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Compte-Rendu - cr novembre 2021
Document publié le Mardi 21 septembre 2021 par la commune de Tallud-Sainte-Gemme.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr novembre 2021)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Investissement et développement économique,
Commune de TALLUD-SAINTE-GEMME - Conseil municipal : Séance du 20/10/2021- Page 1 sur 2
Date de convocation : 09/11/2021 Nombre de Conseillers en exercice : 11 Présents : 9 Votants : 11
L'an deux mil vingt et un, le dix-huit novembre, le Conseil municipal, dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire, au nombre prescrit par la loi, à la salle polyvalente, sous la présidence de M. Lionel GAZEAU, maire.
Présents : Lionel GAZEAU, Raphaël DAGUSÉ, Élise DAGUSÉ, Mickaël ÉTOURNEAU, Théo BLANCHARD, Stéphane DEVIENNE, Nadine PRIEUR, Edwige LECLERCQ, Myriam DEGUIL
Absents excusés : Catherine RAUTUREAU, Michel GABET.
Absent : néant
Secrétaire de séance : Myriam DEGUIL
Le compte-rendu de la dernière réunion n’appelant pas d’observation, il est validé à l’unanimité.
ORDRE DU JOUR :
Décisions prises par le Maire
Budget OGEC : Subvention dans le cadre du contrat d’association, subvention continue
Rapport sur le Prix et la Qualité du Service (RPQS) de l’assainissement collectif
Rapport sur le Prix et la Qualité du Service (RPQS) de l’assainissement autonome
Rapport d’activité de la CCPP
Informations diverses
2021-11-54 DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE
Il s’agit des dépenses d’un montant inférieur de 7 000 € (montant fixé par délégation): - Clocher de l’église, vérification de la mise en sécurité 2 053,87 € HT - Mission d’archivage 1 920,00 € HT - Logiciels mairie 4 067,00 € HT
D’une dépense supérieure à 7 000,00 € mais pouvoir donné au maire par le conseil municipal en séance du 21 septembre 2021 (autorisation à Monsieur le Maire , conformément à l’article L2122-21-1 du CGCT, de souscrire le marché de maîtrise d’œuvre spécialisé en restauration du patrimoine à intervenir pour un montant estimatif de marché à 47 000 € H.T ce qui recouvre notamment le choix du groupement de maitrise d’œuvre qui sera attributaire et la signature du marché avec celui-ci. La rémunération inclut les missions ESQ, AVP, PRO, ACT, DET, ACT.)
- Marché de Maitrise d’Œuvre pour la restauration de l’église : Mandataire PERICOLO pour 32 880,00 € HT
COMPTE RENDU DE LA RÉUNION
DU CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE ORDINAIRE DU 18 NOVEMBRE 2021 Commune de TALLUD-SAINTE-GEMME - Conseil municipal : Séance du 20/10/2021- Page 2 sur 2
2021-11-55 BUDGET OGEC SUBVENTION DANS LE CADRE DU CONTRAT D’ASSOCIATION, SUBVENTION CANTINE
35 élèves sont présents depuis la rentrée de septembre 2021. Les dépenses de fonctionnement sur le budget prévisionnel s’élèvent à 42 442€.
Les recettes provenant des contributions des familles et des bénéfices des différentes fêtes organisées servent à couvrir les projets d’investissements, les amortissements, les voyages et autres équipements. Les besoins en investissements dans les années proches à venir sont assez importants (mise aux normes électriques, sas d’entrée entre la cantine et la salle de sieste, isolation des plafonds, portillons d’entrée, ravalement des façades…).
3 800 repas sont prévus être servis sur cette année scolaire. Les repas sont livrés par un prestataire. Deux personnes interviennent pour le service le midi. La participation des familles est fixée à 3,90 € par repas pour les enfants.
Le budget prévisionnel de la cantine expose un besoin de 8 905 € de participation de la commune pour équilibrer le budget.
Après avoir délibéré, à l’unanimité, le Conseil municipal :
valide pour l’année scolaire 2021/2022 une subvention de 37 800 € correspondant à la
participation communale aux dépenses de fonctionnement de l’école privée mixte Sainte Marie, considérant l’absence d’école publique sur notre commune,
valide une subvention d’un montant de 8 905.00 € correspondant aux frais de la cantine.
autorise le Maire, ou son représentant, à signer tout document nécessaire à ce dossier.
RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QULITE DU SERVICE DE L’ASSAINISSEMENT COLLETCTIF ET
AUTONOME.
RAPPORT D’ACTIVITE DE LA CCPP
Présentation du rapport d’activité.
Les rapports annuels d’activité sont disponibles et accessibles en mairie.
INFORMATIONS DIVERSES :
Les dates des prochains conseils municipaux seront envoyées par mail dans les prochains jours à tous les membres du conseil municipal.
Une visite de Vendée Tri sera organisée pour le début de l’année 2022. Nous sommes dans l’attente des dates proposées.
Le devis du projecteur sera signé dans les prochains jours.
Le Maire,
#signature#
Prochain conseil prévu le
16 décembre 2021