Conseil Municipal - Avis de Presse cm 27 09 2023

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Conseil Municipal - Avis de Presse cm 27 09 2023 Document publié le Mercredi 27 septembre 2023 par la commune de Sainte-Luce-sur-Loire. Lien du pdf (Conseil Municipal - Avis de Presse cm 27 09 2023)Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Éducation, OUEST-FRANCE

PRESSE-OCEAN

La prochaine séance du CONSEIL MUNICIPAL

aura lieu à l’Hôtel de Ville

le mercredi 27 septembre 2023 à 18h30

L’ORDRE DU JOUR EST LE SUIVANT :

Appel nominatif et pouvoirs.

Élection d'un(e) secrétaire de séance.

Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 07 juillet 2023

N° Intitulé

1 Fonds de solidarité des collectivités territoriales françaises suite au tremblement de terre au Maroc

2 Renouvellement du Projet Educatif de Territoire ( PEDT) et du Plan mercredi

3 Convention d'accompagnement de la Maîtrise d'ouvrage publique avec le CAUE concernant le réaménagement et la renaturation du groupe scolaire du centre

4 Convention pour l'utilisation de la piscine de Carquefou par les élèves de Sainte-Luce- sur-Loire

5 Convention pour l'utilisation de la piscine de Basse-Goulaine par les élèves de Sainte- Luce-sur-Loire

6 Budget principal - Remboursement activités jeunesse

7 Versement aux associations de dons collectés par les jeunes du Patio

8 Soutien financier au projet d'échange à Herzogenaurach organisé par le collège de la Reinetière pour l'année scolaire 2023/2024

9 Mandats spéciaux - Déplacements à Herzogenaurach (Allemagne) dans le cadre du jumelage et au Congrès des Maires de France

10 Remboursement de frais de formation au titre du Compte Personnel de Formation

11 Modification du tableau des effectifs

12 Assurance Dommages aux biens - délégation de signature pour le nouveau contrat

13 Délégation de service public - examen des rapports d'activité 2022

14 Rapport d'activité annuel de Nantes Métropole - Exercice 2022

15 Information sur les décisions prises dans le cadre de la délégation du Conseil

municipal au Maire

Question diverses : -Débat - « Le logement, parlons’en »

DATE DU PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL : MERCREDI 06 DECEMBRE 2023