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Déliberation - gbp5kitodfajf43
Document publié le Jeudi 6 février 2025 par la commune de Montécheroux.
Lien du pdf (Déliberation - gbp5kitodfajf43)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
FD : 025-212508922-20250206-20280205-DE
DÉPARTEMENT DU DOUBS RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Arrondissement de MONTBELIARD
Canton de MAICHE
Commune de MONTECHEROUX
(25190) . EXTRAIT DU REGISTRE
N° INSEE 25393 DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Nombres de
conseillers :
Séance du jeudi 6 février 2025 |
En exercice : 13
Présents : 9 L'an deux mille vingt-cinq, le six février, le Conseil Municipal de la
Votants : 9 commune de MONTECHEROUX (Doubs), s'est réuni au nombre
Absents excusés :3 | prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la Absent : 1 présidence de M, Léon BONVALOT, Maire
Exclus : O0
Présents : Bonvalot Léon, Monnin Thierry, Germain Thierry,
Date de Barbarin alexandra, Bertrand Christine, Brandt Serge, Cuny
convocation : Christophe, Moser Benoît, Petit Antoine
31/01/2025 Absents excusés : Corneille Peggy, Thrithard Jean-Christophe,
Voisard Damien
Date d'affichage :
31/01/2025 Absent : Lorenzini Thierry
Secrétaire de séance : Barbarin Alexandra
Objet : 2025-02-05 Lancement des travaux d'aménagement de l’aire de jeux
Monsieur le maire expose au conseil municipal
- Le projet d'aménagement d’une aire de jeux destin&aux enfants de 2 à 10 ans
- Le plan de financement prévisionnel et les subventions ayant été mobiliséspar la
délibération 02/2024-11-01 du 29 novembre 2024
-__ L'entreprise Art‘Flor ayant été retenue comme maitre ouvrage
Le conseil municipal décide :
e __ D’approuver le projet de création d’une aire de jeux située Rue de la Pâle en
prolongement de la cour d'école conformément au plan établi
e _D’'autoriser Monsieur le Maire à solliciter toutes les subventions pouvant être
attribuées pour ce projet
Adopté à la majorité des suffrages exprimés
POUR: 9 CONTRE : 0 ABSTENTION : 0
Délibération certifiée exécutoire Pour extrait conforme,
Télétransmise en Préfecture le : Envoyé en préfecture le 10/02/2025
Reçu en préfecture le 10/02/2025
Publié le ET
ID : 025-212503932-20250206-20250205-DE
10/02/2025 Le Maire
Publier sur papier le : Léon Bonvalot
10/02/2025