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Déliberation - ko64sbpgis2h263
Document publié le Mardi 20 mai 2025 par la commune de Montécheroux.
Lien du pdf (Déliberation - ko64sbpgis2h263)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
Envoyé en préfecture le 22/05/2025
Reçu en préfecture le 22/05/2025
Publié le _
ID : 025-212503932-20250520-20250506-DE
DÉPARTEMENT DU DOUBS RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Arrondissement de MONTBELIARD
Canton de MAICHE
Commune de MONTECHEROUX
(25190) EXTRAIT DU REGISTRE
N° INSEE 25393 DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Nombres de
conseillers :
| Séance du mardi 20 mai 2025 _
En exercice : 13
Présents : 10 L'an deux mille vingt-cinq, le vingt mai, le Conseil Municipal de la
Votants : 10 commune de MONTECHEROUX (Doubs), s'est réuni au nombre
Absents excusés : 2 prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la
Absent : 1 présidence de M. Léon BONVALOT, Maire
Exclus : 0
Présents : Bonvalot Léon, Corneille Peggy, Monnin Thierry, Germain
Date de Thierry, Barbarin alexandra, Bertrand Christine, Cuny Christophe,
convocation : Moser Benoît, Petit Antoine, Thrithard Jean Christophe,
15/05/2025 Absent excusé : Brandt Serge, Voisard Damien Date d’affichage : A
15/05/2025 Absent : Lorenzini Thierry
Secrétaire de séance : Corneille Peggy
Objet : Délibération 2025-05-06 Autorisation nouvelle étude pour la réalisation de la
maison inclusive
Le Maire propose au conseil municipal de réaliser une nouvelle étude avec Monsieur Rivard
de la société HAPIH. Cette étude se déclinera en 3 Phases : pertinence du projet (analyse des
besoins), Aspects Immobiliers (sur la base des plans des lieux existants), aspects financiers
(proposition de montage administratif et financier)
Après en avoir délibéré, le conseil municipal
°__ Approuve la nouvelle enquête avec Monsieur Rivard
e Autorise le Maire à signer toutes les pièces nécessaires à la mise en œuvre de ce
dossier
Adopté à la majorité des suffrages exprimés
POUR : 10 CONTRE : 0 ABSTENTION : 0
Délibération certifiée exécutoire Pour extrait conforme,
Télétransmise en Préfecture le :
21/05/2025 Le Maire
Publier sur papier le : Léon Bonvalot
21/05/2025