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Procès Verbal - lnpb3iozv3jpgr
Procès Verbal - 2hi3yach8pkpi9
Document publié le Vendredi 18 octobre 2024 par la commune de Montécheroux.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2hi3yach8pkpi9)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
Procès-verbal du Conseil Municipal du 18 octobre 2024
L'an deux mil vingt-quatre,
Le dix-huit du mois d'octobre,
A la mairie de MONTECHEROUX à 20h00, les conseillers municipaux se sont réunis en séance ordinaire,
sur convocation légale en date du 14 octobre 2024 sous la présidence de Monsieur Léon Bonvalot.
Etaient présents : Bonvalot Léon, Corneille Peggy, Monnin Thierry, Germain Thierry, Barbarin Alexandra,
Brandt Serge, Bertrand Christine, Moser Benoît, Petit Antoine, Thrithard Christophe, Voisard Damien
Excusé : Christophe Cuny
Absent : Thierry Lorenzini
Ordre du jour
Désignation d’un secrétaire de séance
Approbation du compte rendu du 13 septembre 2024
Débat sur les orientations générales du PADD
Délibérations :
2024-10-01 Prêt tonnelles aux associations
2024-10-02 Publication des actes
2024-10-03 Achat terrain Impasse du Lomont
e 2024-10-04 Convention avec l'AS Montécheroux
5. Divers
BeNRE
Ouverture de la séance à 20h04
1 Election d’un secrétaire de séance
Sur demande du Président, après ouverture de la séance et selon la réglementation en vigueur, les
membres du conseil municipal après en avoir délibéré nomme Germain Thierry secrétaire de séance à
l'unanimité.
Votants : 11 Pour: 11 Contre : 0 Abstention : 0
2 Approbation du compte rendu du 13 septembre 2024
Le conseil municipal, après en avoir délibéré à l’unanimité APPROUVE le compte-rendu du 13 septembre
Votants : 11 Pour: 11 Contre : O Abstention : O
3 Débat sur les orientations du PADD
Monsieur le Maire fait lecture des principes généraux du PADD à l’assemblée
° Axe 1 : Le conseils n’a pas de remarque particulière
e Axe 2: orientation n°10 : le conseil municipal remarque qu’il n’est pas fait mention de la zone
d'escalade
+ Axe 4: le chiffrage n’est pas cohérent et manque de clarté
4 Délibérations
2024-10-01 Prêt tonnelles aux associations
Monsieur le maire propose au conseil municipal la location des tonnelles aux associations de la commune
Page 1 2024-10-04 Convention avec l'AS Montécheroux
Monsieur le Maire fait lecture de la convention établie entre la commune et l'association sportive de
Montécheroux.
Le conseil municipal demande :
—__ L’ajout d’un article sur le stationnement des voitures de l’association
— Que figure le prêt de la tondeuse dans la convention
Le conseil municipal, après en avoir délibéré à l’unanimité APPROUVE :
e La signature de la convention par Monsieur le Maire
Votants : 11 Pour : 8 Contre :1 Abstentions : 2
5 Divers
"“ Le Food Truck de Madame XU stationnera devant la salle de convivialité le mardi semaine
impaire
"Suite au sinistre qui a eu lieu à Blamont sur l’un des chapiteaux de la commune, l'expert
propose le remboursement intégral du montant d'achat d’un chapiteau identique
"Suite à la demande de la présidente de la paroisse protestante, le conseil municipal ne
souhaïite pas que l'agent technique entretienne l'espace devant le temple dans la mesure ou ce terrain
est privé
"La réfection de la cour d'école est en projet avec la Communauté de Commune du Pays
de Maiche. Il y a quelques limites de propriétés à redéfinir avec le géomètre ainsi que l'expertise du
marronnier au milieu de la cour
"__ L’enrobé Rue du Clos a été repris
" Ilya eu 125 stères de bois façonné cette année et proposé à la vente aux particuliers.
Le règlement de l’affouage sera revu avant la distribution des lots 2025 afin de redéfinir les dates de fin
d'affouage.
"Une étude pour l'installation d’une Maison d’assistantes Maternelles sur notre commune
est en cours. Projet mené par les personnes qui auront la gestion cette association
"__ {En’y aura pas de projet de marché nocturne avec le Pays Horloger en 2025
L'ordre du jour étant épuisé,
Monsieur le Maire lève la séance à 22h 38
Fait à Montécheroux le 21 octobre 2024
Germain Thierry Bonvalot Léon
Le secrétaire de séance Le Maire
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