Conseil Municipal - Avis de Presse cm 28 09 2022 2

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Conseil Municipal - Avis de Presse cm 28 09 2022 2 Document publié le Mercredi 28 septembre 2022 par la commune de Sainte-Luce-sur-Loire. Lien du pdf (Conseil Municipal - Avis de Presse cm 28 09 2022 2)Thèmes du document : Justice et droit, Culture et patrimoine, Institutions publiques, OUEST-FRANCE

PRESSE-OCEAN

La prochaine séance du CONSEIL MUNICIPAL

aura lieu Théâtre Ligéria

le mercredi 28 septembre 2022 à 18h30

L’ORDRE DU JOUR EST LE SUIVANT :

Appel nominatif et pouvoirs.

Élection d'un(e) secrétaire de séance.

Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 06 juillet 2022

N° Intitulé

1 Projet de construction d'une nouvelle école

2 Convention de partenariat tripartite pour une stratégie d'accueil inclusif

3 Convention pour l'utilisation de la piscine de Basse-Goulaine par les élèves de Sainte-Luce-sur-Loire

4 Convention pour l'utilisation de la piscine de Carquefou par les élèves de Sainte-Luce-sur-Loire

5 Convention de mise à disposition de la salle de sports de l'Université Régionale des Métiers et de l'Artisanat 44

6 Autorisation de programme et de crédits de paiement pour la rénovation et la mise aux normes du groupe scolaire du Centre

7 Autorisation de programme et de crédits de paiement pour la réhabilitation de l’Hôtel de Ville

8 Décision modificative N°1

9 Créances irrécouvrables - Effacement de dettes - 2022

10 Budget principal - Remboursements activités jeunesse

11 Congrès des Maires – Mandat spécial et frais de missions

12 Adoption du montant révisé de l'attribution de compensation 2022

13 Délibération portant instauration d'une gratification des stagiaires de l'enseignement supérieur

14 Délibération d'ajustement des conditions de versement du complément indemnitaire annuel (CIA)

15 Modification du tableau des effectifs

16 Délibération portant rétrocession de concessions funéraires à la commune

17 Information sur les modifications du règlement des cimetières de la Ville

18 Rapport d'activité annuel de Nantes Métropole - Exercice 2021

19 Cession d’un terrain – Rue de la Bournière

20 Autorisation de ventes aux particuliers de documents de la médiathèque- Ludothèque sortis des collections

21 Demande de fonds de concours auprès de Nantes Métropole- Site Sablière

22 Information sur les décisions prises dans le cadre de la délégation du Conseil municipal au Maire

DATE DU PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL : MERCREDI 07 DÉCEMBRE 2022