciales d'Absences.
16 - Actualisation du protocole d'organisation du temps de travail de la Police municipale. 17 - Approbation d’une convention-type avec les policiers municipaux propriétaires de chiens
de défense.
SCOLAIRE
18 - Actualisation de la sectorisation.
19 - Ouverture d'une classe d'Unités d'Enseignement autisme en école MAternelle (UEMA) Rentrée scolaire 2021-2022.
20 - Convention de partenariat - Mise en place de la solution KidsCare pour les écoles publiques de la Commune.
PÉRIET EXTRASCOLAIRE
21 - Modification du règiement intérieur des activités péri et extrascolaires.
JEUNESSE
22 - Actualisation du règlement intérieur des séjours.
23 - Extension du dispositif "COUP DE POUCE JEUNES CITOYENS" avec SAC ADOS. 24 - Plan "Vacances apprenantes".
SPORT ET VIE ASSOCIATIVE
25 - Convention pour la création et le fonctionnement d'une école multisports associative.
CULTUREL
26 - Demande de renouvellement d'une licence d'entrepreneur de spectacles vivants. DUSSU sr. Dussysatntgeorges.fr
DIVERS
+ Information du Conseil municipal sur l'utilisation des pouvoirs délégués dans le cadre de l'article L. 2122-22 du CGCT.
“+ Note d'information aux conseillers municipaux et conseillers communautaires : indemnités de toutes natures perçues au titre de tout mandat et de toutes fonctions exercées en tant qu'élu local pour l'année 2020.