Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV CM 13 Avril 2026
Procès Verbal - PV CM 28 aout 2023
Procès Verbal - PV CM 28 mai 2024
Procès Verbal - PV CM 10 Mars 2025
Procès Verbal - PV CM 22 avril 2024
Procès Verbal - PV du CM du 29 avril 2026
Procès Verbal - PV CM 19 janvier 2026
Procès Verbal - PV CM 15 juin 2026
Procès Verbal - PV CM 14 Avril 2025
Procès Verbal - PV CM 28 avril 2026
Procès Verbal - PV CM 28 Avril 2026
Document publié le Mardi 28 avril 2026 par la commune de Savas-Mépin.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 28 Avril 2026)
Thèmes du document : Sécurité publique, Justice et droit, Budget,
LL DEPARTEMENT DE L'ISERE
Mairie de SAVAS-MEPIN
PROCES-VERBAL COMPLET
DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU MARDI 28 AVRIL 2026 A 20h00
Le Mardi 28 Avril 2026,
Le Conseil Municipal, légalement convoqué le Mardi 14 Avril 2026, conformément aux articles
L.2121-10 et 14 du Code Général des Collectivités Territoriales, s'est réuni à la Mairie, salle du
Conseil, en séance publique, sous la présidence de Monsieur Bertrand DURANTON, Maire.
Etaient présents : M. DURANTON Bertrand, M. SEIGLE Didier, M. JOURDAN Jérôme, Mme
DELORME Séverine, Mme CHAFFAT Martine, Mme BAULE Britany, M. SLACHETKA
Emmanuel, M. MANZARI Cyril, Mme BOUCHON Sylvie, M. BOUILLANT Julien, Mme
SANCHEZ Virginie, Mme Emilie SALIGNAT, M. Fabrice HUTHER
Excusés : M. QUEMIN Denis, Mme SCHULTZ Laurence
Absent :
Procuration : Mme SCHULTZ Laurence donne procuration à M. SEIGLE Didier, M. QUEMIN
Denis donne procuration à M. SEIGLE Didier
Formant la majorité des membres en exercice.
Le président ayant ouvert la séance et fait l'appel nominal, il a été procédé, en conformité avec
l’article L.2121-15 du Code Général des Collectivité Territoriales, à l'élection d'un secrétaire pris
au sein du conseil.
M. Didier SEIGLE est désigné pour remplir cette fonction.
ORDRE DU JOUR :
+ Approbation du Procès-verbal complet de la séance du Conseil Municipal du 13 Avril
2026
+ _ Administration générale :
o Délibérations :
“Vote du Budget Primitif 2026
Nomination réfèrent ambroisie
Nomination réfèrent foret au sein de la charte forestière
Nomination réfèrent sécurité incendie
Nomination référent Frelon Asiatique
+ Divers
APROBATION DE COMPTE-RENDU DE CONSEIL MUNICIPAL :
Le procès-verbal complet du Conseil Municipal du 13 Avril 2026 est approuvé à l'unanimité
des présents. VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2026
Monsieur le Maire ouvre la séance par l'examen du budget primitif 2026, document essentiel
qui traduit les priorités de la commune tant pour son fonctionnement quotidien que pour la
réalisation de ses projets d'investissement.
En préambule, il rappelle quelques principes fondamentaux de la gestion budgétaire
communale : le fonctionnement correspond aux dépenses et recettes nécessaires à la gestion
courante des services municipaux, tandis que l'investissement permet de préparer l'avenir, de
développer les équipements communaux et d'entretenir le patrimoine. !l souligne que ces deux
sections sont étroitement liées par l'épargne dégagée en fonctionnement, laquelle contribue au
financement des projets d'investissement. La compréhension des différents chapitres
budgétaires permet ainsi de mieux appréhender l'affectation des ressources communales et
l’utilisation de chaque euro du budget.
Monsieur le Maire informe également le conseil municipal que, suite au retour de Monsieur
David Michel, Conseiller aux Décideurs Locaux, sur le projet de budget préparé lors du
précédent conseil municipal, plusieurs opérations d'ordre ont été intégrées au budget. Ces
ajustements comptables permettent de garantir la conformité et la sincérité du document
budgétaire, conformément aux règles de la comptabilité publique.
DELIBERATION
Le conseil municipal examine le budget préparé lors du Conseil Municipale du 13 Avril 2026.
Ce budget tient compte des besoins et des projets en cours.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité des membres présents :
+ VOTE le budget primitif de l’année 2026 par chapitre en section de fonctionnement
et en section d'investissement.
Il s’équilibre comme suit :
+ _ Section de Fonctionnement : 768 000,00 €
+ _ Section d'investissement : 766 249,16 €
AUTORISE Monsieur le Maire à signer tout document se rapportant à cette décision.
NOMINATION REFERENT AMBROISIE
Monsieur le Maire aborde maintenant la question de l’ambroisie. Il rappelle que cette plante
invasive représente un enjeu important de santé publique, son pollen étant responsable de
fortes réactions allergiques chez une part significative de la population.
Afin de renforcer l'efficacité de la lutte contre sa prolifération, il est nécessaire de disposer d'un
relais local capable d'identifier les secteurs à risque, d'informer les habitants et de coordonner
les actions avec les organismes compétents.
Monsieur le Maire précise que le référent Ambroisie assure ce rôle de proximité. Ses missions
consistent notamment à observer le territoire communal, signaler les foyers d'ambroisie,
accompagner les propriétaires ou gestionnaires des terrains concernés et assurer le lien avec
les services spécialisés, tels que l'Agence Régionale de Santé (ARS) ou la Chambre
d'agriculture.
Il souligne que cette fonction ne relève pas d’un pouvoir de contrôle ou de sanction, mais repose
avant tout sur la vigilance, la sensibilisation, l'information et la coordination des actions menées
localement afin de limiter la propagation de cette plante nuisible.
DELIBERATION
Procès-verba complet Conse Municipal du 2 Avril2026 Monsieur le Maire explique au conseil municipal qu'il est nécessaire de nommer un référent
Ambroisie (plante très allergène qui envahie les cultures).
Il sera chargé de participer au repérage des foyers d'ambroisie sur les terrains privés et publics
et coordonnera la lutte avec les différents acteurs locaux (ARS, la Chambre d'agriculture, etc)
pour sensibiliser la population, les propriétaires ou gestionnaires des terrains concernés, à la
mise en place de mesures de prévention et de lutte.
Le référent bénéficiera d'une demi-journée d'information sur son rôle.
Après.en avoir débattu, Monsieur Didier SEIGLE se proposant à ce rôle, le Conseil Municipal
décide à l'unanimité de nommer Mr Didier SEIGLE référent Ambroisie.
NOMINATION REFERENT FORET AU SEIN DE LA CHARTE FORESTIERE
Monsieur le Maire informe que la Charte Forestière des Bonnevaux réunit les communes, les
professionnels de la filière bois et les acteurs du territoire afin de favoriser une gestion durable
des espaces forestiers et des activités qui y sont liées.
Dans ce cadre, un réseau de correspondants forestiers a été mis en place afin de permettre à
chaque commune de participer activement aux réflexions et aux actions conduites à l'échelle
du territoire.
Monsieur le Maire précise que le référent forestier constitue le relais local de cette démarche. Il
assure le suivi des questions relatives à la forêt communale et aux espaces boisés, fait remonter
les besoins ou difficultés rencontrés sur le terrain, participe aux réunions et formations
proposées, et contribue à améliorer la coordination entre les exploitants forestiers, les habitants
et les élus.
Son rôle est principalement fondé sur l'information, la concertation et l'anticipation des
problématiques liées à la forêt. Il représente également la commune dans les actions et projets
portés par la Charte Forestière des Bonnevaux.
DELIBERATION
Depuis 2015, l'ensemble des communes composant la Charte Forestière a été sollicité afin de
constituer le Réseau des correspondants forêt communaux. L'objectif de ce réseau est d’avoir
un relais auprès de chaque commune sur les questions liées à la forêt et la filière bois. Par
exemple, un mode opératoire exemplaire pour l'utilisation des chemins ruraux lors de
l'exploitation forestière permet aujourd’hui d'améliorer le dialogue entre exploitants forestiers et
communes, et de prévenir les éventuelles dégradations de ces chemins. Le correspondant forêt
a un rôle clé à jouer en tant qu'intermédiaire entre la commune et les professionnels de la filière.
Il est tenu informé de l'actualité forestière, peut assister à des formations, faire remonter des
idées d'actions ou difficultés rencontrées auprès de l'animateur de la Charte Forestière et
représenter la commune dans la mise en place des actions développées. De manière générale,
chacun s’investira selon ses possibilités, sa disponibilité et les enjeux locaux.
Suite aux élections municipales, la Charte Forestière nous invite à désigner une où plusieurs
personne(s) volontaire(s) pour faire partie de ce réseau. M. Julien BOUILLANT et M. Fabrice
HUTHER se sont proposés.
Le Conseil Municipal décide à l'unanimité de nommer Mr Julien BOUILLANT et M. Fabrice
HUTHER référent foret au sein de la charte forestière
NOMINATION REFERENT SECURITE INCENDIE
Procès-verbal complet Conseil Municipal du 28 Avril2026
Page 317 Monsieur le Maire expose que la loi Matras a renforcé l'organisation de la sécurité civile en
France et prévoit désormais la désignation d’un correspondant incendie et secours dans chaque
commune.
Ce référent constitue l'interlocuteur privilégié entre la commune et le Service Départemental
d'incendie et de Secours (SDIS). Sa mission consiste à accompagner le conseil municipal dans
la connaissance des risques présents sur le territoire communal, à participer à la diffusion des
bonnes pratiques de prévention et à contribuer à la préparation de la commune face aux
situations d'urgence.
Monsieur le Maire précise que cette fonction n'a pas de caractère opérationnel et ne se substitue
pas aux missions des sapeurs-pompiers ou des services de secours. Elle repose principalement
sur un rôle d’information, de coordination et de vigilance, afin de renforcer la culture du risque
et d'améliorer la sécurité des habitants.
Il est donc proposé au conseil municipal de procéder à la désignation du correspondant incendie
et secours qui assurera cette mission pour la commune.
DELIBERATION
Monsieur le maire, informe à l'assemblée que la loi n°2021-1520 du 25 novembre 2021, dite loi
Matras, vise à consolider notre modèle de sécurité civile.
Parmi les nombreuses mesures, cette loi est venue introduire par son article 13, l'obligation de
désigner un correspondant incendie et secours dans chaque conseil municipal.
Il peut s'agir d'un adjoint au maire ou un conseiller municipal chargé des questions de sécurité
civile en application de l'article L. 731-3 du code de la sécurité intérieure.
Cette disposition a été mise en œuvre par le décret n° 2022-1091 du 29 juillet 2022 relatif aux
modalités de création et d'exercice de la fonction de conseiller municipal « correspondant
incendie et secours ».
Le correspondant incendie et secours est l'interlocuteur privilégié du service départemental
d'incendie et de secours dans la commune sur les questions relatives à la prévention, la
protection et la lutte contre les incendies.
Il a pour missions l'information et la sensibilisation du conseil municipal et des habitants de la
commune, sur l'ensemble des questions relatives à la prévention et à l'évaluation des risques
de sécurité civile, à la préparation des mesures de sauvegarde, à l'organisation des moyens de
secours, à la protection des personnes, des biens et de l'environnement et aux secours et soins
d'urgence aux personnes victimes d'accidents, de sinistres ou de catastrophes ainsi qu'à leur
évacuation.
Le rôle du correspondant incendie et secours est prépondérant en cas d'accident majeur sur
notre commune et notamment dans les relations avec les experts en assurance.
M. Didier SEIGLE.se propose de prendre cette fonction.
NOMINATION REFERENT FRELON ASIATIQUE
Monsieur le Maire rappelle que le frelon asiatique est une espèce invasive qui représente un
enjeu en matière de sécurité publique, de préservation de la biodiversité et, dans certains cas,
de tranquillité du voisinage.
Afin d'organiser efficacement la lutte contre sa prolifération, les communes sont invitées à
désigner des référents chargés de centraliser les signalements, d'informer les habitants et
d’assurer la coordination avec les organismes compétents.
Il précise que les référents n'interviennent pas directement dans la destruction des nids. Leur
mission consiste principalement à assurer un rôle de relais, de suivi et de coordination afin de
permettre une prise en charge rapide et efficace des signalements.
Procès-verbal complet Conseil Municipal du 28 Avril2026
Page 417 Le conseil municipal est donc invité à procéder à la désignation des référents frelon asiatique
pour la commune.
DELIBERATION
Monsieur le Maire informe le conseil municipal de la nécessité de désigner des référents
communaux dans le cadre de la lutte contre le frelon asiatique, afin d'assurer le relais
d'information entre les administrés, les services compétents et les organismes en charge de la
destruction des nids.
Considérant l'importance de coordonner les actions de prévention et de lutte contre le frelon
asiatique sur le territoire communal ; Considérant qu'il convient de désigner un référent titulaire
et un référent suppléant ; Considérant qu'il est nécessaire que ces référents puissent gérer les
actions de lutte, notamment choisir les achats de pièges et assurer la gestion de ces pièges ;
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, décide à l'unanimité de désigner :
Référent titulaire : M. Jérôme JOURDAN
Référent suppléant : M. Cyril MANZARI
Le conseil municipal autorise expressément les référents désignés à effectuer les achats
nécessaires pour la lutte contre le frelon asiatique et à assurer la gestion et le suivi des pièges
sur le territoire communal.
Monsieur le Maire est autorisé à signer la présente délibération ainsi que toute pièce s’y
rapportant.
DIVERS :
Commémoration du 8 Mai
Monsieur le Maire rappelle au conseil municipal que la commémoration du 8 mai se déroulera
à 11h00. À l'issue de la cérémonie, le verre de l'amitié sera organisé dans la salle des
associations.
Madame Sylvie BOUCHON se propose de prendre en charge la commande des gerbes ainsi
que des amuse-bouche nécessaires à cette réception.
L'Echo de Savas-Mépin
Monsieur le Maire indique que Madame Laurence SCHULTZ l'a chargé d'informer le conseil
municipal que la nouvelle formule du bulletin communal sera distribuée à partir du lendemain.
La commission communication a décidé de renommer cette publication « L'Écho de Savas-
Mépin ». Ce bulletin paraîtra désormais tous les deux mois.
Son contenu sera organisé de la manière suivante :
+ La première page sera consacrée aux informations générales de la commune (horaires,
état civil, informations pratiques, etc.) ;
+ La deuxième page présentera les informations et actualités municipales ;
* Les troisièmes et quatrièmes pages seront réservées aux associations communales.
Par ailleurs, lors de la réunion relative à l'élaboration du calendrier des fêtes, il sera demandé à
chaque association de désigner un référent chargé de transmettre les informations destinées à
la publication dans L'Écho de Savas-Mépin, afin de faciliter la collecte et la diffusion des informations associatives.
Inauguration services technique et salle associative
>age 517 Monsieur le Maire évoque qu'il avait initialement envisagé d'organiser l'inauguration des
services techniques et de la salle associative le 6 juin. Toutefois, ce délai apparaît trop court au
regard des contraintes d'organisation et des disponibilités des représentants des différents
organismes ayant participé au financement du projet par l'attribution de subventions.
Il propose donc de reporter cette inauguration au mois de septembre, afin de permettre une
meilleure préparation de l'événement et la présence des différents partenaires institutionnels.
Par ailleurs, la question de la dénomination de la salle associative reste ouverte. Monsieur le
Maire précise que la municipalité est toujours dans la recherche concernant son futur nom.
Monsieur Didier SEIGLE fait ensuite part des remarques recueillies à l’occasion de la première
utilisation de la salle associative par l'association Boules des Cerisiers. Plusieurs manques ont
été signalés, notamment l'absence de poubelles, de produits ménagers et de matériel
d'entretien tel qu’un balai. Ces équipements devront être prévus afin d'assurer de bonnes
conditions d'utilisation de la salle par les associations et les différents usagers.
Lavabo Mairie
Madame Sylvie BOUCHON demande s’il serait possible de remplacer le lavabo situé dans les
sanitaires de la mairie par un évier. Elle explique que l'équipement actuel ne permet pas de
réaliser convenablement la vaisselle ni son séchage à l'issue des réunions de Conseil
organisées dans ces locaux.
Le conseil municipal prend acte de cette demande, qui fera l'objet d'une étude afin d'en
apprécier la faisabilité technique ainsi que le coût de réalisation.
Ecole
Madame Séverine DELORME informe le conseil municipal que la visite de la DDEN (Déléguée
Départementale de l'Éducation Nationale) s’est déroulée le 20 avril à l'école. Aucune remarque
particulière n'a été formulée. La Directrice de l’école lui a toutefois indiqué que la fermeture
d’une classe était confirmée pour la prochaine rentrée scolaire, entraînant également une
Suppression de son temps de décharge de direction.
Concernant la sortie scolaire de l'ensemble des élèves aux grottes de la Balme, prévue le 5 mai,
il est précisé que Madame Christine JURDIC sera détachée de ses fonctions habituelles afin
d’assurer l'accompagnement des enfants tout au long de cette journée.
Madame Séverine DELORME fait également part de la demande formulée par la Directrice du
service périscolaire concernant le renforcement de l'encadrement à la cantine. Celle-ci estime
qu'une personne supplémentaire serait nécessaire, notamment depuis l'absence de Madame
Christel SLACHETKA, qui n’a pas été remplacée sur ces temps d'intervention.
Par ailleurs, la visite de l’école destinée aux futurs élèves de petite section et à leurs familles
est programmée le 29 juin.
Madame Séverine DELORME informe ensuite le conseil municipal qu'un incident est survenu
le vendredi matin, à la fin de la récréation. Un élève de petite section a chuté et a été percuté
par un autre enfant plus âgé. Après les premiers soins prodigués par l'équipe éducative, l'état
de l'enfant ne semblait pas préoccupant et celui-ci a repris normalement sa classe. Toutefois,
l'enfant a ensuite présenté des vomissements durant le temps de restauration scolaire. Malgré
plusieurs sollicitations, les services de secours ne sont pas intervenus. La mère de l'enfant a
alors pris l'initiative de le conduire aux urgences, où un traumatisme crânien a été diagnostiqué.
Il'est précisé que l’état de santé de l'enfant s'est depuis nettement amélioré.
Procès-verbal complet Conseil Municipal du 28 Avril2026
Page 617 Enfin, Madame Séverine DELORME demande à Madame Virginie SANCHEZ, Conseillère
municipale et Présidente du Sou des Écoles, un retour sur les manifestations organisées dans
le cadre des Arts Allumés et de la chasse aux œufs. Madame SANCHEZ indique qu'une
cinquantaine de personnes, dont environ vingt-cinq enfants, ont participé à ces animations. Elle
souligne que l'ensemble de la journée s'est déroulé dans de bonnes conditions et sous une
météo favorable.
ll est également rappelé qu'un goûter organisé par le Sou des Écoles aura lieu le jeudi suivant à 16h30.
Travaux et matériels
Monsieur Didier SEIGLE informe le conseil municipal que la nouvelle auto laveuse, récemment
commandée par la commune, sera livrée le lundi suivant.
Concernant l’effraction du portail du local technique, il indique que la commune est dans l'attente
du devis de l'entreprise Martin G pour la remise en état des équipements endommagés.
Monsieur Didier SEIGLE fait également part de la demande de révision tarifaire formulée par
l'entreprise ODET, chargée des travaux d'élagage sur la commune. En raison de l'augmentation
du coût du carburant, le tarif horaire passerait de 55 € à 59 €. Après en avoir délibéré, le conseil
municipal accepte cette augmentation à l'unanimité.
Par ailleurs, un agent intervenant dans les écoles a signalé que la salle de sieste demeure
insuffisamment chauffée durant les périodes d'intersaison. Afin d'améliorer le confort des
enfants, deux devis ont été transmis par l’entreprise Rossi pour l'installation d'un chauffage
d'appoint adapté à la petite enfance :
° Deux radiateurs avec ligne dédiée pour un montant de 2 778 € HT ;
+ Deux radiateurs réversibles avec ligne dédiée pour un montant de 2 712 €HT.
Au cours des échanges, Monsieur Cyril MANZARI indique avoir identifié des équipements
similaires sur internet pour un montant d'environ 900 € HT l'unité. Monsieur Didier SEIGLE
souligne toutefois que les propositions de l’entreprise Rossi comprennent également la
fourniture, l'installation et surtout une capacité d'intervention rapide en cas de besoin, ce qui
constitue un élément important à prendre en compte dans le choix de la solution.
Enfin, Monsieur Didier SEIGLE informe le conseil municipal que l'étuve de la cantine provoque
régulièrement des coupures électriques. L'entreprise Rossi est intervenue sur place et étudie
actuellement l'hypothèse d’une surcharge liée à une intensité électrique insuffisante afin de
déterminer les travaux éventuellement nécessaires.
Prochain conseil municipal
Lundi 15 Juin 2026
Clôture de la séance : 22h08
Le Maire, Le secrétaire de séance
Bertrand DURANTON Didier SEIGLE
717